Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

declar travaux et conformité de la maison

#179729 par fab
Dim 22 Juil 2007 à 21:39

bonjour,

je fais construire une maison et je souhaite implanter une piscine avant la fin des travaux de la maison

est il nécessaire d'avoir obtenu la conformité de la maison pour déposer la déclaration de travaux de la piscine?

merci de vos réponses

#179751 par brice69
Lun 23 Juil 2007 à 05:03

Non ca n'a rien à voir :!: :rayban:

#179924 par fab
Lun 23 Juil 2007 à 18:31

merci de ta réponse rapide

#194410 par mop34
Sam 15 Sep 2007 à 22:50

Je réponds un peu tard mais je viens juste de lire ton message. J'ai eu ce problème. La mairie n'a pas accepté que je fasse juste une déclaration de travaux, car je n'avais pas fini complétement la maison et donc pas la conformité. J'ai du faire une modification du permis de construire, ce qui m'a embété car j'ai du refaire signer les plans par l'architecte initial qui pourtant n'a rien fait pour les plans de la piscine et des aménagements. Il a bien sur exigé un chèque pour cette signature . (ma maison faisait plus de 170 m2 de SHON et je devais donc passer par un archi.

Piscine finie et super belle .

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