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limite des 3 mètres

#128956 par Chris 67
Sam 13 Jan 2007 à 19:13

bonjour

Je suis entrain de faire le terassement pour une piscine hors sol tubulaire,
mon problème et le suivant: les renforts dépassent de 40 cms des 4 cotés.
A quelle distance faut il mettre la piscine ?
(je veux absolument respecter les 3 mètres réglementaire )

solution 1: mettre la piscine à 3.40 ( les 40 cms de renforts les renforts commencent à 3 mètres )

solution 2: mettre la piscine à 3 mètres et les renforts commenceront à 2.60 mètres

La piscine restera en place toute l'année, poseé sur un lit de sable .
merci d'avance

#129064 par bernard46
Dim 14 Jan 2007 à 13:36

Es-tu sûr de cette distance de 3m? Chez moi, c'était 3,50m. :wink:

#129075 par laube
Dim 14 Jan 2007 à 14:54

et chez moi 4m avec voisin et 5m de la route

#129086 par bernard46
Dim 14 Jan 2007 à 16:18

Dans tous les cas, si tu as la place, ne prend pas le risque. Il serait dommage de devoir tout démonter. :wink:

#129093 par Chris 67
Dim 14 Jan 2007 à 17:28

merci à bernard46 et laube pour votre aide,
le problème c'est le manque de place, ( je ne peux que mettre une piscine de 5 x 3 x 1.25 de haut )
Les fameux 3 mètres je suis sur.

piscine a 3 metres

#142155 par bayard
Mar 06 Mar 2007 à 10:44

Bonjour, quand la mairie dit a trois metre elle parle de la partie visible ce qui ce passe au sous-sol exemple jambe de force ou autre ne les interresse pas.
Apparement seul la surface de l'eau a de l'importance sinon il faut appeler le service technique de la mairie ou la dde comme ça la réponse sera sûre.Pour ma part mes jambes de forces figuraient sur le plan, 80 cm autour de la piscine don c a 2,40 m de la limite de propriété et le plan a été accepté par la DDE.
Bon courage pour la piscine.

#144536 par Chris 67
Mar 13 Mar 2007 à 20:44

j'ai opté pour un modèle de largeur 2.80 , donc plus de problème de limite ( dimension bassin 5.30 x 2.80 haut 1.25 )

#149485 par stourot
Mer 28 Mar 2007 à 08:27

Bonjour,

chez moi la limitte est de 2 metres. par contre, c'est quoi qui doit etre a 2 metres minimum ?

le début du plan d'eau ?

merci.

Piscine

#149530 par totoiv
Mer 28 Mar 2007 à 10:45

Bonjour,

A ma connaissance, les piscines hors sol démontables n'ont pas à être déclarées. De ce fait, la règle des 3 mètres ne s'applique pas ou plus côté voie publique.
Seul le terrassement doit être déclaré si il est plus de 60 cm (hauteur) par rapport au niveau naturel du terrain.

Bonne journée.

Photo piscine

#149553 par totoiv
Mer 28 Mar 2007 à 11:36

anmara a écrit:+1 avec totoiv :lol: :wink:


Bonjour Anmara,

Joli la photo.
Est-ce chez toi.
Si oui, je vois que le maire de ta commune a pensé à toi.

Bonne journée.

#149648 par Philou94
Mer 28 Mar 2007 à 16:37

Il ne me semble pas que cette piscine doit destinee a etre demontee chaque annee, au contraire 'La piscine restera en place toute l'année, poseé sur un lit de sable', il faut donc une DT si superficie > 10m2 ce qui semble etre le cas.

Quand aux regles du POS, meme si tu ne declares pas tu dois les respecter. Le risque dans ce cas est la denonciation par un voisin.

#149824 par Pataplouf
Jeu 29 Mar 2007 à 08:13

Ma doué, mais c'est de l'entêtement :evil: :evil: :evil:
Balancer toujours la même page internet qui dit le contraire de ce que l'on avance, c'est fort !

la piscine de Chris67 fait 1,25 de hauteur. le texte de la DGCCRF stipule qu'une piscine inférieure à 1,00 de hauteur n'a pas à être déclarée.
Les conditions énoncées sont CUMULATIVES.
Donc, à partir du moment où UNE SEULE CONDITION N'EST PAS REMPLIE, il y a déclaration de travaux exemptés de permis de construire.
C'est pourtant clair, non ? Aussi clair qu'il est facile de balancer des conseils foireux sous couvert de l'anonymat d'internet.

Pour les malcomprenants, je cite le texte du lien d'Anmara :
"Piscines hors sol
Elles n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire.
Cependant, si la piscine excède 0,60 cm de hauteur par rapport au sol, une déclaration de travaux est nécessaire.
Toutefois, ne sont pas soumises à déclaration les piscines hors sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m², d'une hauteur de parois inférieure à 1 m et dont la distance minimum avec les limites de propriétés est de trois mètres"."

En clair, les piscines hors sol ne sont pas soumises à PC, mais à DT.
Si la piscine a moins de 1,00 de hauteur ET qu'elle fait moins de 20m² ET qu'elle est à plus de 3m des limites de propriété elle n'est soumise à aucune formalité.

Je me demande en quoi ce texte devrait être choisi pour être compris par tout le monde ! :twisted:

#150041 par Chris 67
Jeu 29 Mar 2007 à 19:47

un grand merci à vous tous pour votre aide.

limite des 3 mètres

#153479 par josé09
Lun 09 Avr 2007 à 23:12

Bonsoir, à tous,
j'ai un projet de construction de piscine 6mX3m
que je voudrais réaliser moi-même .Beaucoup de point sont tres clair grace
au forum :shock:  mais voilà, j'ai tres peu de place pour être aux 3 mètres réglementaires :cry:
Ma question est :à quel type de problème je m'expose si je ne respecte pas cette règle ? ( aprés les travaux)

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