Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

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Sondage accessoire de piscine
par ludivine3 Lun 18 Mar 2019 à 11:11
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par laroche
Jeu 30 Avr 2020 à 14:28
Sondage sur les proprietaires de piscine
par K.004 Mer 06 Mar 2019 à 10:10
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par zerebart
Mar 14 Mai 2019 à 14:19
Comment inserer des images / photos dans vos messages ?
par snoopy45 Mar 02 Aoû 2011 à 07:38
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par laroche
Ven 27 Mar 2020 à 19:10
Sujets Stats Dernier message
réforme de la fiscalité de l'urbanisme
par rv13300 Sam 07 Jan 2012 à 16:57
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par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
Délai entre la fin des travaux et le verdict du fisc?
par Reve-de-piscine Dim 14 Aoû 2011 à 09:04
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
Délai déclaration d'achèvement
par abfpla Sam 13 Aoû 2011 à 07:41
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
garantie decennale sur pose piscine coque ??
par fab33320 Mar 01 Mar 2011 à 18:50
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
coût de l'impot
par fredba Lun 23 Aoû 2010 à 21:13
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
témoignages : piscine bois sans déclaration ou pc
par al_bundy78 Lun 17 Mai 2010 à 13:55
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
DP6 ?
par JAck16V Mer 03 Mar 2010 à 11:53
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
Permis de construire ou demande prealable de travaux
par mariba Mar 27 Oct 2009 à 19:14
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par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
terrasse
par patamodeler85z Lun 28 Sep 2009 à 22:43
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par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
batir une piscine en zone inondable
par axelle82 Jeu 24 Sep 2009 à 16:24
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par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
arbre tilleul de la commune qui pollue ma piscine...HELP!!!
par nonode Mer 06 Mai 2009 à 15:27
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
Entretien
par bomacars Sam 11 Oct 2008 à 10:28
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
déclaration de travaux
par LE CAR Paul Dim 22 Juin 2008 à 17:12
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Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
Assurer sa piscine
par vevs64 Lun 21 Avr 2008 à 13:41
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par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
Refus DP 1 mois jour pour jour
par flav Lun 14 Avr 2008 à 13:44
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par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 01:00
plainte de voisinage
par eauplaisir Jeu 10 Mar 2005 à 17:26
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par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 01:00

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