Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

aie ! tubulaire environ 9 x 5

#145381 par padou1
Ven 16 Mar 2007 à 12:18

Je crois bien que j'ai fait une boulette, en fait je viens d'acheter une tubulaire environ 9 x 5 et je n'ai rien fait du coté administratif. C'est grave, je serai obligé de la démonter l'hiver ou pas. Merci

si si c'est une intex

#145393 par padou1
Ven 16 Mar 2007 à 13:26

Piscine rectangulaire
975 x 488 x 132 cm

- neuf et vendu dans l'emballage d'origine -


La piscine rêvée.pour toute la famille
Capacité maximale: 54.368 litres
(remplissage à 90%)


Le liner de cette piscine est fait en PVC

pas moyen de coller la photo, j'aimerai bien vos avis sur ces piscines, on peut les voir aussi sur le site habitat et jardin dans piscines tubulaires
très résistant
Pour plus de solidité, il est constitué
de 3 épaisseurs différentes

si si!

#145402 par padou1
Ven 16 Mar 2007 à 14:00

je fais un copier coller de la description sur le site habitat jardin Piscine ovale - Epurateur à cartouche 9.5 m3/h - Stérilisateur au sel - Skimmer de surface - Bâche et tapis de sol - Echelle double - Robot nettoyeur de fond

Délais de livraison : 1 à 2 semaines

Garantie : 6 mois liner/ 1 an épurateur/ 30 jours accessoires

Produit disponible

Eco-participation de 1,05 € incluse
Dimensions :
SELECT id_article,nom FROM ARTICLE WHERE FK_GENERIQUE = 19889 AND PARAM1 = '5.49 x 2.74 x 1.32 m' and online = 1 and valide = 1 5.49 x 2.74 x 1.32 m SELECT id_article,nom FROM ARTICLE WHERE FK_GENERIQUE = 19889 AND PARAM1 = '7.32 x 3.66 x 1.32 m' and online = 1 and valide = 1 7.32 x 3.66 x 1.32 m SELECT id_article,nom FROM ARTICLE WHERE FK_GENERIQUE = 19889 AND PARAM1 = '9.75 x 4.88 x 1.32 m' and online = 1 and valide = 1 9.75 x 4.88 x 1.32 m


C'est la conception du haut de gamme: qualité des matériaux et de la fabrication, accessible au plus grand nombre.
Disponible en 3 longueurs, les piscines Sylver en offrent encore plus: stérilisateur au sel, robot nettoyeur, filet de volley.
Présentée dans un coloris luxueux, la qualité perçue n'a d'égal que la qualité réelle de cette piscine.


DESCRIPTIF:

Dimensions: 9.75 x 4.88 x 1.32 m
Hauteur d'eau: 1.27m
Liner 77/100e, 3 couches avec armature
Volume d'eau: 54400 L
Epurateur à cartouche: 220-240 V
Cartouche de filtration: type B
Débit (par heure): 9.5 m3/h
Temps d'installation: 90 minutes
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES:

#145433 par padou1
Ven 16 Mar 2007 à 14:56

quelqu'un a-t-il ce genre de piscine, qu'en pense-t-il, durée de vie environ, déclaration sur que pas besoin, elle supporte l'hiver. merci

#145758 par Pataplouf
Ven 16 Mar 2007 à 23:15

Je ne vais pas me faire une amie, mais peut on raisonnablement mettre un lien où l'on peut lire :
"Elles n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire.

Cependant, si la piscine excède 0,60 cm de hauteur par rapport au sol, une déclaration de travaux est nécessaire.

Toutefois, ne sont pas soumises à déclaration les piscines hors sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m², d'une hauteur de parois inférieure à 1 m et dont la distance minimum avec les limites de propriétés est de trois mètres"."
et de l'autre dire qu'il n'y a pas besoin d'une quelconque déclaration pour une pistouille de presque 50m², 1,30m hauteur ?

Bon, y'a la possibilité de la poser au printemps, de la virer à l'automne.
Mais personnellement, je trouverais. disons. pas très judicieux (au delà des 150 ou 200 euros que cela représente) de virer 55m3 tous les ans.

D'où, quelque part, l'utilité d'une déclaration de travaux. qui mentionnera le devenir des eaux de vidange.

Bref, allez faire un tour en mairie. C'est là que vous trouverez LE conseil adapté à votre cas, et pas avec des avis anonymes sur internet !

Et bon bain quand même !

#145790 par Pataplouf
Ven 16 Mar 2007 à 23:49

Plus complexe, mon cherchacha !

1 droit, des règlements locaux qui peuvent être plus restrictifs.
Et beaucoup de tolérances locales.

Après, y'a 4 ou 5 codes qui traitent de la piscine.

Un droit de l'urbanisme qui est un des moins écrits. Des décisions de justices qui font date mais peuvent être retournées.

C'est plutôt, 1 pays et 60 millions d'exceptions !

Re: aie !

#145973 par Chris 67
Sam 17 Mar 2007 à 12:40

padou1 a écrit:Je crois bien que j'ai fait une boulette, en fait je viens d'acheter une tubulaire environ 9 x 5 et je n'ai rien fait du coté administratif. C'est grave, je serai obligé de la démonter l'hiver ou pas. Merci



FAQ Intex
http://www.intex-service.fr/affiche.asp ... inesTub_25

#146532 par Pataplouf
Lun 19 Mar 2007 à 14:42

On ne va pas débattre. mais en résumé, c'est un avis qui joue joyeusement sur les termes !

Aucune réglementation particulière, parce qu'ils partent du principe que la piscine tubulaire est démontée chaque année.

Ensuite, appelez, juste pour rire mais attendez le 1er avril histoire de faire passer ça pour une bonne blague, la "police de l'eau" de votre département et annoncez leur, au choix, que vous allez vidanger une piscine de 50m3
a dans l'égout
b dans votre puits
c dans une rivière.

Enfin, je vous laisse choisir entre le lien que vous avez mis en ligne vous même émanant de la DGCCRF, et la réponse d'un commercial !

Dans le genre, nombre de vendeurs de GSB vous diront qu'un abri de jardin qu'ils vendent ne nécessite aucune autorisation.

Piscine intex

#153060 par pachounette
Dim 08 Avr 2007 à 21:16

Non pas besoin de déclaration en Mairie pour une piscine hors-sol (je le sais je bosse en Mairie) car votre piscine est entièrement démontable, ce qui n'est pas le cas d'une enterré ou demi-enterrée.

Nous sommes aussi intéressés par cette piscine. L'avez-vous installée ? Et si oui avez-vous mis du sable dessous (quelle épaisseur environ).

Nous on va avoir un petit soucis car notre terrain n'est pas très plat et on a pas envie d'investir dans une chape en béton (l'idéal normalement).

Merci d'avance pour vos tuyaux.

#154181 par Pataplouf
Jeu 12 Avr 2007 à 08:43

Dites. vous travaillez dans une mairie, c'est bien. Mais allez voir un peu du côté de la jurisprudence en urbanisme et vous verrez que la distinction entre "démontable" et "démonté" est très claire.

Arrêtez de balancer des "on dit que" ou des "chez moi c'est comme ça" quand on est sur un média qui s'adresse au plus grand nombre.

Y'a que deux réponses : le droit général et "voyez le service instructeur".

merci

#154213 par pachounette
Jeu 12 Avr 2007 à 12:17

merci patapouf.

Dis donc, je réponds pour rendre service pas pour me faire incendier. Ok ?

#154244 par Pataplouf
Jeu 12 Avr 2007 à 14:23

Soit. mais répondre quelque chose d'apapté à une commune et qui ne répond pas au cas général n'est pas un service que l'on rend à celui ou celle qui a posé la question.

Alors, désolé pour ce qui n'était pas vraiment un coup de colère (j'ai déjà fait bien pire).

#158826 par kana
Ven 25 Mai 2007 à 19:33

salut voici le lien pour la piscine

http://www.piscine-center.net/piscines- ... -intex/233

la derniere en bas de la page

moi j'ai le modèle en dessous



bye

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