Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

Déclaration de travaux ou pas ??????????

#164043 par bristol31
Dim 10 Juin 2007 à 11:33

Bonjour,

J'ai acheté un bassin Zodiac modélé Rio de diamètre 7 métres. C'est une piscine dit à encastrer et selon les dires de l'un et l'autre pour ce type de piscine qui est considéré comme démontable il est inutile de déposer une déclaration de travaux. Est-ce que quelqun connait un peu plus les lois sur ce sujet.Merci d'avance de vos réponses.

#164308 par bristol31
Lun 11 Juin 2007 à 11:27

Salut,

J'attends toujours vos réponses, SVP de l'aide.

#164406 par laube
Lun 11 Juin 2007 à 15:57

pas de declaration si tu enterre pas.c est ce que j ai crus comprendre bien que je ne suis pas du metier.

#164430 par Philou94
Lun 11 Juin 2007 à 16:31

Bonjour,

Toujours l'eternelle question, et evidement le pisciniste tient des propos limites. Je suppose que tu vas fixer ta piscine, cad que tu ne vas pas la demonter tous les ans? Si c'est le cas alors DT.

#164460 par ploufff
Lun 11 Juin 2007 à 19:04

+1 enterré ou semi enterré = DT. :x

#164654 par bristol31
Mar 12 Juin 2007 à 08:13

Bonjour

He non la piscine ne sera pas demontée tous les ans. donc DT
Merci à tous

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