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Le pisciniste est a 2 doigts d'annuler ma commande

par laurent57
Mer 06 Juin 2007 à 08:24

Bonjour,

J'ai un gros soucis. J'ai signé il y a plusieurs mois un bon de commande pour une piscine PPP modèle vienne. Sur le bon de comande figurait les plages, la fourniture d'un chalet monté.
Aujourd'hui le pisciniste ne fait plus kes plages il sous traite à un paysagiste. Du à la déclivité de mon terrain j'ai droit à un joli supplément de 1000€ HT pour le plages et le pisciniste me dit qu'il n'a personne pour monter le chalet. Je précise qu'à l'epoque un commercial s'est déplacé chez moi pour la faisabilité du projet mais qu'il a démissioné depuis.

J'ai demandé au pisciniste de respecter les termes du contrat qui nous lie maios lui me dit que cela risque de lui couter de l'argent et que si le montage du chalet lui coute trop cher il annulera la commande.

Que puis je faire si c'est le cas? Je ne tiens pas a ce qu'il rogne sur les couts pour mon projet et avoir des problèmes ensuite.

A-t-il le droit de faire cela? J'ai déjà fait toutes les démarches résultat si je change de pisciniste j'ai tout à refaire sans compter le prix qui risque de ne plus du tout être pareil.

Ai-je des recours?

Merci

laurent

par slater
Mer 06 Juin 2007 à 09:41

Je suis pas juriste mais du moment que tout est marqué sur le bon de commande et que c'est signé et daté, il peut pas trop l'annuler comme ça :roll:
Par contre, s'il te fait le boulot à contre coeur, ça risque d'être pas terrible :( Attention aux problèmes futurs :!:

re

par plibou
Mer 06 Juin 2007 à 09:41

As tu verse qq chose?
le contrat est il repute ferme (voir condition generale)
si il souhaite annuler le contrat a toi d'evaluer le prejudice et fait lui la proposition
A mon avis tu as tout interet a ce qu'il ne fasse pas le travail, en effet un chef d'entreprise qui ne gagne pas sa vie sur un chantier tu vas droit au e*****
retard baclage ect
un bon accord vaut mieux qu'un mauvais proces mais tu es probablement dans ton droit donc si tu es jusqu'au boutiste a mon avis tu plongeras pas cet éte et tu vas au devant de belles desillusions

Cordialement

par laurent57
Mer 06 Juin 2007 à 09:43

Effectivement je préfère l'annulation a du travail baclé. J'ai versé 6300€ d'accompte et en cas d'annumlation je ne tiens pas à attendre des mois pour récupérer mon argent.

re

par plibou
Mer 06 Juin 2007 à 10:00

il est specifie accompte ou arrhes?
ou rien du tout?
cheque encaisse?

par laurent57
Mer 06 Juin 2007 à 10:03

C'est un accompte de 30% et je le chèque est encaissé depuis bien longtemps.

re

par plibou
Mer 06 Juin 2007 à 10:10

Alors voici la reponse
Les arrhes et les acomptes représentent des sommes d'argent versées lors d'un contrat de vente ou d'une commande passée chez un commerçant. L'acompte c'est un engagement ferme aussi bien pour le vendeur et l'acheteur, ainsi le vendeur après avoir versé un acompte est obligé d'acheter la marchandise et le commerçant de lui vendre. Verser un acompte est considéré par la loi comme un engagement ferme et définitif, et il n'y a pas de possibilité de rétractation pour l'acheteur, car en cas de non respect du contrat de vente, le commerçant pourra demander des dommages et intérêts. De même le commerçant est dans l'obligation d'assurer la vente du bien, dans le cas échéant, il devra lui aussi verser des dommages et intérêts. Les arrhes quant à elles, en cas d'annulation du contrat de vente ou de la commande sont perdues, cependant, elles ne vous obligent pas à finaliser la vente ou l'achat.

Le conseil recommande avec ar tout de suite pour que le commercant ne te dise pas que c'est toi qui n'a pas respecte le contrat
demande lui sa position par ecrit sous 7 jours
ensuite re recommande avec evaluation du prejudice et proposition de reglement amiable re 7 jours
En general a ce stade c'est règlé
si toujours pas de reponse requete tribunal de commerce competant asso de consommateur eventuellement bref le binzzzzzzz si tu peux evite d'en arriver la c'est pas plus mal
en ce qui concerne le prejudice evite d'abuser style prejudice 5000 e
la raison doit l'emporter
Cordialement

par laurent57
Mer 06 Juin 2007 à 10:25

Merci, je n'ai pas l'intention d'abuser. je viens de lui envoyer un email lui disant que j'était prêt à accepter l'annualtion de commande qu'il avait évoqué. Ceci en m'engageant à n'effectuer aucun recours à la condition de récupérer mon accompte.

A priori cette solution me semble acceptable pour lui. De mon point de vue c'est ennuyeux. Soit je renonce à mon projet, soit je recommence à zéro avec le coût supplémentaire que cela va inclure.

par Chris83
Mer 06 Juin 2007 à 10:40

Une lettre recommandée avec AR, c'est mieux qu'un mail

re

par plibou
Mer 06 Juin 2007 à 11:13

recommande imperati sinon il pourra argue que c'est toi qui a mis fin au contrat et la adieu accompte

Négociez un prix

par pachounette
Mer 06 Juin 2007 à 14:19

Puisqu'il veut pas vous faire les plages et vous faire le montage du chalet, faites en sorte qu'il vous le déduise du prix et faites le faire à quelqu'un d'autre.

Estimez bien le coût avant de ces travaux. Je pense que ça peut être la meilleure solution, ça lui enlévera une épine du pied et à vous aussi d'ailleurs.

par laurent57
Mer 06 Juin 2007 à 15:19

Comme dit sur mon 1er message le cout des plages est estimé par son sous traitant: +1500€ par rapport au bon de commande.
Le montage du chalet sera estimé ce soir. Le problème vient du fait qu'il refuse de prendre le surcout a sa charge

pffffff je crois que ca va finir avec du gazon :-(

par gbernardin
Mer 06 Juin 2007 à 23:58

c'est chez Est-Piscine ou un autre pisciniste?

et le chalet, c'est un chalet en bois?

car monter un chalet en bois, c'est à peine l'affaire d'une journée avec un pack de bières et une visseuse!
8)

moi j'en ai monté un, acheté il y a 12 ans
et depuis j'en ai fabriqué 2 autres, tout seul comme un grand, de A à Z

=>j'aime bien fabriquer des chalets :P

par laurent57
Jeu 07 Juin 2007 à 04:52

Une journée si on est bricoleur. Moi avec une visseuse je risque de finir à l'hosto :-)
Quand au nom du pisciniste désolé mais je ne le citerais pas tant que le problème ne sera pas réglé.

par brice69
Jeu 07 Juin 2007 à 05:28

:lol: T'es pourtant pas suisse Gb :?: :lol: :lol: :lol: :rayban:

par Luckymimie
Jeu 07 Juin 2007 à 07:07

gbernardin a écrit:c'est chez Est-Piscine ou un autre pisciniste?

et le chalet, c'est un chalet en bois?

car monter un chalet en bois, c'est à peine l'affaire d'une journée avec un pack de bières et une visseuse!
8)

moi j'en ai monté un, acheté il y a 12 ans
et depuis j'en ai fabriqué 2 autres, tout seul comme un grand, de A à Z

=>j'aime bien fabriquer des chalets :P


ouahhh respect :!: Johnny est parmi nous :!:

par fabym
Jeu 07 Juin 2007 à 08:14

Je trouve en effet que c'est dommage de tout annuler .
Pourquoi ne pas renégocier le prix en enlevant le chalet et les plages, et en prenant en compte les difficultés engendrées par la recherche d'un nouveau prestataire pour les plages et le chalet. Bien faire comprendre au pisciniste qu'il est dans son tort car lié par le bon de commande et qu'il a tout intérêt à négocier un prix raisonnable. Surtout ne rien faire qui pourrait être assimilé à une rupture de contrat de votre fait .

Ce pisciniste ne me semble pas très honnête . alors méfiance.

par Pouch
Jeu 07 Juin 2007 à 09:00

je suis de l'avis de fabym, dans un premier temps tu dois pouvoir trouver un accord à l'amiable,

je pense que tu as d'autres devis et tu dois voir si objectivement il s'est trompé ou pas.

demande lui de te faire une proposition correcte et que dans le cas contraire tu seras dans l'obligation de faire valoir tes droits.

fais le par tel et par écrit avec AR (tu le préviens du courrier) en précisant un délai pour une réponse de sa part (par écrit)

si pas de réponse satisfaisante, tribunal, dans tous les cas tu iras en médiation avant le jugement et là il sera obligé de te faire une proposition (compte tenu de ce que tu nous dis) et tu pourras décider d'aller plus loin ou pas.

jusqu'à la médiation, tu n'auras que les frais des courriers, après, toi et lui auront d'autres frais > 1000 euros.tu peux aussi le lui dire

tout est dans les moyens mis en place pour l'intimider, ceci dit il faut pouvoir aller jusqu'au bout si il ne cède pas avant

vu les montants, tu trouveras un accord avant de lacher les chevaux

à toi de jouer



:roll:

par laurent57
Jeu 07 Juin 2007 à 09:23

Voilà ça à l'air de s'arranger. Le pisciniste prendrait le montage du chalet à sa charge et j'ai droit à 50% de remise sur un cybernaut ce qui compense l'augmentation du prix des plages.

Je n'attends plus que le nouveau bon de commande avec toutes ces clauses dessus.

Je ne pense sincèrement pas que le pisciniste soit malhonnête il a juste été victime de son commercial prêt à tout pour vendre et toucher ses commissions avnt de donner sa démission.

Suis soulagé, je me voyais déjà recourrir à ma protection juridique.

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