Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#243950 par snoopy45
Lun 05 Mai 2008 à 07:27

La soeur de "La Laitière" :lol:

#243970 par brice69
Lun 05 Mai 2008 à 08:12

:shock: S'appelle Monica :?: :P :P :P :rayban:

#243972 par snoopy45
Lun 05 Mai 2008 à 08:16

T'es au courant ? Toi aussi ? :lol:

#252420 par Joebarthib
Mar 27 Mai 2008 à 11:24

Bonjour

je ne vais pas recréer un sujet pour moi, celui ci sera enrichi.
Je regarderai prochainement ce que j ai comme papiers . J ai acheté une maison avec une piscine (utilisable mais pas fignolée si ça a une importance). Maison de 99, piscine de 2003, achat en 2007.

Est ce que les impots savent automatiquement qu à cette adresse il y a une piscine.
Il me semble que l'ancien prorio m avait dit un truc du genre "on peut considérer que c est une piscine démontable."
Hors c est une X Water 10x5,5 , enterrée, faite de plaques galva et avec une dalle autour.
Votre avis ? et ce soir je ressort le dossier d achat de la maison :D

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