signer ou pas

bonjour, à tous je suis nouveau sur le forum et j'ai 1 question à vous posez
je dois signer un devis d'une piscine et j'ai 10 jours pour le faire pour pouvoir profiter de cette offre qui est pour moi une bonne affaire
le problème c'est que je n'est encore pas fait de DT et en plus je suis dans une zone non constructible.

le problème c'est que je n'est encore pas fait de DT et en plus je suis dans une zone non constructible.

Rien que ça ?

Y'en a qui ont essayé

Le célèbre château Moustique

Comment tu expliques ça ?

Eh bien non cela sera plutôt à toi Chaha à me l' expliquer.
A moins que le code de l' urbanisme grolandais autorise des piscines sur les terrains inconstructibles et que le recours des tiers soit impossible.
PS : la moisonneuse-batteuse tu l' as transformée en robot piscine ?

Tu n'as qu'a signer en précisant sur le contrat une condition suspensive du genre "sous reserve d'obtention du permis de construire" comme cela tu bloques ton prix mais tu pourra toujours te retracter si la condition n'est pas levée.
Bien sur il ne faut en aucun cas verser la moindre somme d'argent tant que ton permis n'est pas accepté.

Mouhais.
Bon, zone inconstructible, déjà, c'est pas mal.
Ensuite, la super offre qui ne se reproduira jamais plus jamais, c'est mieux.
Pas de DT ou autres.

Mais où j'ai mis ce ****** de téléphone de Courbet. si quelqu'un l'avait dans un coin.

Plus sérieusement, la mention "sous réserve d'obtention machin" est plutôt difficile à mettre en oeuvre avec un vendeur un peu futé qui verrait qu'une demande irrecevable est déposée.

Pi bon, les vendeurs avec leur offre à 10 jours, ils l'ont souvent 2 mois après, après la saison, quand il faut tenir l'objectif pour le voyage au Seychelles de noel au champion, etc.

D'autre part, il me semble qu'il y a des règles en matières de signature de contrat au domicile du client ou sur des foires et salons !

Sauf au Groland, mais ça.

+1 avec Pataplouf

Il y a de fortes chances.
Malgré tout, en matière de détachement de terrain, le nombre de terrains constructibles issus d' une même proriété d' origine dans un delai de moins de 10 ans ne peut pas excéder 2 (ou 4 en cas de partage familial). Autrement, obligation de lotir si la zone le permet.
Il est possible que le lot acheté à un prix interessant soit situé en zone constructible mais gelé volontairement pendant 10 ans pour éviter la procédure de lotissement.
Une visite auprés des services instructeurs devrait lever le doute.

Plus sérieusement, la mention "sous réserve d'obtention machin" est plutôt difficile à mettre en oeuvre avec un vendeur un peu futé qui verrait qu'une demande irrecevable est déposée.

Bien sur que l'on peux signer un contrat en mentionnant une reserve, ceci est parfaitement admis pour preuve cela est fait systématiquement pour l'achat d'un bien immobilier. De plus, en général, les tribunaux, si on en venait à cela, protegerons mieux le pauvre consommateur face à la méchante entreprise. La régle en tout cas est de ne jamais verser d'argent tant que la réerve n'est pas levée.

Pi bon, les vendeurs avec leur offre à 10 jours, ils l'ont souvent 2 mois après, après la saison, quand il faut tenir l'objectif pour le voyage au Seychelles de noel au champion, etc.

Là je suis d'accord surtout que pour la vente de piscine nous sommes en haute saison

D'autre part, il me semble qu'il y a des règles en matières de signature de contrat au domicile du client ou sur des foires et salons !

Sauf au Groland, mais ça.

Pour un démarchage à domicile 7 jours de rétraction, en revanche sur les foires et salon il n'y a aucune possibilité. C'est la raison pour laquelle les vendeurs de cuisine et autres cherchent à conclure lors de ce genre d'exhibitions car il savent que le client ne peux plus se retracter.

Hé Chacha T'es peut être en complète illégalité C'est pas grave Si t'es obligé d'en faire une autre, je t'envoie cet objet qui hante tes rêves

Plouf plouf 31, on ne va pas ergoter.
Me suis planté sur les foires et salons (comme quoi).

Par contre, certaines clauses résolutoires peuvent être réputées non écrites (certains dispositions contraires aux règles civiles sont illégales).
Et d'autres peuvent être annulées par le juge du fait de leur caractère manifestement exagéré ou du fait d'absence de mauvaise foi évidente.

Ce qui serait le cas, par exemple, de quelqu'un qui signerait une proposition alléchante en mettant une clause suspensive d'obtention de permis de construire qui serait irrecevable du fait du classement d'un terrain.
Les vendeurs commencent, eux aussi, à se défendre, que voulez-vous !

ploufplouf
pataplouf

vous faites tout pour nous confusionner avec vos pseudos!

:shock: Vaut mieux des "plouf" que des "pouffes" !

ça s'discute

ploufplouf
pataplouf

vous faites tout pour nous confusionner avec vos pseudos!

Oui mais moi j'ai mis 31 dans mon pseudo et j'y tiens surtout que d'autres on usurpé mon pseudo

Houlaaa, j'espère qu'il ne s'agit pas de moi, "les autres qui usurpent" ! Parce qu'à ce petit jeu, on considèrerait les dates d'inscription sur le forum.
Non mais

non non, il y d'autres plouf plouf sur le forum posterieur à mon inscription, j'aurais du prendre splacht, tiens c'est pas mal splacht mais bon cela dit on est un peu sorti du sujet.