Piscines Eauplaisir

Je transforme un bassin à carpes existant (de l'ancien propriétaire) en piscine, pensez vous que je dois faire une DT ?

Oui , il te faut une declaration, car en dehors du fait que tu changes la nature du bassin (tu re-utilises uniquement le trou, mais la nouvelle construction change de nature), un bassin ornemental n'est pas soumis a DT alors qu'une piscine oui.

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les impots aussi sont différents.

Philou94 a écrit:Oui , il te faut une declaration, car en dehors du fait que tu changes la nature du bassin (tu re-utilises uniquement le trou, mais la nouvelle construction change de nature), un bassin ornemental n'est pas soumis a DT alors qu'une piscine oui.

Ok merci, mais c'est toi qui le dis qu'il est ornemental .

J'ai indique ornemental pour differencier d'une piscine, mais dans tous les cas , que ce soit ornemental ou non il te faut une DT. Tu aurais pu eviter la DT, si tu avais eu au prealable une piscine (Deja declaree) et que tu la repares.

même genre de question:
j'ai recuperé une piscine de démo 6 x 3 x 0.6 de haut que je veux employer en bassin ornemental avec carpes Koi
dois-je faire une DT , le liner est sable

Question difficile, car a la base c'est une piscine mais la nature finale est un bassin d'ornement. Je serais tente de dire que tu n'as pas besoin de DT, peut-etre que Pata ou Sargos ont une reponse?

bjr,
Je n' ai jamais eu de cas semblable à traiter. Du point de vue urbanisme, je ne pense pas que vous soyez soumis à autorisation le bassin existant déjà.
Par contre, du point de vue fiscal, il est possible que l' imposition soit différente.

merci
mais légalement qu'est-ce qui définie une piscine?
ses dimensions , l'usage etcc.?

Je serais tente de dire que c'est l'usage et la construction elle-meme. En effet si tu fais une plage tout autour avec des transats plus un plongeoir, cela ressemblera plus a une piscine et tu pourras l'utiliser comme telle , par contre si tu noies ton bassin dans la vegetation environnante, et que de l'exterieur cela ressemble a un petit etang tu seras alors dans le cadre du bassin d'ornement.

Enfin ce genre de question s'adresse plus a un juriste.

A ta place j'irais me renseigner a la Mairie ou a la DDE (un coup de telephone devrait suffire).