permis de construire refusé morbihan

Bonjour,

Je suis tout nouveau sur le site.

Voila ma situation. Je fais construire une maison secondaire dans le sud du morbihan. Ayant décidé d'avoir une piscine je me suis décidé et j'ai bien évidemment tout fait a l'envers.

J'ai donc acheté la pisicine, taillé mon chauffage aérothermie pour celle ci et j'ai ensuite fais une demande de permis de construire que je pensais acceptée tres facilement. (vous pouvez y aller sur mon dos vous ne me degouterez pas plus que je le suis actuellement) et comme indiqué dans le titre le permis est refusé a cause du fait qu'elle n'est pas sur la partie, constructible du terrain.

Donc voila les données : mon terrain fait 425 m² ma maison occupe tout ma surface constructible et je désire y mettre une waterair modèle carole 6. Celle ci serra donc bien evidemment entérré et non couverte. Je me demande donc si je n'aurai pas du faire une declaration de travaux étant donné qu'elle est non couverte.

Je suis désolé si ce post fait doublon avec un autre mais j'ai survolé le forum sans trouver.

Merci de m'eclairer avant que je me deplace en mairie pour avoir plus d'explications et voir si on peut ameliorer le truc.

Bonjour,

Petite rectification. Je viens d'avoir l'architecte au telephone et c'est donc bien une declaration de travaux que l'on a faite et qui a donc étée refusée pour le motif de la surface constructible que la piscine dépassait.

Pour information le permis de construire de la maison a été déposé et accepté, avec sur les plans, la fameuse piscine. Est ce que l'on pourrait s'arrêter sur cet accord et donc ne pas avoir a demander autre chose.

Merci d'avance et désolé pour cette imprecision.

Bonjour,

Petite rectification. Je viens d'avoir l'architecte au telephone et c'est donc bien une declaration de travaux que l'on a faite et qui a donc étée refusée pour le motif de la surface constructible que la piscine dépassait.

Pour information le permis de construire de la maison a été déposé et accepté, avec sur les plans, la fameuse piscine. Est ce que l'on pourrait s'arrêter sur cet accord et donc ne pas avoir a demander autre chose.

Merci d'avance et désolé pour cette imprecision.

Renseigne-toi auprès de ton archi, qui doit avoir des infos de pros, mais normalement, je crois que si la piscine figurait au permis de construire et qu'il a été accepté, on ne peut pas te refuser sa construction.

Merci pour ta reponse.

En fait mon archi est loin d'etre calé niveaux piscine. Il ne s'est jamais occupé de l'administratif et de l'implantation d'une piscine. Il est entrain de se renseigner auprès de la DDE pour voir ce qui est possible et avoir les explications quant au refus.

Dans la logique je suis d'accord avec toi mais l'administration je sais pas.
J'attends des nouvelles et je reposterais pour vous tenir au courant.

Merci en tout cas

On croise les doigts pour toi !

Je reviens sans nouvelle pour l'instant.

Je me demandais donc après avoir lu de multiples textes de loie si l'on avait l'obligation de construire une piscine sur la zone constructible d'un terrain ? il y a beaucoup de choses qui se contredises. Qu'est ce qui pourrait me renseigner, l'urbanisme, le POS ? En sachant que rien n'est indiqué dans le cahier des charges du lotissement. Je precise encore une fois qu'elle sera enterrée et non couverte et qu'elle viendra "mourrir" sur les terrasses de la maison.

Merci pour votre eclairage.

La piscine était dessinée sur le permis de contruire avec les côtes, . ? Regardez sur l'arrêté si elle est indiquée, on sait jamais.

Pourquoi vous prendriez pas rendez-vous avec le Maire ou avec l'adjoint chargé de l'urbanisme, peut être qu'il vous expliquera comment faire.

Appuyez sur le fait qu'elle était indiquée sur le PC.

Je reviens sans nouvelle pour l'instant.

Je me demandais donc après avoir lu de multiples textes de loie si l'on avait l'obligation de construire une piscine sur la zone constructible d'un terrain ? il y a beaucoup de choses qui se contredises. Qu'est ce qui pourrait me renseigner, l'urbanisme, le POS ? En sachant que rien n'est indiqué dans le cahier des charges du lotissement. Je precise encore une fois qu'elle sera enterrée et non couverte et qu'elle viendra "mourrir" sur les terrasses de la maison.

Merci pour votre eclairage.

C'est étonnant que le PC ait été accepté si la dite piscine était implantée en zone non contructible.
Est-ce que ton projet actuel est strictement identique à celui qui était dans le PC?
PC ou simple autorisation, les règles sont simples : la piscine doit être implantée à une certaine distance des zones limitatives (3 ou 4 mètres selon les POS locaux). Il faut te procurer le POS de ta zone et le lire attentivement.
Comme on te l'a conseillé, un rendez-vous avec un adjoint du service urbanisme te permettra d'y voir plus clair.

Je reviens sans nouvelle pour l'instant.

Je me demandais donc après avoir lu de multiples textes de loie si l'on avait l'obligation de construire une piscine sur la zone constructible d'un terrain ? il y a beaucoup de choses qui se contredises. Qu'est ce qui pourrait me renseigner, l'urbanisme, le POS ? En sachant que rien n'est indiqué dans le cahier des charges du lotissement. Je precise encore une fois qu'elle sera enterrée et non couverte et qu'elle viendra "mourrir" sur les terrasses de la maison.

Merci pour votre eclairage.

C'est étonnant que le PC ait été accepté si la dite piscine était implantée en zone non contructible.
Est-ce que ton projet actuel est strictement identique à celui qui était dans le PC?
PC ou simple autorisation, les règles sont simples : la piscine doit être implantée à une certaine distance des zones limitatives (3 ou 4 mètres selon les POS locaux). Il faut te procurer le POS de ta zone et le lire attentivement.
Comme on te l'a conseillé, un rendez-vous avec un adjoint du service urbanisme te permettra d'y voir plus clair.

En fait après m'etre un peu bagarré avec l'architecte il a fini par me dire qu'il avait juste fait apparaitre le gabarit de la piscine sur le plan sans préciser que c'etait une piscine et donc sans les cotes precises plan d'evacuation des eaux ect . En gros je pense que ca n'a aucunes valeurs, ca peut aussi bien etre un par terre ou un massif.

En ce qui concerne le POS est ce que l'on parle bien de la même chose ? Sur le plan de masse du terrain il y a une zone sur laquelle l'implantation de la maison est obligatoire et ne doit pas dépassée. Le reste du terrain ne peut donc pas accueillir une piscine même non couverte et enterrée ? Si c'est bien cela ma piscine en sera jamais posée. Le vendeur de la piscine ainsi que plusieurs "connaissances" m'avaient dit que je pouvait la construire en dehors de cette zone en prenant pour exemple une terrasse qui est très souvent construite hors de cette zone constructible et qui n'est pas moins haute qu'une piscine.

Si le POS m'impose d'aller en limite, est ce que vous me confirmé que la plage fait partit intégrante de la piscine et que donc si je viens la faire jusqu'en limite ça passe ?

La piscine elle -même doit être en zone constructible. Les plages de piscine peuvent être n'importe où.
Ton architecte devrait savoir cela, c'est un peu la base.
Sur un terrain de 425 m2, cela laisse peu de place à la piscine, surtout si cela n'a pas été pensé avant.
Tu pourrais repenser ton projet en faisant un beau SPA. C'est probablement la seule solution.

Merci pour ta réponse et je suis d'accord avec toi en ce qui concerne l'archi mais bon c'est loin d'etre la seule betise qu'il ai faite a mon grand désarroi. Malheureusement je crois que c'est plié et que je vais etre dans l'obligation d'abandonner mon projet de piscine et de mettre en vente ma carole 09.

Merci beaucoup pour vos reponses et le temps que vous m'avez accordé, je reviendrais vers vous pour vous donnez les suites.

Bien evidemment si vous recherchez une carole 09 encore dans l'emballage je suis là.

Bonsoir,
Avant de tout abadonner, je rencontrerais le maire ou le service urbanisme, quelquechose ne colle pas: dans un lotissement, c'est le règlement du lotissement qui prime. Les limites données sont habituellement celles des limites d'implantation de la maison. De plus, en lotissement, je ne pense pas qu'un lot soit constructible en partie seulement; c'est normalement la totalité du lot.
Bonne chance et surtout ne pas abandonner si vite, explorez toutes les pistes.

Avant de tout abadonner, je rencontrerais le maire ou le service urbanisme, quelquechose ne colle pas: dans un lotissement, c'est le règlement du lotissement qui prime. Bonne chance et surtout ne pas abandonner si vite, explorez toutes les pistes.

Tu as raison ! il n'y a rien à perdre et tout à gagner ! à tout tenter, surtout si c'est pour sauver un rêve ! des fois, il faut savoir harceler pour avoir gain de cause !

Oui vous avez raison j'attend des nouvelles de la mairie et apres si c'est toujours negatif je prend rendez vous avec eux mais là je commence a vraiment plus y croire. Je ne manquerais pas de vous trenir au courant de toute facon.

C'est toooooooooujours quand on y croit plus que cela arrive !

des nouvelles ?