Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

declaration,trop facile

#211712 par digue
Mar 11 Déc 2007 à 21:34

15 jours et c'est ok,moi j'dis trop facile :wink:

#211718 par digue
Mar 11 Déc 2007 à 22:01

j'deconne ,il faut preparer son dossier avec attention et voila .

#211941 par GD
Mer 12 Déc 2007 à 23:02

digue a écrit:j'deconne ,il faut preparer son dossier avec attention et voila .


Comme ils se la p. :roll:

#211997 par florélie37
Jeu 13 Déc 2007 à 10:47

Bonjour

même avec un dossier super bien préparé (comme nous aussi), aucune réponse de la part de la DDE, 1 mois et demi après.

Mais bon, pas de réponse équivaut à acceptation.

Donc tout dépend de la DDE :lol: :o

A+ :D

#212054 par vevs64
Jeu 13 Déc 2007 à 14:08

digue a écrit:j'deconne ,il faut preparer son dossier avec attention et voila .

Puis qu'apparemment votre déclaration a été bien faite, j'ai une question : pour le création d'une piscine enterrée quelle partie de la déclaration faut-il remplir ?
- 4. Projet d'emménagement ou
- 5. Projet de construction
?

Par ailleurs, je vais mettre une cabane de jardin en bois en guise de local technique. Dans quelle partie faut-il la déclarer ?

Merci d'avance.

#212068 par florélie37
Jeu 13 Déc 2007 à 15:27

il me semble qu'il y a un spécialiste sur la question Sargo :lol: :lol:

A+

#212089 par sargos
Jeu 13 Déc 2007 à 16:13

Bonjour, il aurait été judicieux de créer un nouveau sujet :!:
il faut remplir les rubriques 1,2,3 puis
:arrow: la rubrique 5.1 nature des travaux ensisagés : piscine et abri avec leurs dimensions
:arrow: la rubrique 5.2 : cochez piscine et abri.
:arrow: A la rubrique 5.31 barrez habitation et en dessous inscrivez abri avec la shon créée.

Remarque : attention ! Certaines communes interdisent le type cabane en bois. Renseignez vous avant tout dépôt.

#212128 par vevs64
Jeu 13 Déc 2007 à 17:29

Merci beaucoup Sargos pour ces informations précises ! :D

Concernant les cabanes en bois, il y en a déjà dans mon lotissement donc ça doit être autorisé manifestement.

#212151 par digue
Jeu 13 Déc 2007 à 21:22

y a pas a se la peter,il y a juste une realite 15 jours :lol:
on a quand meme le droit d'etre content non? :evil:

#212162 par GD
Ven 14 Déc 2007 à 00:20

digue a écrit:y a pas a se la peter,il y a juste une realite 15 jours :lol:
on a quand meme le droit d'etre content non? :evil:


Mais ouais, veinard :lol:

#212163 par GD
Ven 14 Déc 2007 à 00:22

vevs64 a écrit:Merci beaucoup Sargos pour ces informations précises ! :D

Concernant les cabanes en bois, il y en a déjà dans mon lotissement donc ça doit être autorisé manifestement.


Alors là, méfiance :lol: :lol:

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