Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

imposition

#148577 par spider
Dim 25 Mar 2007 à 11:38

Nous allons déposer notre DT prochainement pour l'abri piscine et la piscine.
Admettons qu la DT soit acceptée, je me demandais si pour une raison ou une autre nous ne pouvions faire que l'abri et pas la pisine maintenant (problème financier ou autre), comment cela se passe au niveau des impôts? Je ne voudrais pas être imposé alors que je n'ai pas la piscine de faite . Qui faut il alors avertir ?

#148994 par gbernardin
Lun 26 Mar 2007 à 17:48

spider écrit
je me demandais si pour une raison ou une autre nous ne pouvions faire que l'abri et pas la pisine maintenant (problème financier ou autre)


creuser la piscine une fois l'abri posé ça va pas être glop!

mais comme dirait Chevalier (ou l'autre je ne sais plus):
c'est vous qui voyez!
y'en a qu'on essayé
y z'ont eu des problèmes

:P :P

#149080 par Luckymimie
Lun 26 Mar 2007 à 22:04

:shock: ouep, j'aimerais voir ca ! nous, déjà c'était compliqué, mais faire l'abri avant la piscine, je n'y aurais pas pensé :shock: :lol: :lol:

#149093 par brice69
Mar 27 Mar 2007 à 05:58

:lol: Je connais quelqu'un qui a fait la cheminée avant la maison :!: Véridique :!: Il faut dire que la conception de la maison
reposait entièrement sur cette cheminée centrale :!: :wink: :rayban:

#149102 par spider
Mar 27 Mar 2007 à 07:17

Je ne vois pas où est le problème quand je parle d'abri piscine, c'est plûtot un abri de jardin où on mettra la pompe (cf photo joint en signature) et si vous aviez regardé la photo, vous verriez que vu la conception du terrain (malheureusement nous avons un petit terrain) si on commencait par creuser la piscine (qui fait presque toute la largeur du terrain) pour emmener les matériaux pour l'abri qui se fera en agglo, on aurait galéré : c'est pourquoi nous commençons par l'abri.
Bref, par contre j'aurais préféré que vous me répondiez à ma question à savoir si votre imposition pour la piscine a commencé avant la deuxième année de la DT? Vu qu'ici je me suis renseignée et il ne faut pas de fin de déclaration de travaux!

re

#149143 par yoda26
Mar 27 Mar 2007 à 09:55

salut

oui tu peux construire ton abris pour la pompe une fois que tu a l'accord

le probleme c'est que pour les impots foncier

des que c'est accepter il compte 2 ans a partir de la fin des travaux

moi ils mon envoyé un papier de fin travaux et des que tu dit que c'est fini

(et tu ne peux pas repousser la date indefiniment)

il compte 2 ans avant d'augmenter les impots foncier

en fin c'est comme ca dans la drome

et je pense que les impots doivent faire pareil ailleurs :?: :?:

#149213 par gbernardin
Mar 27 Mar 2007 à 13:27

spider écrit

Je ne vois pas où est le problème quand je parle d'abri piscine, c'est plûtot un abri de jardin où on mettra la pompe.
et
Bref, par contre j'aurais préféré que vous me répondiez à ma question...


ah, ben voilà!
il suffit d'être précis dans les termes :P
un abri de piscine EST un abri de piscine
ne pas confondre avec un simple local technique ou abri de jardin

#149236 par Philou94
Mar 27 Mar 2007 à 15:09

Vous pouvez attendre un peu, mais la DT et le PC ont une date de limite de validite pour commencer les travaux (deux ans ce me semble), ensuite je crois qu'il faut faire une demande de prorogation (le risque etant que l'on peut toujours vous la refuser si les regles d'urbanisme ont change).

Concernant les impots vous pouvez toujours indiquer aux impots que la piscine n'est toujours pas construite. J'imagine que si vous faite une demande de prorogation les impots en seront avertis.

r

#149362 par yoda26
Mar 27 Mar 2007 à 19:09

re

moi je n'avait pas fini quand j'ai recu le papier des impots

ils mon dit de le renvoyé en donnant une date limite

de fin de travaux apres quoi ils considerent que tout est fini

et declenchent le debut des 2 ans d'exoneration


dixit les impots :cry:

DT

#149480 par totoiv
Mer 28 Mar 2007 à 08:12

Bonjour Spider,

Tu peux déposer 2 DT. 1 pour l'abri de jardin + 1 pour la piscine.
Cela te permettra de déclarer 2 fins de travaux à des dates différentes.
Comme cela, tu ne seras pas imposé trop tôt sur ta piscine.

Bonne journée.

Re: DT

#149540 par Edouard88
Mer 28 Mar 2007 à 11:11

totoiv a écrit:Bonjour Spider,

Tu peux déposer 2 DT. 1 pour l'abri de jardin + 1 pour la piscine.
Cela te permettra de déclarer 2 fins de travaux à des dates différentes.
Comme cela, tu ne seras pas imposé trop tôt sur ta piscine.

Bonne journée.


Bien du bazard pour économiser 3 sous, non :roll:

Re: DT

#149545 par totoiv
Mer 28 Mar 2007 à 11:28

Edouard88 a écrit:
totoiv a écrit:Bonjour Spider,

Tu peux déposer 2 DT. 1 pour l'abri de jardin + 1 pour la piscine.
Cela te permettra de déclarer 2 fins de travaux à des dates différentes.
Comme cela, tu ne seras pas imposé trop tôt sur ta piscine.

Bonne journée.


Bien du bazard pour économiser 3 sous, non :roll:


C'est vrai. Cependant Spider semble ne vouloir financer plus que necessaire "le train de vie de l'Etat françcais"

Bonne journée.

Re: DT

#149570 par Edouard88
Mer 28 Mar 2007 à 12:16

totoiv a écrit:C'est vrai. Cependant Spider semble ne vouloir financer plus que necessaire "le train de vie de l'Etat françcais"

Bonne journée.


Ben il ne fait pas de piscine et la question est réglée :!:
Bonne journée aussi :wink:

#149583 par emmanon
Mer 28 Mar 2007 à 13:03

:lol:

Ou alors il fait une piscine qui ne se déclare pas :wink:

#149595 par spider
Mer 28 Mar 2007 à 13:48

il est évident que mon souhait le + cher est de realiser cette piscine! surtout pour les enfants. :lol:
seulement, comme le terrassement de la piscine est prévu pour la fin de l'année( puisque qu'on fait l'abri de Jardin dans un premier temps)
je crois que je vais faire 2 DT. J'attendrai Septembre pour la DT de la piscine.
Merci pour vos réponses

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