impots

paie t'on des impots dès l'acceptation du permis ou bien est-ce apres la fin des travaux

dès que tu pense à ta piscine, c'est déjà un signe extérieur de richesse intérieure ! tu ouvre la boite aux lettres et hop c'est fait

Je plaisante, il faut d'abord faire une déclaration de fin de travaux dans les 90 jours après l'achèvement ! On peut parfois glisser un peu sur l'année suivante.

une declaration de fin de travaux ? hmmm

une declaration de fin de travaux ? hmmm

hmmm de quoi ?
J'ai reçu les imprimés avant-hier, pas simple à remplir déjà

Mais : hmmmm, hmmmm, d'accord, mais de quoi

MERCI

une declaration de fin de travaux ? hmmm

hmmm de quoi ?
J'ai reçu les imprimés avant-hier, pas simple à remplir déjà

Mais : hmmmm, hmmmm, d'accord, mais de quoi

Eh Maître du Monde qui en est arrivé là en ne révélant pas ses trucs, dis nous le ton truc quand même qui fait que tu dis hmmm quand on parle d'impôts
Maso Gavage

Je pense que Sargos faisait reference au fait que si ta piscine est soumise a DT (Ce qui est le cas la plupart du temps sauf piscine de palace.), il n'y a pas de declaration de fin de travaux (cette declaration de fin de travaux est uniquement pour les PC). Ce dont tu parles est un document envoye par les impots pour le calcul de la taxe (J'imagine que ce document est envoye x mois apres la date de depot de la DT).

bonjour à tous,
j'ai fait ma demande de DT en mai 2007 pour un local technique et une piscine, et cette semaine (donc environ 10 mois plus tard) j'ai reçu des impots la déclaration modèle H1 à leur renvoyer alors que je n'ai envoyé aucune fin de déclaration de travaux, je l'ai survolé, mais cela me semble un peu compliqué!

Eh oui spider !
Ce qu'il faut savoir :
Si l' administration vous demande autant d' exemplaires de votre projet, c' est tout simplement qu' un exemplaire complet de votre dossier est transmis systématiquement aux services fiscaux aprés accord. Et ces derniers, au bout d'un certain temps (comme le fût du canon ), vous envoient le fameux imprimé à remplir sans savoir si les travaux sont achevés ou pas.
En ce qui concerne l ' imprimé, bon courage, car il prevoit le cas général d' une construction neuve et pas les autres.
Attention, car vous serez imposé en fonction de cette déclaration

est ce que ce serait possible sargos, que tu nous mettes ce qu'il faut mettre dans cet imprimé H1, comme tu l'as fait pour l'imprimé de déclaration, surtout si de cela dépend le montant de l'impot
merci d'avance!

est ce que ce serait possible sargos, que tu nous mettes ce qu'il faut mettre dans cet imprimé H1, comme tu l'as fait pour l'imprimé de déclaration, surtout si de cela dépend le montant de l'impot
merci d'avance!

Allez Sargos quoi, un bon geste quoi
Sois sympa quoi, puisqu'on te supplie

Le seul soucis réside dans le fait que je ne bosse pas aux impôts.
Si les imprimés relatifs aux autorisations de construire me sont familiers, ceux des services fiscaux le sont nettement moins.
Et comme je vous le disais plus haut, ils sont parfaits pour une construction neuve. Par contre, en cas d' extension, ce n' est pas aussi simple.
Sans vouloir me débiner, les autres cas sont des cas particuliers et je pense que le mieux est de contacter les services fiscaux afin de vous faire aider dans vos démarches.
Ouf ! Je m' en suis bien sorti là.

Bonjour,

Moi aussi j'ai rempli ma DT en Mai dernier, et reçu l'imprimé H1 vers la mi-janvier. J'ai tout de suite appelé les impôts pour savoir pourquoi ils me demandaient tous les détails de la maison alors que je n'avais rien changé à part la piscine. "Pour remettre à jour votre dossier fiscal foncier" m'a-t-on répondu. J'ai ensuite demandé si j'avais un droit d'accès aux données qu'avaient les services fiscaux concernant mon logement, parce que ma maison est immense et que je ne vais pas passer un week-end entier à remesurer mes combles, les "voies de circulations", la surface qu'elle occupe sur le terrain etc... Là ils m'ont répondu que OUI, on a tout-à-fait un droit d'accès à ces infos, mais que le plus simple était encore de ne remplir sur la déclaration H1 que ce qui concerne la nouvelle piscine et laisser tomber le reste (en joignant une petite lettre disant que le reste n'avait pas changé) : ils reprendraient les données déjà enregistées. Je ne sais pas si ça marche partout, mais c'est ce qu'on m'a proposé au centre des impôts de Brest.

De toutes façons je n'ai rien à cacher, mais s'ils veulent reprendre toutes les mesures de ma maison, qu'ils le fassent eux-même ! A mon avis le plus dangereux dans ce formulaire est la série de cases à cocher sur l'état d'entretien de la maison. Les services fiscaux calculent automatiquement une espèce de "coefficient de désuétude" avec l'âge de la maison. A surface équivalente, une maison de 1960 sera moins imposée qu'une maison de 2006. Le problème c'est que prendre le risque de cocher au pif une de ces cases (ou même de toute bonne foi) revient à prendre un risque au niveau du calcul de ses impôts locaux en général, et pas seulement le petit supplément de la piscine.

Bonne fin de journée,

MALESCOT.

Je reçois aujourd'hui les taxes suivante
Taxe locale d'équipement + taxe dep pour le CAUE + taxe des espaces naturels sensibles + taxe spécifique départementale = 8129€
Je fais construire une villa de 200m2 avec piscine. Savez-vous si la piscine entre dans le calcul de ces taxes? Et si oui dans quel proportion?

Bonsoir,
la piscine, si elle n' est pas couverte par abri n' entre pas dans le calcul de SHON et ne génère donc pas de TLE.
Sachez enfin, que les taxes liées à votre permis de villa, de payeront en 2 échéances: 18 et 36 mois aprés l' autorisation.

Merci pour votre réponse. Pas d'abri, et bien heureusement sinon