En procès depuis 3 ans que faire ?
Bonjour !
Nous avons acheté en 2004 une piscine à un franchisé d'un réseau spécialiste du jardin et de la piscine .Le franchisé nous a vendu le matériel et mis en contact avec son poseur. Le poseur a saccagé le chantier, nous avons fait constaté par huissier et refusé de payer le solde au poseur (environ 3000 €), le matériel a été intégralement payé.
Le poseur nous a assigné pour non paiement, nous avons formé opposition, et depuis 3 ans de procès , après 2 expertises judiciaires qui reconnaissent une remise en état (environ 20 000 €) à la charge du poseur à hauteur de 80% et à la charge du fournisseur du matériel pour 20 % .
Le poseur a disparu il n’a jamais déposé de conclusion, et aujourd’hui nous nous battons avec le Franchiseur (siège) qui a pris en charge la défense de son franchisé. Il fait traîner le dossier un maximum et nous épuise.
Nous sommes persuadés que bien que nous allons gagner le procès , nous allons tout perdre car le poseur n’est pas solvable ….
Cependant pour nous, c’est une catastrophe financière et morale, notre piscine est inutilisable et nous n’avons en face que mensonges et mauvaise foi…c’est insupportable…
De plus, la procédure doit encore se poursuivre car notre affaire est renvoyée devant le TGI car jusqu’ à présent nous étions au TI qui n’est pas compétent car les sommes en jeu sont supérieures à sa compétence ! ( notre avocat nous dit qu’il ne pouvait pas faire autrement car dans cette affaire nous sommes défendeurs et qu’il ne pouvait pas demander le renvoi en TGI plus tôt ?)
Aujourd’hui nous pensons que la seule solution c’est d’atteindre la réputation du Franchiseur et de son réseau en médiatisant notre affaire. (un dossier de presse est prêt et nous avons pris contact avec une émission de TV …. ….nous sommes à bout ….
Nous pensons que le Franchiseur est responsable des agissements de son franchisé qui n’a pas respecté le code de déontologie : Le poseur n’était pas compétent, (à preuve une série de litiges) il n’avait pas de garantie décennale et n’a jamais fourni de RC …Le franchisé nous a imposé « son » poseur, nous n’avons pas eu le choix d’un autre ….
Que pensent les professionnels sérieux de notre histoire ? Comment l'auraient ils appréhendée ? et que devons nous faire ?
Merci à tous par avance de vos réponses
Bien cordialement
Nous avons acheté en 2004 une piscine à un franchisé d'un réseau spécialiste du jardin et de la piscine .Le franchisé nous a vendu le matériel et mis en contact avec son poseur. Le poseur a saccagé le chantier, nous avons fait constaté par huissier et refusé de payer le solde au poseur (environ 3000 €), le matériel a été intégralement payé.
Le poseur nous a assigné pour non paiement, nous avons formé opposition, et depuis 3 ans de procès , après 2 expertises judiciaires qui reconnaissent une remise en état (environ 20 000 €) à la charge du poseur à hauteur de 80% et à la charge du fournisseur du matériel pour 20 % .
Le poseur a disparu il n’a jamais déposé de conclusion, et aujourd’hui nous nous battons avec le Franchiseur (siège) qui a pris en charge la défense de son franchisé. Il fait traîner le dossier un maximum et nous épuise.
Nous sommes persuadés que bien que nous allons gagner le procès , nous allons tout perdre car le poseur n’est pas solvable ….
Cependant pour nous, c’est une catastrophe financière et morale, notre piscine est inutilisable et nous n’avons en face que mensonges et mauvaise foi…c’est insupportable…
De plus, la procédure doit encore se poursuivre car notre affaire est renvoyée devant le TGI car jusqu’ à présent nous étions au TI qui n’est pas compétent car les sommes en jeu sont supérieures à sa compétence ! ( notre avocat nous dit qu’il ne pouvait pas faire autrement car dans cette affaire nous sommes défendeurs et qu’il ne pouvait pas demander le renvoi en TGI plus tôt ?)
Aujourd’hui nous pensons que la seule solution c’est d’atteindre la réputation du Franchiseur et de son réseau en médiatisant notre affaire. (un dossier de presse est prêt et nous avons pris contact avec une émission de TV …. ….nous sommes à bout ….
Nous pensons que le Franchiseur est responsable des agissements de son franchisé qui n’a pas respecté le code de déontologie : Le poseur n’était pas compétent, (à preuve une série de litiges) il n’avait pas de garantie décennale et n’a jamais fourni de RC …Le franchisé nous a imposé « son » poseur, nous n’avons pas eu le choix d’un autre ….
Que pensent les professionnels sérieux de notre histoire ? Comment l'auraient ils appréhendée ? et que devons nous faire ?
Merci à tous par avance de vos réponses
Bien cordialement
) on y arrive pas 
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