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Déclaration mairie pour piscine Hors Sol ?

#310494 par patrick Cadix
Ven 23 Jan 2009 à 16:59

Bonjour,Faut-il déclarer à la mairie une piscine hrs sol bois 9.30X440
Merci

#310498 par hydro-66
Ven 23 Jan 2009 à 17:06

En théorie, si elle n'est pas enterrée, non! (j'ai un courrier du ministére de l'équipement qui va dans ce sens).
Dans la pratique, certaines mairies le demandent, et il vaut mieux ne pas agir contre l'avis des mairies :wink:

#310505 par jpasie
Ven 23 Jan 2009 à 17:25

bonjour,
Etant conseiller municipal, je vous conseille de faire une déclaration dse travaux en mairie. Ca fera plaisir à tout le monde :lol: et les voisins ne pourront pas aller contre un accord du maire ou de la commission urbanisme. :rayban:
Cordialement

#363118 par big O
Mar 07 Juil 2009 à 09:11

hydro-66 a écrit:En théorie, si elle n'est pas enterrée, non! (j'ai un courrier du ministére de l'équipement qui va dans ce sens).
Dans la pratique, certaines mairies le demandent, et il vaut mieux ne pas agir contre l'avis des mairies :wink:


bonjour,
est certain? j'ai craqué et commandé une piscine hors sol bois équivalente en dimensions, mais suis-je obligé de faire une declaration préalable? sinon qu'est ce que je risque?

big O

#363488 par big O
Mer 08 Juil 2009 à 09:25

le probleme est que la mairie m'annonce au moins un mois de delai pour le reponse au preavis! je pense peut etre le faire sans attendre leur reponse.
merci de vos reponses

#363495 par Icare83
Mer 08 Juil 2009 à 09:38

Mais tu n'as pas à attendre l'avis de la mairie pour une piscine hors-sol ! :roll:
Faut pas leur donner plus de pouvoir qu'ils en ont, ils vont prendre de mauvaises habitudes. :roll:

#363499 par big O
Mer 08 Juil 2009 à 09:46

alors est ce que la declaration prealable sert à quelque chose? car selon les textes, pour une piscine hors sol de plus de 60 cm de haut et . m2, elle est nécessaire!
Que de paperasse pour rien alors!

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