bjr a tous,
Juste un petit rappel urbanistique : les terrasses dont la hauteur n'excède pas 0M60 ne sont pas soumises a Permis de construire et quelque soit leur surface!

Bjr,
Je ne peux que vous conseiller d' obtenir votre autorisation avant d' attaquer les travaux.
Mais ce n' est que l' avis d' un fonctionnaire avisé.

Bjr,
Une autre solution : la société RICARD prend à sa charge la facture d'eau si vous remplissez 1/5 eme de votre bassin de son précieux breuvage.

Trés peu de dérogations (appelées adapatations mineures).
Qui instruit les permis chez vous? DDE ou mairie?

http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine11687.html&highlight=
tout est là

Ces differentes vues sont très explicites. Mais vous vous compliquez la tâche. Seul le plan de masse doit être côté dans les 3 dimensions avec mention bien sûr de points altimétriques si pente supèrieure à 5 %. Un plan de la piscine et une coupe transversale et longitudinale ou l on retrouvera menti...

Oui, le projet (déclaration ou PC) doit dans tous les cas être conforme au document d' urbanisme opposable (pos ou plu).

Le retrait par rapport aux voies publiques est fixé à 5 m00. Des implantations différentes peuvent être autorisées et vous les avez citées (malheureusement votre projet n' entre pas dans ce cadre). Pour celui qui a la chance d ' entrer dans ces cas de figure, un retrait par rapport a l alignement se...

Un lotissement a obligatoirement un règlement même succint et qui peut renvoyer au pos si le lotisseur ne veut pas se fatiguer lors de la composition du dossier avec une valeur règlementaire de 10 ans sauf si les co-lotis en demandent le maintien aprés cette échéance. Dans votre cas il vous faudra r...

bsr,
sans altimétrie et sans coupe du projet dur de vous répondre ?

Bonsoir, Si vous êtes dans un lotissement et que le règlement de ce dernier est toujours applicable, il faudra être conforme aux différents articles (6 et 7) de ce présent règlement qui fixent la zone d' implantation obligatoire des constructions. Si le lotissement n' a pas demandé le maintien de se...

Sachez quand même que 80 % des contrôles soi-disant inopinés se font sur dénonciation.
Le temps passe mais les mentalités demeurent.
Des voisins eux-mêmes en infraction sont donc gage de tranquilité.

Hummmm, des soucis :( Mais avant de tout faire casser, on va vous proposer de régulariser dans la mesure du possible. Si l' implantation est admise sur la limite de propriété (cf art 7 du règlement d ' urbanisme qui vous est opposable), vous pourrez mentionner la plage jusqu' à la limite lors du dép...

Bjr, Le géomètre du cadastre travaille pour les services fiscaux. Il se fiche totalement du non respect des implantations fixées par le document d' urbanisme. Le but de l' opération étant de vous imposer sur votre piscine. :lol: :lol: Donc de ce côté là pas de soucis. Par contre, vous n' êtes pas à ...

Bjr,
A condition, toutefois, que les services instructeurs ne vous demandent pas de déposer une demande de "permis de construire modificatif" puique les travaux du PC initial ne sont pas terminés et n'ont pas fait l'objet du certificat de conformité.

Si la plage n' excède pas une hauteur de0.60m par rapport au terrain naturel, elle n' est en pricipe pas concernée par la distance minimale à respecter.Mais là aussi, les interprétations peuvent varier , le mieux étant de contacter les services instructeurs.

Bjr, il n' existe pas de loi nationale concernant l' implantation des constructions par rapport aux limites séparatives. Par contre, le code de l 'urbanisme édicte les articles que doit contenir les règlements communaux (POS ou PLU). L' article 7 de ces règlement indiquera la distance minimale à res...

bonjour,
pour la SHOB = surface totale
pour la SHON = surface ayant une hauteur de plus de 1m80.

Bonjour, Malheureusement pour vous le refus porte sur la totalité des travaux projetés sauf prescriptions spéciales pour la piscine (et visiblement ce n' est pas le cas). En ce qui concerne, le début des travaux de piscine, je ne peux que vous conseiller d' obtenir l' autorisation avant. Mais ce n' ...

bonjour vero,
je vous ai répondu suite à votre message privé.

Ca va je rentre de vacances et la flamme olympique brûle toujours.

Logiquement il faut se reporter aux articles suivants de votre règlement: :arrow: Article 1 : Type d'occupation ou d'utilisation du sol interdites :arrow: Article 2 : Type d'occupation ou d'utilisation soumise à conditions particulière. Je vous rappelle qu'une piscine est une construction. Mince, le...

Terrain inconstructible, cela ne veut en fait pas dire grand chose. Car il peut l' être pour des tas de raisons. Par contre, ce qui est sûr et cela dans les 36000 communes, c' est qu' un règlement vous est toujours applicable. C' est donc ce document qui peut très bien interdire une construction à u...

Excellent.
Mais si je dois accueuillir toutes les personnes qui se sont vues refuser une autorisation en zone inconstructible, il va falloir que j' agrandisse le bassin considérablement.
Ceci dit je croise les doigts aussi pour vous et j allume des cierges .

Alors, optez plutôt pour un abonnement à la piscine municipale.