administration declaration de travaux

Bonjour tout le monde,

je prépare actuellement mon permis pour ma piscine enterrée (certainement 9mx4m en coque) et je voulais savoir si qq'un pourrait m'aiguiller sur la notice descriptive :
- faut-il décrire la filtration,
- le rejet d'eau en cas de vidage (vu que nous habitons un p'tit village et qu'il n'y a pas d'égout)
- préciser l'endroit où sera installée notre traitement et filtration (dans un petit chlet bois (10 m²) proche de la piscine
- faut-il préciser le fait que nous installons une PAC
- faut-il décrire le type de terrain (plat, en pente ect.)
- faut-il sur le plan masse coter également la distance entre les extrémités de la piscine et les différentes limites de propriété (faut-il toujours être à 3m d'une parcelle adjacente ?)
- au chapitre 5.1 de la déclaration dois-je cocher la case nouvelle construction pour cette piscine ou travaux sur construction existante.

Y a -t-il qq'un comme pour les permis de construire des maisons qui vient contrôler après réalisation les dimensions notées (limites avec la propriété voisine)sur le plan de travaux? Que risque-t-on si elles ne sont pas les mêmes(je vous explique notre terrain se trouve à coté de celui de mes parents et vu que je suis enfant unique je n'aurai pas de pb avec mes frères et soeurs et mes parents sont OK pour que je mette la piscine en partie sur leur terrain, vu qu'il est plus ensoleillé, mais surtout vu que les limites de terrain sur le plan cadastrales sont fausses et ne nous permettent pas de dessiner la piscine comme nous le souhaiterions.
Dois-je faire un courrier attenant à la demande pour le signaler à la mairie et à la DDE ? avez-vous déjà eu le cas?

Merci pour vos futures réponses

Bonsoir,

J'habite moi aussi un petit village, non équipé en tout à l'égout. Je me permets donc de te faire part de mon expérience, même si les règles d'urbanismes sont ceretainement différentes d'un département à l'autre.

- faut-il décrire la filtration,

Cela m'a été conseillé par mon piscinier, à cause de la non présence du tout à l'égout.

- le rejet d'eau en cas de vidage (vu que nous habitons un p'tit village et qu'il n'y a pas d'égout)

Chez moi, le filtre à sable était strictement interdit, raison pour laquelle nous avons optés pour un système incorporé.

- préciser l'endroit où sera installée notre traitement et filtration (dans un petit chlet bois (10 m²) proche de la piscine

Peut être est ce une bêtise, mais je suis tenté de répondre par la négative.

- faut-il préciser le fait que nous installons une PAC

Non

- faut-il décrire le type de terrain (plat, en pente ect.)

Le mieux est de fournir les différents plans de la construction de la maison.

- faut-il sur le plan masse coter également la distance entre les extrémités de la piscine et les différentes limites de propriété (faut-il toujours être à 3m d'une parcelle adjacente ?)

Oui, c'est une obligation. Quant aux fameux 3 mètres, ils diffèrent selon les règles, et surtout selon les régions.
Pour exemple, chez moi c'était 3 mètres ou limite de propriété. Renseignes toi auprès de ta mairie.

- au chapitre 5.1 de la déclaration dois-je cocher la case nouvelle construction pour cette piscine ou travaux sur construction existante.

Dans la mesure où la piscine est sur le terrain, et non dans un local existant, la première.

- Y a -t-il qq'un comme pour les permis de construire des maisons qui vient contrôler après réalisation les dimensions notées (limites avec la propriété voisine)sur le plan de travaux? Que risque-t-on si elles ne sont pas les mêmes(je vous explique notre terrain se trouve à coté de celui de mes parents et vu que je suis enfant unique je n'aurai pas de pb avec mes frères et soeurs et mes parents sont OK pour que je mette la piscine en partie sur leur terrain, vu qu'il est plus ensoleillé, mais surtout vu que les limites de terrain sur le plan cadastrales sont fausses et ne nous permettent pas de dessiner la piscine comme nous le souhaiterions.
Dois-je faire un courrier attenant à la demande pour le signaler à la mairie et à la DDE ? avez-vous déjà eu le cas?

Personne n'est venu contrôlé chez moi, et pourtant, j'avais, en plus, les Batiments de France !
Etre enfant unique n'est, à mon avis, pas un gage de certitude dans l'avenir.
Imagines, et je te souhaite que cela soit le plus tard possible, tu hérites de la maison, et pour X raisons, tu décides de la vendre ; si ta piscine est construite en partie sur le terrain que tu vends, il peut y avoir un problème.
Pourquoi ne pas faire appel à un géomètre, et modifier, même à titre gracieux, le bornage des deux terrains ? Ainsi, tu ne risques rien dans l'avenir.

Merci pour vos futures réponses

J'espère ne pas avoir écrit trop de bêtises Mais nous sommes là pour ca, non ?