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Creation d'un piscine Classement EBC

#781611 par mika13
Lun 19 Oct 2020 à 12:25

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une étude pour l'installation d'une piscine creusé, je me rend compte qu'une partie du terrain est classée boisée. Il y a une distinction de base dans le terme employé dans le PLU, le terrain étant dans une zone d'élément paysagé Masse boisé, et non type : EBC.

Ma première question étant, est-ce qu'il y a une distinction entre les 2, et un règlement qui diffère également.

Ma 2e question : Cette construction est prévu pour être à cheval entre une zone neutre et cette fameuse zone classé sur le PLU. Nous parlons d'un dépassement d'environ 1m. Est-ce qu'il y a une certaine marge de manœuvre dans ce cas.



Merci de votre retour,

Re: Creation d'un piscine Classement EBC

#781620 par laroche
Lun 19 Oct 2020 à 20:31

Salut,

M'est avis que dans une zone EBC, tu ne peux rien faire (cf les premières lignes de wikipedia)
Mais si je comprends bien ton terrain n'est pas en zone EBC
Le plus simple est de télécharger le PLU (qui est normalement disponible sur le site de la mairie), est lire les règlements s’appliquant à tes zones.

A+

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