Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

plage et lois

#311170 par tytan26
Lun 26 Jan 2009 à 20:06

bonjour,doit on declarer les plages de la piscine ? merci. :?:

#358110 par khant
Lun 22 Juin 2009 à 15:46

c'est ta piscine que tu dois déclarer et par la meme la plage suivant ta situation
emplacement, et encombrement par rapport à ton terrin
tu devrais te renseigner auprès de ta mairie pour éviter des surprises

#360855 par frederic69
Mar 30 Juin 2009 à 19:17

bonsoir,


Question, lors de la déclaration de travaux en mairie, comment déclarez-vous les plages.
Je ne sais pas comment je les feraient, en herbe, en bois, en béton, en carrelage.

Est-ce qu'un mouvement de terrain afin de faire un niveau à fleur d'eau est considéré comme une plage, et si je la laisse en herbe.


merci

#360880 par judith
Mar 30 Juin 2009 à 20:33

frederic69 a écrit:bonsoir,


Question, lors de la déclaration de travaux en mairie, comment déclarez-vous les plages.
Je ne sais pas comment je les feraient, en herbe, en bois, en béton, en carrelage.

Est-ce qu'un mouvement de terrain afin de faire un niveau à fleur d'eau est considéré comme une plage, et si je la laisse en herbe.
merci


pas dans ce cas là ! non ! :wink:

#360881 par judith
Mar 30 Juin 2009 à 20:34

oups ! mais bonjour le nettoyage à chaque fois que tu passeras la tondeuse ! :? :? :? :? :?

#360892 par frederic69
Mar 30 Juin 2009 à 21:04

judith a écrit:oups ! mais bonjour le nettoyage à chaque fois que tu passeras la tondeuse ! :? :? :? :? :?


Pas faux .


Donc si ce sont des plages "en dures", il faut déclarer?

Re: plage et lois

#360941 par philou78
Mar 30 Juin 2009 à 22:43

tytan26 a écrit:bonjour,doit on declarer les plages de la piscine ? merci. :?:

Moi je dirais oui.joker:)

Quand je fabrique un barbecue , je cours à la mairie pour le déclarer.
Un massif de fleur idem.
Et la cabane des gosses aussi.

Foutons leur la paix a ces gens là. :lol:

Philou

#361559 par tytan26
Jeu 02 Juil 2009 à 14:03

oui tu as raison philou , faut pas les reveillee pendant la sieste . :roll: :roll: :roll:

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