Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

Aide : Décalaration préalable

par roby
Mer 07 Nov 2007 à 12:40

Bonjour, je sais que le sujet a été abordé plusieurs fois mais j'aurais encore besoin de précisions.

Mon projet est la construction d'une piscine 10x4 avec escalier + fosse pour volet automatique immergé + local technique (3x2)

Concernant le timing :

- à partir de quel moment dois-je mettre le fameux panneau indiquant la construction de ma piscine sur mon terrain ? Dés que j'ai déposé le dossier en mairie ? Dés que j'ai l'autorisation ?

Concernant les pièces à fournir :

- quelqu'un aurait-il des exemples des pièces DP1, DP2, DP3 ?
- pour la pièces DP3, pas facile de faire apparaître la pente naturelle du terrain ?
- mon local technique sera du style abris de jardin sur chape dois-je fournir les pièces DP5 et DP6 tout de même ?
- pour la pièce DP8, photographie, permettant de situer le terrain dans son espace lointain, c'est une prise de vue du ciel ou alors une prise de vue avec bcp bcp de recul ? Il faut aussi faire apparaitre la piscine sur cette photo ?
- dans mon cas ai-je besoin de fournir les pièces DP9 et DP10

ca en fait des questions, mais si quelqu'un peux m'aider à y répondre ce sera avec plaisir.

vivement les beaux jours :-)

par sargos
Mer 07 Nov 2007 à 13:29

Bonjour,
dans l' ordre de vos questions:
-affichage quand vous avez l' autorisation
-pour DP1 DP2 voir sujet "assistance montage dossier"
-DP3, je peux vous en faire parvenir un exemple
(La pente doit apparaitre obligatoirement)
-DP5 et DP6 à fournir pour abri
-DP8 photo avec recul permettant de juger de l' impact de la piscine sur l' environnement
-pas de DP9 ni DP10
ATTENTION :vous n'avez droit qu' à une dernière question car vous avez épuisé le capital question qui vous été imparti :lol: :lol:

par roby
Mer 07 Nov 2007 à 14:09

Merci pour ces réponses, je t'ai envoyé mon adresse e-mail par message perso si tu peux m'envoyer des exemples des pièces DP1, 2 et 3 ce serait avec plaisir.

Je tente ma dernière question :) , concernant l'affichage, je ne le mets en place qu'une fois l'autorisation reçue, et ce pendant 2 mois ?

Du coup mes travaux doivent encore attendre 2 mois même après autorisation ?

Euh . ca fait 2 questions

par scorpi
Mer 07 Nov 2007 à 18:04

Juste une petite erreur sargos: :wink:

DP7 : photo permettant de situer le terrain dans l'environement proche

DP8 : photo permettant de situer le terrain dans le paysage lointain (en gros , une vue d'avion!vont finir par couter cher les piscines lol!)

Moi je viens de déposer mon dossier cet après midi à la mairie et là surprise du responsable du service , d'après lui c'était son premier dossier complet du premier coup depuis la réforme . Donc merci à tous pour les infos du forum

Scorpi

par Touille
Mer 07 Nov 2007 à 18:06

Le mien sera déposé demain.
Un grand merci à Sargos pour ses infos précieuses.

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