Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#767111 par dudu73
Sam 24 Nov 2018 à 17:26

Bonjour à tous,

pour ceux qui me suive, ma piscine de 18m2 est déjà montée, reste le revêtement intérieur au printemps prochain,

ma question est plutôt orienté comme litre le précise, sur le calcul de ma futur taxe d'aménagement, et archéologique, en effet j'ai beau essayé, retourner la question et le formulaire et cela me semble est bien plus chère que ce que j'avais vu sur plusieurs page web.

je joint le document remis par la mairie sachant que la part communale et régionale sont au plus bas, alors combien vais je payé, merci.

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#767112 par laroche
Sam 24 Nov 2018 à 17:44

Salut,

Rien de compliqué : ta base de taxation est 18m² * 200€ = 3600€
Sur cette base tu comptes
- 2,5% de part départementale, soit 3600 * 0,025 = 90€
- 0,4% de redevance archéologique, soit 3600 * 0.004 = 14,40€
- N% de taxe communale (par exemple N = 3%), soit par 3600 * .03 = 108€
Total : 90 + 14.4 + 108 = 212,40€

Donc, suivant la valeur N de la taxe communale tu payeras : (3600 * N / 100) + 104.40 €

A+
#767113 par dudu73
Sam 24 Nov 2018 à 18:47

tu es au top, je faisait x1% c'est donc pour ça,

merci pour le calcul et ma part communal est justement à 1% ce qui revient donc encore moins chère que le calcul, ouffff

encore merci.

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