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Piscine et mitoyenneté

#208866 par Bill53
Lun 26 Nov 2007 à 21:11

Bonjour tout le monde,

J'ai pour projet l'implantation d'une piscine au plus près de ma maison, mais la configuration de mon jardin fait que le lieu idéal placerait la piscine à 1.5m de la mitoyenneté avec mon voisin.
Théoriquement il faut être soit à la mitoyenneté, soit à 3m de celle-ci.
Selon vous, existe-t-il une possibilité de contourner cette règle, comme l'obtention d'une dérogation ?
Merci.

#208869 par loverdoz13
Lun 26 Nov 2007 à 21:15

es tu en co-proprieté? si oui , tu peux faire une assemblée generale, pour changer le reglement .
sinon essaye de creer un dallage entre la piscine et la cloture !

#208878 par Bill53
Lun 26 Nov 2007 à 21:20

Certains piscinistes me disent que c'est la margelle qui compte, d'autres, en effet, me disent que la terrasse marque le point de départ de la construction et qu'en posant une dalle sur la mitoyenneté cela ne pose pas de problème.
Dans mon cas je souhaiterais garder la haie qui nous sépare avec le voisin, donc faire démarrer la dalle sur la mitoyenneté signifierait supprimer la haie.
Une dérogation me conviendrait bien mieux. Si cela existe.

#208926 par sargos
Mar 27 Nov 2007 à 09:23

Bonjour,
La dérogation n' existe pas. :cry:
L' article 123-1 du code de l 'urbanisme autorise malgré tout l' autorité qui va délivrer l'autorisation à "une adaptation mineure" et uniquement dans 3 cas :
-la nature du sol
-la configuration de la parcelle
-le caractère des constructions avoisinantes.

Dans votre cas, 1m50 au lieu des 3m00 on ne peut pas parler de "mineure".

#209081 par Bill53
Mar 27 Nov 2007 à 22:41

En effet, la mairie me l'a bien confirmé, c'est soit à la mitoyenneté, soit à 3m de celle-ci.
Je ne pense pas que poser une dalle sur le pourtour de la piscine soit un souci (ce sera mineur, cette fois ci.), aussi je vais la poser "presque" à la mitoyenneté car l'abri doit rouler sur une surface plane, au moins une largeur de dalle.
Espérons que cela ne soit pas un souci.
A+

#210193 par Gavage
Lun 03 Déc 2007 à 21:54

pas sur que ca passe

#210196 par Bill53
Lun 03 Déc 2007 à 21:59

C clair, ça ne passe pas, ce sera donc mitoyenneté ou 3m. ou rien.

#210323 par vevs64
Mar 04 Déc 2007 à 15:22

Mais en définitive, c'est quoi qui compte ?
Le début de la piscine ou le début de la plage de la piscine ?

Je me poses également des questions sur l'emplacement de ma piscine car je dois respecter une zone non aedificandi de 5m sur le côté de mon terrain où je veux mettre ma piscine.

Et je ne sais pas si je peux placer le début de ma piscine pile à 5m où si je dois encore garder du retrait pour mettre la plage de ma piscine (?)
Un pisciniste m'a dit que c'est le plan d'eau qui compte mais je ne sais pas s'il a raison.

Merci de vos éclaircissements.

#210325 par sargos
Mar 04 Déc 2007 à 15:28

C' est la piscine qui compte sauf si les plages sont surélevées de plus de 0.60 m par rapport au terrain naturel.
Et c' est d' ailleurs pour cela, qu' on vous demandera l' altimétrie de votre terrain et la fameuse coupe qui fait soucis à pas mal de membres du forum. :lol:

#210327 par vevs64
Mar 04 Déc 2007 à 15:36

sargos a écrit:C' est la piscine qui compte sauf si les plages sont surélevées de plus de 0.60 m par rapport au terrain naturel.
Et c' est d' ailleurs pour cela, qu' on vous demandera l' altimétrie de votre terrain et la fameuse coupe qui fait soucis à pas mal de membres du forum. :lol:


Merci beaucoup pour cette réponse qui . me rassure !
Je vais mettre une piscine sans margelle avec plages en bois arrivant au ras de l'eau.

Dois-je en déduire que, du coup, c'est le bord intérieur de ma piscine qui doit être à 5m ?

#210343 par sargos
Mar 04 Déc 2007 à 17:26

Bonne déduction docteur Watson :lol:

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