Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

Déclaration préalable encore 1 !!!

#210085 par brico17
Lun 03 Déc 2007 à 11:03

Bonjour
je dois remplir le nlle déclaration de travaux pour la construction de ma piscine.
Je dois faire des plans en coupe de la piscine et du local technique mais je n'ai aucune compétence pour le dessin industriel.
par ailleurs étant dans une zone classée bâtiment de france, les services qui suivent le dossier ont l'air genre tatillon tatillon.

Quelqu'un aurait il des exemples à m'envoyer par email?


Merci beaucoup par avance

#210097 par sargos
Lun 03 Déc 2007 à 11:35

voir message privé :wink:

#210135 par Fred31
Lun 03 Déc 2007 à 15:03

Bonjour,

Je continue dans l'élaboration de mes plans.

Sargos, pourrais-je également bénéficier de votre aide pour les plans en coupe de la piscine et de l'abris de jardin ?

Je suis également ennuyé pour le plan DP8 car sur google earth ma maison récente n'y est pas, ni celles de mes voisins. Comment faire alors ?

#210138 par sargos
Lun 03 Déc 2007 à 15:42

C' est que je croule sous les demandes. :lol: :lol:
Vous allez me mettre les professionnels à dos.
Pour le dp 8, vous devez apporter le plus d' éléménts d' intégration de l 'abri et de la piscine par des photos. Tant pis si elles ne sont pas lointaines.
Remarque: vraisemblablement votre villa est récente, certaines communes peuvent vous demander le dépôt d' un permis modificatif si vous n' avez pas encore obtenu la conformité. :?:

#210141 par Fred31
Lun 03 Déc 2007 à 16:51

Merci pour votre réponse.
J'ai déjà le certificat de conformité.
Pourriez-vous m'envoyer des exemples de plans de coupe (piscine+abris de jardin)?
Merci par avance.

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