Mon autorisation ou pas pour mon permis?
Bonjour à tous
j'habite dans ma maison depuis un an et demi et je n'ai pas fait la demande du certificat de conformité car (suivant les conseils de la mairie), je n'avais pas tout terminé (arbres à planter, préau).
Il ya deux mois j'ai fait une "demande de modification de permis " et non une demande de permis pour les raisons citées au dessus, pour les travaux suivants:modif d'un préau "classique" 4x3 en préau en forme de L
et (surtout) construction d'une piscine entérée maçonnée.
Au bout de trois semaines, je reçois comme quoi il manquais des informations, je fais le nécéssaire. Et voila que avant hier je reçois un recommandé de la mairie "refus de permis de construire"!
Je parcours les motifs:
le préau souhaité n'est pas conforme au niveau des pannes de charpentes et porte donc préjudice à l'éstéthique du bâti.
Bon c'est vrai, là oû j'ai merdé, c'est que j'ai fais les plans moi même et une intégration du préau dans l'éxistant à main levé "un peu à l'arrache" et je pense que ça ne leur à pas plû.
Mais à aucun moment il n'ya de marqué refus pour la piscine!
J'avais fait le nécéssaire pour que rien ne manque, modes de rejet, 3m de séparation voisin, couleur, couverture.
Je me pointe donc à la mairie car pour moi n'ayant pas nouvelles pour la piscine, je peus considérer que c'est bon.
Seulement la nana qui à instruit le dossier, qui se trouve à 4m de moi, ne peux me recevoir avant le 5 mai
Aucune réponse donc avant cette date.
Mon pisciniste me propose d'attaquer lundi, re
Que peut il se passer:
étant donné que je n'ai pas de réponse est ce que je peut y aller?
Ou bien comme les deux demandes étaient sur la même, et bien les deux sont refusées?
Et troisiemement, si je fait la piscine qu'est ce que je risque?
Merci de m'éclairer dans mon choix, si certains ont des expériences similaires ou bien s'y connaisent en droit.
j'habite dans ma maison depuis un an et demi et je n'ai pas fait la demande du certificat de conformité car (suivant les conseils de la mairie), je n'avais pas tout terminé (arbres à planter, préau).
Il ya deux mois j'ai fait une "demande de modification de permis " et non une demande de permis pour les raisons citées au dessus, pour les travaux suivants:modif d'un préau "classique" 4x3 en préau en forme de L
et (surtout) construction d'une piscine entérée maçonnée.
Au bout de trois semaines, je reçois comme quoi il manquais des informations, je fais le nécéssaire. Et voila que avant hier je reçois un recommandé de la mairie "refus de permis de construire"!
Je parcours les motifs:
le préau souhaité n'est pas conforme au niveau des pannes de charpentes et porte donc préjudice à l'éstéthique du bâti.
Bon c'est vrai, là oû j'ai merdé, c'est que j'ai fais les plans moi même et une intégration du préau dans l'éxistant à main levé "un peu à l'arrache" et je pense que ça ne leur à pas plû.
Mais à aucun moment il n'ya de marqué refus pour la piscine!
J'avais fait le nécéssaire pour que rien ne manque, modes de rejet, 3m de séparation voisin, couleur, couverture.
Je me pointe donc à la mairie car pour moi n'ayant pas nouvelles pour la piscine, je peus considérer que c'est bon.
Seulement la nana qui à instruit le dossier, qui se trouve à 4m de moi, ne peux me recevoir avant le 5 mai
Aucune réponse donc avant cette date.
Mon pisciniste me propose d'attaquer lundi, re
Que peut il se passer:
étant donné que je n'ai pas de réponse est ce que je peut y aller?
Ou bien comme les deux demandes étaient sur la même, et bien les deux sont refusées?
Et troisiemement, si je fait la piscine qu'est ce que je risque?
Merci de m'éclairer dans mon choix, si certains ont des expériences similaires ou bien s'y connaisent en droit.
