Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

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Re: coque imposable ?

#169327 par TOTO68
Sam 23 Juin 2007 à 05:01

Si il n'y pas de cadre maçonnerie.

A ce moment là je suppose qu'il n'y plus de garantie constructeur dans un premier temps et que ce n'est pas réalisable en pratique. :wink:

#169638 par Luckymimie
Dim 24 Juin 2007 à 08:05

les piscines bois, même enterrées n'ont pas de cadre béton . Me trompe-je ? donc on ne devrait avoir que la taxe d'habitation ?

#169762 par TOTO68
Dim 24 Juin 2007 à 17:31

En theorie oui. :wink:
Modifié en dernier par TOTO68 le Dim 24 Juin 2007 à 19:39, modifié 1 fois.

#169790 par Luckymimie
Dim 24 Juin 2007 à 19:21

:shock: bin si ! non ? ici pas de cadre béton, alors?

#170019 par eric
Lun 25 Juin 2007 à 12:20

Chez moi, cadre béton ou pas. Les coques payent :evil:

#170136 par brice69
Lun 25 Juin 2007 à 19:14

eric a écrit:Chez moi, cadre béton ou pas. Les coques payent :evil:


Idem ici :!: Ce sont hélas, les us et coutumes Nationales :!: :wink: :rayban:

Re: coque imposable ?

#178404 par touzeau
Mer 18 Juil 2007 à 22:01

manu34 a écrit:bonsoir, jai lu quelque part qu'une piscine en materaux compositites ne necessitant qu'un "trou" ne serai pas imposable fiscalement .donc si je comprends bien une coque et .0 impots ?

une petite question sur les coques en etes vous satisfait

#178452 par brice69
Jeu 19 Juil 2007 à 05:23

anmara a écrit:Monsieur il est inutile de declarer votre piscine c'est une marre a canards :!: :!:



Disons que nous dans le sud (à partir de Lyon :wink: ) on appelle ça des piscines :!:
Ah :!: Les Us et coutumes régionales :!: :lol: :lol: :lol: :wink: :rayban:

#178454 par Luckymimie
Jeu 19 Juil 2007 à 06:00

rhoo l'autre :!:

#178464 par brice69
Jeu 19 Juil 2007 à 06:53

:lol: :lol: :lol: :rayban:

#178505 par emmanon
Jeu 19 Juil 2007 à 08:23

anmara a écrit::oops: je crois que je vais encore creer la polémique :oops:

mes amis possèdent une coque mon de pra de 9,50/4
de bonne foi il est allé déclarer sa piscine aux impots ,elle n'est ni ceinturée ni maçonnée :!:
le receveur qui l'a reçu lui a repondu :!:
Monsieur il est inutile de declarer votre piscine c'est une marre a canards :!: :!:
mon ami surpris lui demande-vous en etes sur?
reponse du receveur
nous ne sommes pas dans le sud ici :lol: :lol:

je vous jure que c'est vrai :wink:


:lol: Excellent !

#178539 par emmanon
Jeu 19 Juil 2007 à 10:05

:lol: :lol:

#190905 par martine
Lun 03 Sep 2007 à 16:09

Je viens de recevoir un papier des impôts pour déclarer la fin de travaux de la piscine (j'ai précisé coque quand même), ils disent qu'on a 3 mois pour le faire à partir de la fin des travaux.

#191022 par Luckymimie
Mar 04 Sep 2007 à 06:44

on a renvoyé aussi le ptit papier en août ! :lol:

#193762 par marjorie1973
Jeu 13 Sep 2007 à 10:35

Bien nous à Marseille, ils ont fait plus fort, j'ai appeler pour dire que je souhaiter recevoir ce papier pour déclarer la fin de mes travaux, la semaine suivante et le même jour sans prévenir : le papier était dans la boite aux lettres mais aussi et surtout le controleur de l'urbanisme qui est passé pour la mesurer au laser, impressionnants de rapidité, à mon avis il avaient peur qu'on disparaissent avec ou qu'on change d'avis. :lol: :lol: :lol:

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