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Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

Déclaration préalable...pas taper...

#241668 par zechris
Ven 25 Avr 2008 à 14:56

Bonjour a tous !
Je suis nouveau sur ce forum qui semble très sympatique.

Voila , apres avoir parcouru de nombreux posts je souhaite quelques eclaircissements concernant la Déclaration préalable.

Je suis locataire d'une villa et je voudrais monter une Hors sol metal de 4,60 de diamètre sur 1,22 de haut. que je viens d'acheter.

J'ai téléchargé le cerfa 13404 et comme vous tous je le trouve très compliqué .Je sais pas trop quoi cocher.ni quels papiers à fournir avec .

Je sais que ce sujet a été très souvent abordé mais je n'ai pas trouvé d'infos pour les hors sol.

je vous remercie par avance pour votre aide !

@ bientot

Christian

#241681 par zechris
Ven 25 Avr 2008 à 15:25

oui, j'ai deja lu cela.
comme la piscine fait 1,22 de hauteur je suis donc obligé de faire une déclaration non ?

#241715 par zechris
Ven 25 Avr 2008 à 16:18

Je suis d'accord avec vous.je pourrais effectivement ne rien dire et je verrais certainement personne.mais bon, pour plus de tranquillité je préfèrerais remplir la déclaration.
par contre qui peux me dire ce qu'il faut exactement cocher pour une hors sol et quelles pièces à joindre svp ?

#241736 par brice69
Ven 25 Avr 2008 à 17:13

:shock: Dommage qu'il nous manque la chef de l'urbanisme :!: T'aurait répondu de manière précise :!: :cry: :cry: :cry: :rayban:
Modifié en dernier par brice69 le Ven 25 Avr 2008 à 20:27, modifié 1 fois.

#241775 par brice69
Ven 25 Avr 2008 à 20:28

:cry: :cry: Dommage quand même :!: :wink: :rayban:

#242064 par zechris
Dim 27 Avr 2008 à 07:13

Personne pour quelques conseils ?

#244190 par muriel93
Lun 05 Mai 2008 à 19:08

Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).

#249815 par TOTO68
Mar 20 Mai 2008 à 18:44

muriel93 a écrit:Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).


Je partage ton avis :wink:

#249820 par TOTO68
Mar 20 Mai 2008 à 18:47

:D :D :D

#249938 par zechris
Mer 21 Mai 2008 à 06:29

Ben j'ai l'impression que ca dépend des communes ca.
En tout cas dans mon bled j'ai du en faire une. Et je sais meme pas si ca va passer .

#252597 par GD
Mar 27 Mai 2008 à 20:28

muriel93 a écrit:Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).



:shock: :shock: Strictement rien à voir avec les 20m2. On parle de permis de travaux, pas de permis de construire . . .

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