Oui, si hauteur supérieure à 1m80;
Prendre la surface extérieure (d'où l'appellation hors oeuvre)

A la rubrique 6: OBJET DE LA MODIFICATION

Bonjour,
Ce n' est pas difficile, vous n' avez pas besoin de remplir ces cases dans ce cas précis. Vous ne créez pas de SHON.
Sauf si vous faites aussi un local technique. Est-ce le cas ?

C' est la meilleure chose à faire.

Bonsoir,
Les plages comme les terrasses ne sont pas soumises à déclaration si leur hauteur par rapport au terrain naturel n'excède pas 0m60.
Si elle sont plus hautes faites les apparaitre dés à présent sur les plans pour ne pas avoir a y revenir.

Bonsoir
Pour une déclaration préalable, non.
Par contre, l ' affichage sur le terrain demeure obligatoire.

Bjr ami varois, Eh oui ! La règlementation peut proscrire ce genre de construction lui prèférant un abri réalisé en dur et à la couverture plus adaptée à notre région (avec de jolies tuiles). :lol: Si vous êtes dans un lotissement de plus de 10 ans et que vous n' avez pas demandé le maintien de votr...

Bjr, Les implantations par rapport aux limites séparatives que l' on retrouve à l 'article 7 du règlement local d' urbanisme varient d' une zone à l autre sur un même territoire communal et à plus forte raison d' une commune à une autre. C' est pourquoi, il ne faut pas prendre pour argent comptant t...

si il y avait une combine

ne pas respecter les 3 m ou faire autre chose que le plan approuvé par la DDE / mairie

Je pense que celà doit être possible

Bonjour, Pour obtenir votre autorisation, le projet doit être conforme aux 15 articles d' urbanisme du règlement de la zone du pos où se situe votre parcelle. Le respect des aticles 6 et 7 (implantations par rapport aux voies et aux limites séparatives) est obligatoire. L 'emprise au sol est fixée à...

bonsoir, Le sujet a souvent été abordé. En ce qui concerne mon expérience personnelle et les directives qui nous sont données au sein de ma commune pour instruire les autorisations, il n' y a pas 36 solutions ou le respect des 4 mètres ou la limite séparative.(pas de demi-mesure) Nez en moins :lol: ...

bonsoir,
On peut se le procurer (en payant bien sûr) auprés du service du cadastre.

Bonjour,
commencez par lire le sujet suivant
http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine11687.html

Dans le sud, pas chiant comme ca.

Bonjour, il aurait été judicieux de créer un nouveau sujet :!: il faut remplir les rubriques 1,2,3 puis :arrow: la rubrique 5.1 nature des travaux ensisagés : piscine et abri avec leurs dimensions :arrow: la rubrique 5.2 : cochez piscine et abri. :arrow: A la rubrique 5.31 barrez habitation et en de...

bonsoir, En effet trés peu de chance d' aboutir. :cry: :cry: Il faut quand même savoir qu 'il y a eu forcément enquête publique avec désignation d' un commisssaire enquêteur et c' est à ce moment là que vous auriez pû faire noter vos doléances. L' enquête publique est aussi soumise à publicité par u...

Elle doit figurer sur le plan de masse et sur la coupe.

Bonne déduction docteur Watson

C' est la piscine qui compte sauf si les plages sont surélevées de plus de 0.60 m par rapport au terrain naturel.
Et c' est d' ailleurs pour cela, qu' on vous demandera l' altimétrie de votre terrain et la fameuse coupe qui fait soucis à pas mal de membres du forum.

C' est que je croule sous les demandes. :lol: :lol: Vous allez me mettre les professionnels à dos. Pour le dp 8, vous devez apporter le plus d' éléménts d' intégration de l 'abri et de la piscine par des photos. Tant pis si elles ne sont pas lointaines. Remarque: vraisemblablement votre villa est ré...

voir message privé

1)Et pour cause la rubrique 5.3 s' intéresse à la SHON.
Le mieux est de mentionner votre shob dans la description du projet.
2)Rappel : les plages ne génèrent pas de shon.

Pour le dp 8, le mieux est d' aller sur google earth ou les pages jaunes et éditer une vue globale et vous dessinez à la main (si pas de logiciel) par dessus la piscine.
Le sujet a déjà été fort bien traité
http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine18595.html

bjr,
alors le mieux est de matérialiser la piscine avec des piquets et le pourtour avec un tuyau d' arrosage par exemple et de prendre des photos.