Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.
Philou94 a écrit:Oui , il te faut une declaration, car en dehors du fait que tu changes la nature du bassin (tu re-utilises uniquement le trou, mais la nouvelle construction change de nature), un bassin ornemental n'est pas soumis a DT alors qu'une piscine oui.
Ok merci, mais c'est toi qui le dis qu'il est ornemental .
même genre de question:
j'ai recuperé une piscine de démo 6 x 3 x 0.6 de haut que je veux employer en bassin ornemental avec carpes Koi
dois-je faire une DT , le liner est sable
j'ai recuperé une piscine de démo 6 x 3 x 0.6 de haut que je veux employer en bassin ornemental avec carpes Koi
dois-je faire une DT , le liner est sable
merci
mais légalement qu'est-ce qui définie une piscine?
ses dimensions , l'usage etcc.?
mais légalement qu'est-ce qui définie une piscine?
ses dimensions , l'usage etcc.?
Je serais tente de dire que c'est l'usage et la construction elle-meme. En effet si tu fais une plage tout autour avec des transats plus un plongeoir, cela ressemblera plus a une piscine et tu pourras l'utiliser comme telle , par contre si tu noies ton bassin dans la vegetation environnante, et que de l'exterieur cela ressemble a un petit etang tu seras alors dans le cadre du bassin d'ornement.
Enfin ce genre de question s'adresse plus a un juriste.
A ta place j'irais me renseigner a la Mairie ou a la DDE (un coup de telephone devrait suffire).
Enfin ce genre de question s'adresse plus a un juriste.
A ta place j'irais me renseigner a la Mairie ou a la DDE (un coup de telephone devrait suffire).
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