Recours gracieux auprès du Maire qui peut décréter un illégal ? Tout dépend de la région et du cas. La chose sera plus difficile à obtenir dans certains coins de la Côte d'Azur très protégés. Peut-être moins en zone urbaine. Tout dépendra également de l'importance de la chose et du précédent créé.
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Requête recherchée: azur
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par Pataplouf ¦ Mar 08 Aoû 2006 à 14:12 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: refus declaration prealable contestation POS ¦ Réponses: 36 ¦ Vues: 41902
par Gavage ¦ Mar 13 Déc 2005 à 19:09 ¦ Forum: SPAS : Marques Prix Devis et consommation ¦ Sujet: Les Spas de nage , vous en pensez quoi ? ¦ Réponses: 7 ¦ Vues: 10382
moi je connais que les produits de D1, tres bon produits, mais assez cher....
mais la concurrence je connais tres tres peu.
J'ai vu ce que fait Clear Azur c'est tout