Je vais certainement refaire mon projet piscine mais sur le côté de mon terrain et je vais certainement refermer ma piscine coque, d'après vous dois je faire une demande démolition car je suis déjà imposer sur cette piscine , si je dois de nouveau faire une DT sur ma nouvelle piscine, je serais imposé donc 2 fois, quels sont d'après vous les démarches à effectuer pour être dans les clous?
il me semble que tu peux faire une DT pour démolition, et il en faudra une autre pour la nouvelle. Ou alors tu ne dis rien, seule l'implantation de la piscine va changer sur ton terrain.
Par contre, pourquoi démolir la coque, pourquoi ne pas la déplacer simplement ?
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EN fait je vais certainement la couper en morceaux et l amener à la déchetterie.
EN fait je parle bien d une nouvelle piscine en lieu et place de l'ancienne
de toute façon si tu veux en faire livrer une autre.pour la discretion c'est vraiment raté !
le plus simple est de declarer la demolition et une nouvelle DT pour la nouvelle avec la nouvelle implantation, c'est une securité pour toi egalement concernant une revente eventuelle de ta maison, la conformité du plan etc.ou si un voisin venait à raler.
ahhh la je vous arrête de suite : Mr François BAROIN, ministre du budget de son état, a déclaré ce matin qu'un circulaire allez passer pour INTERDIRE à partir de maintenant les dénonciations auprès des services fiscaux (pour contrôles fiscales ou autres). voila voila, on ne rigole pas SVP !
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JAck16V a écrit:ahhh la je vous arrête de suite : Mr François BAROIN, ministre du budget de son état, a déclaré ce matin qu'un circulaire allez passer pour INTERDIRE à partir de maintenant les dénonciations auprès des services fiscaux (pour contrôles fiscales ou autres). voila voila, on ne rigole pas SVP !
vu le temps que cela prends.pour parution au JO ! les services fiscaux ont encore de beaux jours devant eux