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DT refusée comment me faire rembourser l'acompte?

par laurent57
Jeu 10 Aoû 2006 à 21:18

Bonjour,

Je suis ecouré, la DDE s'est opposée à ma demande de travaux. J'avais déjà apporté des modifcations au dossier une 1ere fois mais la j'en ai vraiment marre de me battre avec l'administration.

Ayant versé 30% d'acompte à la signature, que dois faire pour récupérer mes 6300€? Je pensais dans un 1er temps appelé le pisciniste puis lui faire parvenir un recommandé avec le refus notifié par la mairie suite à l'avis de la DDE.

Merci de vos réponses

Laurent

par Pataplouf
Jeu 10 Aoû 2006 à 21:34

Wouahou. direct ?

Vous ne préférez pas revoir les motifs du refus ? Trouver la solution ?

par Gavage
Jeu 10 Aoû 2006 à 21:54

il te rendra ton acompte.

relis tes CGV c'est précisé.

de meme qu'on ne peut pas commencer les travaux sans l'autorisation de travaux on ne peut pas encaisser l'acompte non plus.

par laurent57
Ven 11 Aoû 2006 à 05:29

L'acompte a bien été encaissé moins d'une semaine après avoir signé le chèque.
Je vais appelé aujourd'hui et voir ce qu'on me dit.

Merci

par lucky
Ven 11 Aoû 2006 à 07:00

laurent57 a écrit:L'acompte a bien été encaissé moins d'une semaine après avoir signé le chèque.
Je vais appelé aujourd'hui et voir ce qu'on me dit.

Merci

Peux t on savoir les motifs du refus?

par SAL59114
Ven 11 Aoû 2006 à 07:37

laurent57 a écrit:Je vais appelé aujourd'hui et voir ce qu'on me dit


Bon début :lol:

par laurent57
Ven 11 Aoû 2006 à 17:23

La DT a été refusée à cause du local technique (chalet 3*3).
La pente de toit est trop faible 20°, elle devrait être comprise entre 25 et 30.
D'autre part l'angle de mon terrain n'est pas tout à fait a 90° ce qui fait qu'en placant le chalet en limite de propriété, au bout du mur longeant la limite celui ci n'est plus à 0 mais a 20cm peut être.

Solution changer de modèle et déplacé de 3 m à gauche.
Les autres modèles proposés par le pisciniste sont plus chers, et le déplacement ferait que le chalet ne me permettrait de ne faire une plage que de 1 m.

Voilà plus qu'à annuler parce que ppp ne fait pas de filtration a cartouche qui me permettrait de me passer de local technique

par Sunsurf
Ven 11 Aoû 2006 à 17:29

y'a peut etre la solution d'un local technique entérré ? non ?

par Gavage
Ven 11 Aoû 2006 à 17:56

et mettre le local dans ton garage ? ou dans ta cave ?

par SAL59114
Ven 11 Aoû 2006 à 18:36

laurent, tu t'es efffectivement très vite arrêté dans ton projet.
Mais bon, je suis sur que ton pisciniste lui trouvera lui toutes les solutions :wink:

par brice69
Ven 11 Aoû 2006 à 19:48

Tu veux récupérer ton acompte ou faire ta piscine :?: :?:

par laurent57
Ven 11 Aoû 2006 à 19:50

Gavage a écrit:et mettre le local dans ton garage ? ou dans ta cave ?

Si j'avais une cave c'est ce que je ferais. Quand au garage il n'y a malheureusement pas la place.
Je viens de regarder le catalogue des chalets fourni par le pisciniste il n'y en a pas un qui a une pente de toit supérieure à 20°.

Bonne idée pour la fausse équerre mais ca veux probablement dire du sur-mesure et franchement mon projet faisait déja plus de 21000€ sans terrassement et avec le remblaiement dre la piscine a ma charge.

Je trouve ça déjà assez cher comme ça.

Enfin je vais voir avec le pisciniste s'il y a moyen de faire qq chose sans que cela ne me coûte plus cher. Mais bon j'ai peu d'espoir.

Laurent

par laurent57
Ven 11 Aoû 2006 à 19:52

brice69 a écrit:Tu veux récupérer ton acompte ou faire ta piscine :?: :?:


Je vois pas l'interet d'avoir fait un pret si c'est pour ne pas aller au bout du projet.
Faire une piscine avec filtre a cartouche = pas besoin de local technique

par brice69
Ven 11 Aoû 2006 à 19:59

OK :!: Mais le titre de ton post indiquait l'inverse :!: :rayban:

par Gavage
Ven 11 Aoû 2006 à 20:02

euh, y a pas que ton pisciniste qui sait faire des chalets je pense.

va voir un menuisier.

par SAL59114
Sam 12 Aoû 2006 à 04:58

laurent57 a écrit:Enfin je vais voir avec le pisciniste s'il y a moyen de faire qq chose sans que cela ne me coûte plus cher. Mais bon j'ai peu d'espoir.
Laurent

Le pisciniste : l'homme de toutes les situations :lol:
Sinon tu n'aurais qu'à habiller l'abri pour qu'il repose sur la limite de propriété.
Bref tu sors un plan en limite , et tu "habilles" ton abris avec des planches pour "combler" les 20 cm évoqués. et pis voilà
N'arrête pas un projet pour 3 bout de planches, je t'en prie

par ploufplouf
Sam 12 Aoû 2006 à 09:12

laurent57 a écrit:La DT a été refusée à cause du local technique (chalet 3*3).
La pente de toit est trop faible 20°, elle devrait être comprise entre 25 et 30.
D'autre part l'angle de mon terrain n'est pas tout à fait a 90° ce qui fait qu'en placant le chalet en limite de propriété, au bout du mur longeant la limite celui ci n'est plus à 0 mais a 20cm peut être.

Solution changer de modèle et déplacé de 3 m à gauche.
Les autres modèles proposés par le pisciniste sont plus chers, et le déplacement ferait que le chalet ne me permettrait de ne faire une plage que de 1 m.

Voilà plus qu'à annuler parce que ppp ne fait pas de filtration a cartouche qui me permettrait de me passer de local technique

Tu déposes nouvelle DT sans mentionner le local, tu dis qu'il sera enterré, et tu fais ton chalet. Il n'y a pas de visite de conformité pour les DT; seul souci: si les voisins sont en bisbille avec toi.
Il y a dans les POS des possibilités d'adaptations mineures, pour les distances notamment, 10% en + ou en -, expliquer pourquoi tu as 20cm d'écart "intolérable".

par laurent57
Sam 12 Aoû 2006 à 09:47

Suis en limite avec des jardins de maisons. J'ai passé plusieurs heurs a regharder les abris de jardin pas un seul modèle n'a de pente de toit superieure a 20°.

La DDE se base sur le règlement de lotissement pour la pente du toit. Je crois qu'il faut que je prenne rdv avec le maire pour voir s'il ne pe pas changer ca puisque ca n'existe pas les pentes a 25°

par laurent57
Sam 12 Aoû 2006 à 09:57

Oui je vais voir pout la pente marquer 25 et apres on verra. Le soucis je dois changer de modele parce qu'ils son qd meme pas stupide .

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