question sur permis

slt
voila mon probleme
j ai demandé un permis pour refaire une deuxieme maison sur mon terrain et la direstion des actions de l etat ma repondu ca:

le terrain est situé en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune, ou seul sont autorisées les construction strictement liées a l activité agricole.
de plus le terrain se trouve en zone inondable moyennement exposée(secteur cp1)du plan de prevention de l agenais,approuvé par arrete prefectoral en date du 19avril2000,dans le champ d inondation a preserver ou les habitations nouvelles ne sont pas autorisées que lorsqu'elles sont indispensables a l activité agricole.

philou94 a dit
Ta piscine touche t-elle ta maison? si oui tu peux peut-etre faire jouer le fait que c'est une extension de ton habitation (en general l'extension n'est pas soumise aux contraintes de non constructibilite
donc voici ma question nous avons une maison sur ce terrain qui et construit sur un RDC non habitable (garage et salle de jeux)pensez vous que je puisse obtenir un permis pour agrandir ma maison dans le meme style dons un RDC non habitable et un etage pour faire des piece qui manque et pensez vous qu il me sera dur d avoir une DT pour une piscine en B A Bancher
merci d avance
a+ marc

voici une photo et le bas n est pas habitable

au tour de la maison

alors y a personne pour me repondre

Comment vous répondre ?

L'administration n'est pas peuplée que d'imbéciles !
je vous suggère la notice de présentation suivante :

" ma première demande de PC pour construire une maison à louer ayant été refusée, je demande un nouveau PC pour mettre des pièces qui manquent dans ma maison :
- une deuxième cuisine (ma femme cuisine à l'huile et je veux cuisiner au beurre),
- un deuxième salon (elle regarde miss france pendant le match OPSGM),
- une deuxième chambre (elle ne supporte pas les ronflements de ma maitresse),
- une deuxième salle de bains, rapport qu'on part en même temps au boulot et qu'elle bouche le lavabo en se rasant).

Et puis, on voudrait faire un abreuvoir de 4 x 8 en BA pour les canards dont on sait que le foie est meilleur quand ils voient une eau verdoyante."

Je pousse le trait, mais c'est un peu la lecture que l'on a dans votre cas !

Vous êtes dans une zone que l'on trouve nécessaire de laisser inondée pour protéger d'autres zones.
Vous voulez construire dedans. au risque de porter préjudice à d'autres personnes.

2 derniers points et je vous laisse en paix :
- une salle de jeu est une pièce habitable (du reste, les baies visibles sur votre photo donnent largement cette impression),
- le ministère parle maintenant de moduler les primes d'assurance pour limiter des comportements comme le votre.

PS : l'agenais dont vous parlez fait-il référence à la région d'Agen ?

Je pousse le trait, mais c'est un peu la lecture que l'on a dans votre cas !

Vous êtes dans une zone que l'on trouve nécessaire de laisser inondée pour protéger d'autres zones.
Vous voulez construire dedans. au risque de porter préjudice à d'autres personnes.

2 derniers points et je vous laisse en paix :
- une salle de jeu est une pièce habitable (du reste, les baies visibles sur votre photo donnent largement cette impression),
- le ministère parle maintenant de moduler les primes d'assurance pour limiter des comportements comme le votre.

PS : l'agenais dont vous parlez fait-il référence à la région d'Agen ?

bonsoir
alor pour la piscine ce n est pas primordial au pir je m en passerai mais pour la maison ,elle a ete construit en 74 et depusi ce temps la il n y a jamais eu d innondation et sinon a l epoque ils ont sucgeres (pas sur d moi)de faire des pieces qui n etait pas habitables dans le sens ou l on y vit pas (lit,SDB,cuisines ect.)et le permis a ete accepté
ce que je voudrai faire , c est refaire un etage avec des pieces a vivre et un RDC qui serve de garage ou autre
ce que je ne comprend pas c est que des maison ce constuisent dans 1kilm a la ronde et que nous on nous refuse dans construise une je ne comprend pas mais bon je le concoi(encore pas sur de moi lol)mais qu on nous refuse un agrandissement de la maison dans le meme cahier des charges que l ancien ca me depasse je ne pense pas avoir un comportement de hors la loi
et pour la piscine nous n avons pas demandez encore mais on essayera car les gens en font (un voisin a eu une autorisation a 300mtrs)
en faite je voulais savoir si ce que disait philou 94 etait vrai
si oui tu peux peut-etre faire jouer le fait que c'est une extension de ton habitation (en general l'extension n'est pas soumise aux contraintes de non constructibilite

(du reste, les baies visibles sur votre photo donnent largement cette impression),

ba c est une mauvaise impression car a gauche c est le garage d ou la porte de garage au milieu c est une entrée qui donne sur l escalier qui monte a l etage d ou la porte d entrée comme dans toutes maisons et a droite une autre porte de garage pour rentrer le tracteur tondeuse le motoculteur et qui c est de chaufferie d ou une autre porte de garage

Je n'ai pas le texte du PLU de votre commune. mais disons que l'avis rendu est assez clair, et j'imagine qu'il s'agit d'une prescription recopiée : construction d'une habitation uniquement si elle est nécessaire à une activité agricole.

Encore une fois, de ce que j'ai lu des raisons de votre refus, ce n'est pas pour que VOUS ne soyez pas inondé, mais le contraire : votre terrain doit pouvoir être inondé de manière à protéger, j'imagine, des zones plus densément urbanisées.

Cela necessite une analyse plus approfondie. Je vous conseille de contacter la DDE sur ce sujet. L'extension vise a permettre une amelioration de ton habitat (Max: 50% surface habitable existante tous les 10 ans) dans des situations ou les contraintes d'urbanisme ne le permettent pas, cela s'apprecie donc au cas par cas, et la DDE peut vous orienter sur un project realisable.

slt
merci philou de tute facon je descend apres les fetes a agen et je vais allé les voirs pour savoir ce que l on peut faire
bonne soirée
a+ marc