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DP : Quelles surfaces existantes utiliser ?

#265596 par Jeff01
Dim 06 Juil 2008 à 14:40

Bonjour,

je vais préparer ma déclaration préalable pour ma piscine et l'abri de jardin. Par contre j'ai une question particulière :

J'ai un permis de construire accepté depuis 1 an pour l'agrandissement de ma maison. Cependant je n'ai pas fini les travaux. Là je vais faire une DP pour la piscine et l'abri je vais donc ajouter de la surface. Sur la DP je dois indiquer la surface existante et l'ajout. Pour l'ajout pas de pb, par contre pour la surface existante : Dois-je prendre la surface après fin de mes travaux d'agrandissement ou la surface actuelle ? (sur la DP c'est d'ailleurs marqué : Surface actuelle.).

En espérant que quelqu'un ait la réponse.
Merci d'avance

#265696 par fraggy
Dim 06 Juil 2008 à 21:42

Hi
Si tu n as pas declaré'la fin agrandissement de ma maison tu ne la compte pas :wink:
Donc : surface actuelle :wink:

@+fraggy

http://fraggy.bricoblog.fr/

#265761 par Jeff01
Lun 07 Juil 2008 à 07:15

Bonjour, ok merci pour la réponse.
Bonne journée.

#265786 par sargos
Lun 07 Juil 2008 à 08:23

Bjr,
A condition, toutefois, que les services instructeurs ne vous demandent pas de déposer une demande de "permis de construire modificatif" puique les travaux du PC initial ne sont pas terminés et n'ont pas fait l'objet du certificat de conformité.

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