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Déclaration Préalable - pièces à fournir

#221119 par vevs64
Mar 29 Jan 2008 à 18:02

Bonjour,

je suis en train de remplir ma DP pour une piscine enterrée + plages + cabane en bois pour le local technique.

J'ai lu tous les posts qui parlent des DP et des pièces à fournir mais je reste qd même relativement perdu par rapport aux pièces à fournir (difficile de comprendre ce que l'administration attend exactement).

Quelles sont les pièces à fournir dans mon cas et surtout est-ce que par hasard quelqu'un ayant fait sa déclaration pourrait m'envoyer un scan de toutes les pièces jointes à sa DP, SVP ?

Cela me sauverait ! :D
Merci d'avance.

#222364 par rufus
Sam 02 Fév 2008 à 22:26

Le mieux est de te rendre au Service de l'Urbanisme de ta commune. J'habite en région bordelaise et j'ai procédé de la sorte, ce qui m'a permis de savoir exactement le type de document obligatoire à joindre au dossier.
Autre élément important: la Mairie ne demande pas systématiquement le nombre d'exemplaires mentionnés dans l'imprimé de déclaration (dans mon cas, j'ai fourni les documents en double exemplaire).

Bon courage. :lol:

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