Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

distances d'implantation d'une piscine par rapport a voie

#11759 par cocor83
Dim 19 Déc 2004 à 14:26

Bonjour, un ami habite au fond d'une impasse qui est privée et appartient donc a la copropriété(plusieurs villas), sachant que sur le règlement de cette copropriété, rien n'est précisé sur les distances d'implantation d'une piscine par rapport a cette voie, la mairie peut elle imposer une distance lors de la demande de travaux?
merci de vos réponses.

#11800 par cocor83
Mer 22 Déc 2004 à 16:38

:( décidement, je vais faire de la parano mais personne ne répond jamais a mes questions...il est mort ce forum?

#11824 par minigir
Jeu 23 Déc 2004 à 16:49

salut cocor, je dirais que c'est un peu dur de répondre à cette question sans voir un plan, sans savoir si cette servitude est appelée à être prolongée pour desservir des habitations futures, sans savoir si il y a de même des servitudes de canalisations, des tas de questions en fait qui sont à aller poser directement à la mairie, tu seras au moins certain d'avoir LA bonne réponse, tu sais, hein, sur les forums il n'y a finalement que des sombres ignares comme moi qui parlent pour ne rien dire, simplement pour faire plaisir à ceux qui croient qu'on les aiment pas....
...avec tous mes voeux pour ton projet.

#11839 par cocor83
Ven 24 Déc 2004 à 00:37

merci beaucoup de ta réponse, mais ne t'inquiètes pas je vais beaucoup mieux maintenant, je prends mon traitement et je n'ai plus l'impression que l'on m'en veut...ce projet n'est pas le mien mais si je posais la question, c'était justement pour éviter d'aller demander a la mairie car il n'a pas la place pour l'implantation de sa piscine si on lui impose ne serait-ce qu'un mètre de retrait; alors si on lui dit : "pas possible" son projet est mort.....et la, on sera 2 malades.....
Tous mes voeux ...pour cette nouvelle année

#11842 par aro31
Ven 24 Déc 2004 à 06:27

J'habite en lotissement et rien n'était indiqué dans le règlement du lotissement des distances à respecter pour l'implantation des piscines. j'avais donc parfaitement le droit d'implanter ma piscine a la limite de la mitoyenneté!
pour ma part le long d'une allée privée, j'ai une interdiction de construire pour cause de canalisation d'eau pluviale. meme si l'allée privée leur donne accès à cette canalisation, cette interdiction de construire sur la bande de 4m est maintenue et je n'ai donc pas eu le droit d'y implanter ma piscine. ces interdictions de construire sont disponibles via la mairie. elles sont les memes que pour toute construction. a ne pas confondre avec les points d'implantation à respecter pour une maison. J'étais obligé de mettre mon garage à 4m ou à 0m de la mitoyenneté mais pour la piscine, je l'ai mise ou je voulais.

#11843 par cocor83
Ven 24 Déc 2004 à 10:12

les travaux de ma piscine commencent en fevrier mais la mairie, par téléphone et donc par encore officiellement car je n'ai encore pas recu de réponse à ma demande de travaux, m'oblige a l'implanter à 10m du bord de la RD longeant mon terrain (c'est a dire dans la zone d'implantation de ma maison). Ils ont certainement peur que j'éclabousse les voitures qui empreintent cette RD!!!!! je crois qu'une fois leur réponse obtenue, je "gratterai" quelques mètres...

#12022 par minigir
Mer 05 Jan 2005 à 08:49

ptêt qu'ils veulent installer une double voie avec berme centrale un jour?
Non dort tranquille je déconne....et tous mes voeux pour de somptueux futurs ploufs

#13175 par sly
Lun 14 Fév 2005 à 17:13

[quote="je crois qu'une fois leur réponse obtenue, je "gratterai" quelques mètres...[/quote]
salut pour ma part c'est pareil je suis oblige de reculer de 5 metres de la limite terrain et apret 10 ans ca passe a 4 metres je vais pas atendre 10 ans ma question est une fois qu'on a le permi et qu'on gratte quelque dixaines de centimetre quel sont les risque je sais que je n'aurrai pas la comformite mais ca c'est pas grave je l'ai sur la maison depuis 5 ans

#13836 par EVERLAND
Mar 01 Mar 2005 à 21:35

Salut cela faisait longtemps!!
L'hiver c'est dur de venir sur ce forum!! l'été tu peux y venir et on répond à ton message en mpoins de 2!! :lol:
Sur notre commune, il fallait que l'on construise soit à 0 mètre des voisins soit à 4 métres!
Mais voilà on a fait une piscine en haricot et qui plus est en panneaux donc pour les 0 mètres c'était mort quand au 4 mètres cela tombait dans la maison pas pratique! :shock:
Donc nous avons fait nos plans pour pouvoir faire le tour de notre piscine sans passer par la chambre :o et sans mettre les pilliers chez le voisin, :roll: soit environ 70 cm au plus proche de nos voisins et le permis est passé!
Voilà
Espérant finalement que tout s'arrange pour toi et bon plouf

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