question pour DT svp

bonjour a tous
j'aimerais avoir vos opinions au sujet de ma DT
voilà,j'ai déposé en mairie mon dossier y'a 1 mois demain et pas de réponse pour l'instant.le probleme c'est que le debut des travaux de terrassement et de pose son prévu le 2 fevrier! je commence a me dire qu'y faut les reculer.
je n'ai pas de limite de voisinage a respecter( réponse de la mairie) pourtant j'ai quand meme tracé la piscine a 5 m au cas ou.
je ne suis pas dans une zone classé ni protégé,terrain:2400m2 pour une piscine 8/5 en bois semi enterré, apparement mon dossier ne devrait pas poser de probleme, mais avec l'administration.bref,ça m'em.de reculer, pourtant la mairie ma bien dit d'attendre la dt avant les traveaux,apparement il ont 2 mois pour donner leur réponse, mais le pisciniste m'avais dit 1 mois!que faire? merci yann

Bsr,
le délai d' instruction d' une DT est en principe d' 1 mois. Il est peut être porté à 2 mois en cas d' une consultation de service obligatoire (Batiment de france par exemple). Rapprochez vous des services instructeurs et faites le point avec eux. CES GENS LA ne sont pas tous bornés. et je sais de quoi je parle.
Bonne soirée.

sur vos conseils je reviens de la mairie,mon dossier est bien complet,il est passer en commission sans probleme mais il est maintenant entre les mains de la DDE,les services de la mairie mon dit qu'il fallait IMPERATIVEMENT que j'attende leur reponse(1 mois) + la l'affichage mairie.je vais malheuresement reculer la date de mes traveaux,je pense que c'est plus prudent. merci de vos conseil.

bjr,
Alors, attendez l' avis favorable de l' administration et attaquez vos travaux.
N' oubliez pas que l' autorisation qui vous sera donnée, devra être affichée sur votre terrain et à la mairie et qu' elle peut faire l' objet d' un recours des tiers dans les 2 mois suivant l' affichage le plus tardif.
A b*z** :
ce que je voulais dire c' est que l' on peut s' entretenir avec des fonctionnaires sans pour autant être obligé de les caresser dans le sens du poil. (sans rancune)
A +

bjr,
Alors, attendez l' avis favorable de l' administration et attaquez vos travaux.
N' oubliez pas que l' autorisation qui vous sera donnée, devra être affichée sur votre terrain et à la mairie et qu' elle peut faire l' objet d' un recours des tiers dans les 2 mois suivant l' affichage le plus tardif.
A b*z** :
ce que je voulais dire c' est que l' on peut s' entretenir avec des fonctionnaires sans pour autant être obligé de les caresser dans le sens du poil. (sans rancune)
A +

avant de reporter, j'ai essayer de parler avec ma dde,en fait ,ils attende un avis de la " concav" ou "cencav" je sais pas bien! es que vous pourriez me dire comment ça s'appelle exactement,je vais essayer de leur passer un p'tit coup d'fil on sait jamais! merci beaucoup

moi je viens de la déposer le 19 janvier, j'ai reçu un courrier de ma mairie m'indiquant " sans réponse au bout d'un mois de notre part = commencement des travaux "

wouhaou! ça laisse reveur,pour moi + compliquer, je suis a coté de nice c'est apparement plus difficile parcque la mairie consulte la dde d'office,donc 2 mois minimun!
au fait "concav" ça vous dit quelque chose

Idem pour le style de la réponse de didier.

Venant de ma mairie à l'époque et en AR.

Je cite:
" Le délai maximal d'instruction de cette demande est fixée par le code de l'Urbanisme ( art. L 422-2 alinéa 3 ) à 1 mois.

En conséquence, si, à la date du 05/09/2005, l'autorité compétente pour statuer sur votre demande ne vous a fait connaitre ni opposition, ni prescription, les travaux pourront etre entrepris conformément au projet déposé."

Exact Papy Mais dans ce cas la mairie doit te le stipuler dans le mois suivant le dépôt Sinon délai 1 mois

la mairie ma stipuler a la date du dépot que ça prendrai 2 mois et de ne sourtout RIEN FAIRE AVANT,je pensais recevoir quand meme un courrier dans le mois mais a part le recu de depot daté ,ce n'est que "oralement"que j'ai etais avertis!bon j'ai pas trop envi de me battre avec ma mairie alors j'attend un peu ça devrai pas tarder j'espère

y'a juste la date de dépot!

juste pour temoigner sur l'avancement de mon dossier et pour faire suite aux conseils que "sargos" m'a donner( merci a vous) j'ai appeler cet organisme :la CANCAV qui a mon dossier entre les mains via la DDE et voilà ce qu'il me dise:
"votre dossier est bloqué car vous nous indiquer sur votre dt la réalisation d'un" puit perdu" pour l'evacuation des eaux usées de la piscine,c'est interdit ,il nous faut un raport IDROGEOLOGIQUE -pour la mise en place d'un dispositif pour conserver les eaux de vidange(je pensai que le puit perdu servait a ça!)-positionner la fausse septique et l'epandage de la maison sur un plan de masse(ce qui n'a rien a voir avec la piscine ,mais bon -faire faire une tranchée filtrante d'au moins 10 m de long independant du systeme d'epandage de la piscine "

je comprend pas dans ma dt c'est 20 metre de tranchée qui sont prévu+remplissage du puit perdu avec 1 m3 de 20/40(callioux) et c'est au moins a 40 metre du voisin le plus proche

j'ai appeler un géologue sur les conseils de la cancav et le devis pour le rapport est de 690euro ht! super
report des traveaux de 2 mois et 690 euros en suplément,sale journéé
mais bon,j'ai gagner une dizaine de jours en les appelant,je positive
salut a tous

le pisciniste a rempli la dt et l'a stipulé dedans! merci piscinelle!

non,ils veulent un rapport geologue pour la dt,meme si je recomence ça passera pas sans,helas quesque c'est compliquer dans mon coin
merci quand meme b*z**