Construction d'une piscine non couverte sur terrain NC

Bonjour tout le monde,

Je suis nouveau ici et malgrès quelques jours de promenade sur ce forum je n'ai pas réussi à trouver réponse à mon question.

Voilà, je viens de déposer une DP en mairie directement le 07/04/08. Sur place la secrétaire qui avait pas trop l'aire de si connaitre n'à pas réussi à me renseigner sur le faite que ma piscine serait placée sur une partie non constructible de mon terrain.

Savez vous ce qu'il en est ?

Merci d'avance et bonne baignade à tous !

PS: Piscine de 11 * 4.5 avec volet roulant.

Alors, optez plutôt pour un abonnement à la piscine municipale.

:shock: Curieux ! C'est pourtant mon cas ( ancien champ de céréales collé derrière le jardin ) ! No problemo !

Merci de m'avoir fais part de ton expérience Chacha!

Je croise les doigts !

Didos

Alors, optez plutôt pour un abonnement à la piscine municipale.

Merci pour cette réponse cher Mr. Sargos, mais malheureusement ma commune n'à pas la chance d'avoir de piscine communal !

Mais je suis sur que la votre est assez grande pour acceuillir toute ma petite famille ! et qui sait l'abonnement est peu être moin cher !

Excellent.
Mais si je dois accueuillir toutes les personnes qui se sont vues refuser une autorisation en zone inconstructible, il va falloir que j' agrandisse le bassin considérablement.
Ceci dit je croise les doigts aussi pour vous et j allume des cierges .

Terrain inconstructible, cela ne veut en fait pas dire grand chose.
Car il peut l' être pour des tas de raisons.
Par contre, ce qui est sûr et cela dans les 36000 communes, c' est qu' un règlement vous est toujours applicable.
C' est donc ce document qui peut très bien interdire une construction à usage d' habitation et tolérer un piscine ou tout simplement interdire toute construction.
Dans le cas de Didos, il serait interessant d' avoir un extrait de son règlement.
Mais je vais rallumer le cierge car la flamme s' est éteinte

Par contre, ce qui est sûr et cela dans les 36000 communes, c' est qu' un règlement vous est toujours applicable.
C' est donc ce document qui peut très bien interdire une construction à usage d' habitation et tolérer un piscine ou tout simplement interdire toute construction.
Dans le cas de Didos, il serait interessant d' avoir un extrait de son règlement.

Pour info j'ai appellé la commune hier et pris connaissance du POS qui concerne la dite parcelle et RIEN n'ai indiqué sur les constructions de piscine !

Y aurait il autre chose que je dois consulter

Réunion d'urbanisme prévu le 21/04/08 . le jour de mon anniverssaire ça pourrait faire un joli cadeau non !?!

PS: J'oubliais. Merci pour le cierge !

Logiquement il faut se reporter aux articles suivants de votre règlement:
Article 1 : Type d'occupation ou d'utilisation du sol interdites
Article 2 : Type d'occupation ou d'utilisation soumise à conditions particulière.
Je vous rappelle qu'une piscine est une construction.
Mince, le cierge s'est encore éteint . Satané mistral.

Dans mon cas, j'habite en zone agricole protégée, non constructible. Interdit de construire de l'habitable sur mon terrain ou d'agrandir quoi que ce soit (sinon avec mes 2 hectares près de Toulouse, je pourrai arrêter de bosser )

Mais par contre, je n'ai eu aucun pb pour la piscine. Juste des contraintes de distance par rapport à la route (25 mètres dans mon cas), et un abri de taille inférieur à 20 m2, mais c'est tout. Ils n'accordent aucun permis de construire mais accordent les permis de travaux.

Donc, cela dépend vraiment de ta DDE. Sinon, effectivement reste le cierge de Sargos en dernier ressort

Dans mon cas, j'habite en zone agricole protégée, non constructible. Interdit de construire de l'habitable sur mon terrain ou d'agrandir quoi que ce soit (sinon avec mes 2 hectares près de Toulouse, je pourrai arrêter de bosser )

Mais par contre, je n'ai eu aucun pb pour la piscine. Juste des contraintes de distance par rapport à la route (25 mètres dans mon cas), et un abri de taille inférieur à 20 m2, mais c'est tout. Ils n'accordent aucun permis de construire mais accordent les permis de travaux.

Donc, cela dépend vraiment de ta DDE. Sinon, effectivement reste le cierge de Sargos en dernier ressort

Ben merci pour toutes ces bonnes news .
Ya plus qu'à prier que le mistral ne souffle plus les cierges à Sargos !

PS: 25 mètres par rapport à la route je risque bien d'être chez le voisin ! cool ! Comme ça c'est lui qui payera la taxe ! lol

Mais par contre, je n'ai eu aucun pb pour la piscine. Juste des contraintes de distance par rapport à la route (25 mètres dans mon cas)

Au faite pourquoi 25 mètres !?!

Comment ont ils justifiés ça ?

Mais par contre, je n'ai eu aucun pb pour la piscine. Juste des contraintes de distance par rapport à la route (25 mètres dans mon cas)

Au faite pourquoi 25 mètres !?!

Comment ont ils justifiés ça ?

C'est la distance par rapport à une départementale en zone agricole protégée chez moi, c'est complètement stupide évidemment car il y a pas mal de ferme presque collées à la même route. C'est en cas d'élargissement pour les moissonneuses (sic), et aussi soit-disant à cause des vibrations des machines agricoles par rapport à des fondations, si si j'vous jure, ils m'ont sorti ça Après il y a le côté protection du paysage qui parait (pour voir quelque chose chez moi faut une échelle au moins !)

Et je vous le donne en mille, à 2 km de chez moi, ils ont construit un lotissement, avec des règles de lotissement : Plus de problème par rapport à la route, ils ont 5 mètres eux, inutile de dire que les engins sont les mêmes ainsi que le mec qui conduit ! sans parler du paysage

J'adore la législation française !

C'est un peu " Fais ce que je VEUX et tait toi ! Et si ta du pognon on s'arrange . "

J'ai aussi fait une demande en zone NC, pas de problème seulement les bâtiment de France qui m'indique qu'un liner gris serais souhaitable, mais moi je ne souhaite pas mettre un liner gris, tous cela m'a été expédié deux mois après le dépôt, le plus marrant c'est qu'il on obligé un voisin à mettre des volets bleus. le délire complet.
A +
Paulo

Ca s'annonce pas trop mal alors Mais ne vendons le Liner avant de l'avoir poser ! heu c'était le Liner ou l'Ours ?!? Je sais plus.

Sargos le cierge grille toujours

Ca va je rentre de vacances et la flamme olympique brûle toujours.

Ca va je rentre de vacances et la flamme olympique brûle toujours.

OUF

Avec tous les attentats prévu sur la flamme ces jours On peut s'éstimer heureux quelle brûle toujours

SARGOS nommer gardien de la flamme

Tout est OK !

Ca creuse !

Merci à tous !

PS: Thx pour le cierge Sargos !