Bonjour,
Chaque zone de chaque commune a un règlement différent !
Seule la Mairie pourra vous renseigner !
Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.
Bjr,
Instructeur d' autorisation des sols, je me permets quelques conseils.
C 'est exact chaque commune est divisée en plusieurs zones avec des règles propres a chaque zone.
En premier lieu voir si la zone permet l' implantation de la piscine.
Ensuite voir les articles 6 et 7 de la zone consernée qui fixeront les distances par rapport aux voies et aux limites séparatives.(les autres articles n' intervenant pas au stade d' une piscine).
Instructeur d' autorisation des sols, je me permets quelques conseils.
C 'est exact chaque commune est divisée en plusieurs zones avec des règles propres a chaque zone.
En premier lieu voir si la zone permet l' implantation de la piscine.
Ensuite voir les articles 6 et 7 de la zone consernée qui fixeront les distances par rapport aux voies et aux limites séparatives.(les autres articles n' intervenant pas au stade d' une piscine).
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