Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.
moi dans le var un 10x5 = 0€
En ce qui me concerne, la piscine intervient dans la valeur locative de l'habitation en temps que dépendance (3037 pour la maison, 135 pour la piscine de 32 m²), soit une augmentation d'environ 4,5%. Sachant que la valeur locative sert de base aux taxes d'habitation et foncière, ce pourcentage s'applique donc sur les sommes, soit chez moi environ 50 € par an pour la piscine.
A+
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anmara a écrit:zeoc a écrit:moi dans le var un 10x5 = 0€
comment t'as fait pour passer entre les mailles du filet
ben rien. . . j'ai fait ma déclaration de travaux (2004) et depuis j'attends !
à moins que je ne paye deja sans m'en rendre compte je suis passé entre les gouttes
zeoc a écrit:
à moins que je ne paye deja sans m'en rendre compte je suis passé entre les gouttes
C'est peut être le cas, sachant que les taxes d'habitation et foncière augmentent chaque année, une hausse due à la piscine peut passer inaperçue si elle est modérée. Finalement, ça n'est qu'une ligne supplémentaire en bas de l'avis d'imposition, dans le cadre "LOCAUX TAXES".
Ou c'est un oubli, ou un cadeau, mais ce n'est pas trop le genre de la maison!
A+
laulau a écrit:zeoc a écrit:
à moins que je ne paye deja sans m'en rendre compte je suis passé entre les gouttes
C'est peut être le cas, sachant que les taxes d'habitation et foncière augmentent chaque année, une hausse due à la piscine peut passer inaperçue si elle est modérée. Finalement, ça n'est qu'une ligne supplémentaire en bas de l'avis d'imposition, dans le cadre "LOCAUX TAXES".
Ou c'est un oubli, ou un cadeau, mais ce n'est pas trop le genre de la maison!
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dans le cadre en question je n'ai qu'une ligne "MAISON'. . .
anmara a écrit::roll: gaffe quand ils vont te tomber dessus
avec un peu de bol je serais plus là.
souvent, il y a exonération pendant les 2 premières années
c'est systématique (à ma connaissance) pour la part départementale et régionale
et pour les communes c'est au bon vouloir des communes après délibération annuelle
en général, par défaut il y a exonération
dans les Vosges sur plus de 500 communes, deux seulement applique la taxe dès la première année
=>pas de bol, je fais partie des deux
(un village de 2 000 personnes!)
ça m'a donc coûté 60 euros de plus
quand je paierai les taxes départementales et régionales l'an prochain
ça devrait faire en tout dans les 80 à 100 euros
mais les taxes locales sont tellement différentes d'un département à l'autre et au sein d'un même département, d'une commune à l'autre
qu'aucune comparaison n'est possible!
c'est systématique (à ma connaissance) pour la part départementale et régionale
et pour les communes c'est au bon vouloir des communes après délibération annuelle
en général, par défaut il y a exonération
dans les Vosges sur plus de 500 communes, deux seulement applique la taxe dès la première année
=>pas de bol, je fais partie des deux
(un village de 2 000 personnes!)
ça m'a donc coûté 60 euros de plus
quand je paierai les taxes départementales et régionales l'an prochain
ça devrait faire en tout dans les 80 à 100 euros
mais les taxes locales sont tellement différentes d'un département à l'autre et au sein d'un même département, d'une commune à l'autre
qu'aucune comparaison n'est possible!
gbernardin
zeoc a écrit:anmara a écrit:zeoc a écrit:moi dans le var un 10x5 = 0€
ben rien. . . j'ai fait ma déclaration de travaux (2004) et depuis j'attends !
à moins que je ne paye deja sans m'en rendre compte je suis passé entre les gouttes
Et la déclaration de fin de travaux ? En l'absence de celle-ci je pense que les impots n'ont pas d'élément pour taxer.
Tiens d'ailleurs faut que j'envoie la mienne !
bonaweb a écrit:zeoc a écrit:anmara a écrit:zeoc a écrit:moi dans le var un 10x5 = 0€
ben rien. . . j'ai fait ma déclaration de travaux (2004) et depuis j'attends !
à moins que je ne paye deja sans m'en rendre compte je suis passé entre les gouttes
Et la déclaration de fin de travaux ? En l'absence de celle-ci je pense que les impots n'ont pas d'élément pour taxer.
Tiens d'ailleurs faut que j'envoie la mienne !
à ma connaissance il n'y a pas de declaration d'achevement ou de fin de travaux pour une simple "declaration de travaux", pour un permis de construire oui.
d'ailleurs le formulaire est donné avec ceux des permis pas des declarations. . .
Chacha a écrit::shock:Ah bon ? Ben, j'suis tombé sur des vicelards, alors !
Figure-toi que 6 mois après la DT, j'ai reçu un formulaire complet d'achèvement, qui, outre la piscine, me faisait remesurer toute la baraque !
J'te dis pas l'addition, ou plutôt la multiplication ( Et c'est pas celle des petits pains !
en tout cas :
y'a un formulaire d'achevement des travaux donné avec un permis et y'en a pas avec une declaration.
ceci dit ils sont venus chez toi et pas chez moi, that's all!
le problème est que ce genre de truc doit plus dépendre du fonctionnaire qui gère le dossier que des règles elles-mêmes!
ps: rien à voir mais je suis passé à l'adoucisseur, ta force de persuasion est décidemment trop forte !
Camarades baigneurs !
Ne confondez pas "Déclaration d'achèvement de travaux" et document fiscal H quelque chose !
Déjà, ça soulagera Sargos, et ensuite, ça vous évitera des soucis !
Le document type H1 ou HN est à envoyer dans les 90 jours suivant l'achèvement des travaux.
La DAT. ma foi. faut l'envoyer.
Ne confondez pas "Déclaration d'achèvement de travaux" et document fiscal H quelque chose !
Déjà, ça soulagera Sargos, et ensuite, ça vous évitera des soucis !
Le document type H1 ou HN est à envoyer dans les 90 jours suivant l'achèvement des travaux.
La DAT. ma foi. faut l'envoyer.
Pataplouf a écrit:Camarades baigneurs !
Ne confondez pas "Déclaration d'achèvement de travaux" et document fiscal H quelque chose !
Déjà, ça soulagera Sargos, et ensuite, ça vous évitera des soucis !
Le document type H1 ou HN est à envoyer dans les 90 jours suivant l'achèvement des travaux.
La DAT. ma foi. faut l'envoyer.
si tu le dis. . .
moi comme on m'avait rien dit je savais pas !
oui oui je sais :"nul n'est sensé ignoré la loi",
ben moi si!
A titre de complément d' information, un exemplaire de votre déclaration de travaux acceptée, est envoyée systématiquement au cadastre pour mise à jour.
Et c' est pour cela, que sans nouvelle de votre part, il peuvent missionner des agents pour constater l' avancement des travaux.
Pas d' achèvement de travaux pour une DT et pas de conformité (partie administrative).
Par contre, imprimé H et des brouettes à retourner au cadastre (partie fiscale).
Ce sont 2 administrations différentes.
Et c' est pour cela, que sans nouvelle de votre part, il peuvent missionner des agents pour constater l' avancement des travaux.
Pas d' achèvement de travaux pour une DT et pas de conformité (partie administrative).
Par contre, imprimé H et des brouettes à retourner au cadastre (partie fiscale).
Ce sont 2 administrations différentes.
merci sargos.
maintenant c'est plus clair.
maintenant c'est plus clair.
Chacha a écrit:Hi hi ! Zéoc, donne des news de l'adoucisseur !
en route depuis mardi. . .
un peu court pour juger!
Chacha a écrit::shock:
et oh doucement !
j'ai dit peut-etre . . .
là la Bretagne après quelques recherches à caractère météorologique et suite à l'autre fil je suis moins chaud deja
zeoc a écrit:Chacha a écrit::shock:
et oh doucement !
j'ai dit peut-etre . . .
là la Bretagne après quelques recherches à caractère météorologique et suite à l'autre fil je suis moins chaud deja
Ne me dis pas qu'on t'a refroidi !
Viens ici sinon : je peux te trouver un coin bien paumé au fin fond des Corbières si tu veux et tu y seras vraiment tranquile ! Paysages magnifiques, au milieu des château Cathares et pas âme qui vive à des kms !
emmanon a écrit:Viens ici sinon : je peux te trouver un coin bien paumé au fin fond des Corbières si tu veux et tu y seras vraiment tranquile ! Paysages magnifiques, au milieu des château Cathares et pas âme qui vive à des kms !
why not !
donnes moi des noms de bleds que je regarde
Villerouge Termenès, La Roque de Fa par ex. ou Cucugnan, au pieds des splendides châteaux cathares de Quéribus et de Peyrepertuse, et encore plus isolé les Hautes Corbières (avec des hamaux de moins de 10 habitants)
Y'a aussi le Minervois qui est bien paumé avec la superbe Minerve (mais des touristes en été).
Bref, tu es au milieu d'une splendide nature et tu ne peux pas faire plus calme ! (même s'il y a des touristes, c'est tellemnet sauvage et étendu que tu ne les vois pas si tu ne veux pas les voir !)
Y'a aussi le Minervois qui est bien paumé avec la superbe Minerve (mais des touristes en été).
Bref, tu es au milieu d'une splendide nature et tu ne peux pas faire plus calme ! (même s'il y a des touristes, c'est tellemnet sauvage et étendu que tu ne les vois pas si tu ne veux pas les voir !)
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