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Imposition piscine suivant technique utilisée ?

#201171 par hibiscusile
Mar 16 Oct 2007 à 16:23

J'ai entendu dire que les piscines en panneaux, donc théoriquement démontables, soit moins imposées que celles traditionnelles, ce qui me paraît logique, mais est-ce vrai et dans quelles proportions ?

Et les piscines en blocs à bancher, ou autres procédés style Magiline ou Desjoyaux, dans quelle catégorie sont-elles, et quelle est leur imposition ?

Merci

#201184 par Trekkis
Mar 16 Oct 2007 à 16:59

A partir du moment où la piscine est "en sol" l'imposition existe et elle est identique quelque soit la structure.

#201186 par Gavage
Mar 16 Oct 2007 à 17:03

faut surtout démontrer le coté "démontable" de la piscine.

Bonne chance pour démonter une desjoyaux.

#201230 par exalik
Mar 16 Oct 2007 à 19:41

Bonjour,

En effet, dès lors que la piscine est enterrée celle-ci n'est plus considérée comme démontable :!:

Tu peux toujours demander un permis de destruction :lol:


Olivier

#201395 par hibiscusile
Mer 17 Oct 2007 à 14:53

Trekkis a écrit:A partir du moment où la piscine est "en sol" l'imposition existe et elle est identique quelque soit la structure.


Tu vois, c'est vraiment décevant, car c'est un commercial représentant des piscines en panneaux acier qui m'a dit que l'imposition pour leurs structures est moins chère que pour les piscines traditionnelles, on finit par ne plus savoir qui croire si les professionnels du secteur se mettent aussi à raconter n'importe quoi .

#201444 par brice69
Mer 17 Oct 2007 à 19:04

:lol: Et des services administratifs concernés :!: Tu vois pas qu'elle tombe sur le même commercial sur le forum :!: :roll: :roll: :lol: :lol: :lol: :rayban:

#201477 par karlito31
Mer 17 Oct 2007 à 23:06

d'après mes dernières lectures, 2 catégories:

- démontable, en place moins de 3 mois par an
- les autres.

La première catégorie n'est pas imposable, l'autre oui.

#201493 par brice69
Jeu 18 Oct 2007 à 05:30

:shock: Exact Karlito :!: :!: :rayban:

#201603 par hibiscusile
Jeu 18 Oct 2007 à 15:12

karlito31 a écrit:d'après mes dernières lectures, 2 catégories:

- démontable, en place moins de 3 mois par an
- les autres.

La première catégorie n'est pas imposable, l'autre oui.


D'où provient ton info ?

#201608 par karlito31
Jeu 18 Oct 2007 à 15:30

j'avais été lire sur legifrance les différents articles il me semble.

Plus des croisements avec les déclarations de travaux et de permis de construire.

Exemple : si démontable et en place moins de 3 mois / an (et < 20 m²) => pas de déclaration préalable, donc aucune existence officielle, donc pas d'impot possible :roll:

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