... son petit bateau au bord de l'océan ! superbe! je vais peut-être aller faire un tour en asie tout à l'heure ..... :D http://www.les-smileys.com/smiley/Smiley/Sport/FlySurf.gif amitié anne.

Ô jp?
il pousse pas, le maïs?

... attendant une réponse ministérielle (qui donnera très certainement une réponse du style : "- vu l'article L421-1 et notamment la mention "même ne comportant pas de fondations , doit au préalable obtenir un permis de construire", - vue l'article L422-2 "les constructions ou travaux exemptés de ...

... je rappelle que l'on a une étude de cas que je trouve particulièrement interessante. (non, non, c'est pas interressé...) https://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/messages_piscines33098.html bien pour le Mea culpa de polpot

... permanent, il se base sur un article internet qu'il m'envoi avec son courrier ci joint l'adresse de l'article internet: http://www.dino-cinieri.com/article191.html Qu'en pensez vous???????????

Cher Pataflouf, 1 ) Vous qui sembez maitriser le sujet de le DT, avez-vous des remarques sur le sujet de la DT : https://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine1708.html https://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine3591.html Tant que l'on y est, (pour qui veut ) la fameuse ...

Merci Pataplouf ceci dit, il exite déjà un sujet similaire : https://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine3591.html Sinon, pour certains : abris fermé ou ouvert = même combat, puisqu'on ne va tout de même pas cumuler les surfaces abris + piscine. On précisera ...

... ou on ne peut pas (se passer de déclaration). Soyons alors concrêt. L'article L421-1 du code de l'urbanisme est le suivant : (source Legifrance.com :shock: ) " Quiconque désire entreprendre ou implanter une construction à usage d'habitation ou non, même ne comportant pas de fondations, doit, ...

... les uns aux autres... Ci joint adresse du fabricant avec une photo du futur abri une fois replié en bout de piscine. http://www.verandarideau.com/photos/abris_piscine_tele5.jpg

:D Bienvenue à bord, moussaillon !!!!! :lol: Dossiers en tête de page : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> https://www.eauplaisir.com/annuaire/doc_urbanisme.php#hors%20sol <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<< :!:

... de quelque nature que ce soit (critère de fixation au sol à perpétuelle demeure). Ne sont, par contre, pas imposables, les piscines en matériaux composites dont la pose ne nécessite qu’un creusement. L’assiette de la taxe foncière s’établit de façon similaire à celle de la taxe d’habitation, ...

:D >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> https://www.eauplaisir.com/annuaire/doc_urbanisme.php <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<< :!:

:D ! Voir dossiers en tête de page : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> https://www.eauplaisir.com/annuaire/dossiers_piscine.php <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<< ! :shock:

Salut ! :D ! Jette un oeil sur : :shock: >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> ! https://www.eauplaisir.com/annuaire/doc_urbanisme.php#hors%20sol! ! <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<< ! Ou bien : >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> ! http://www.piscine-hors-sol.com/faq-piscine-hors-sol.php ...