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jme06
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 28 Juin 2006
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Localisation: heu..ben...06 ! logique, non?
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Posté le: Mer Juin 28, 2006 14:04 Sujet du message: taxation piscine hors sol |
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Merci de me confirmer qu'il n'y a aucune taxe[/color]  (foncier, local) sur les piscines hors sol démontables.
Et qu'en est-il des : - hors sol non démontées l'hiver ?
- semi-enterrées, pour ces dernières PC ou simple AT ?
Bon PLOUF! à tous (perso, pas encore  , en attendant  j'ai mis une bassine sur la terrasse, manque plus qu'il pleuve ! notez que cette option permet d'économiser le sel adoucissant, ben on's console comme on peut.  ) |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
Messages: 3625
Localisation: Région Centre
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2
Posté le: Mer Juin 28, 2006 15:15 Sujet du message: |
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Non, aucun taxe sur les piscines hors sol quelque soit leur taille car elles sont normalement démontables (même si jamais démontées ).
Une fois semi-enterrées, elles ne sont plus considérées comme démontable et donc, boum  , soumises à l'impôt sur les piscines.
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Piscine Xwater 10mx5,50m, fond en pente, filtration cartouche, nage à contre courant
Piscine Waterair 8mX4m de 25 ans d'age dans résidence secondaire
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Pataplouf
Baigneur confirmé
Inscrit le: 12 Juil 2005
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3
Posté le: Mer Juin 28, 2006 15:26 Sujet du message: |
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Encore une fois, je m'inscrits totalement en faux.
Une piscine hors sol non démontée est soumise à la taxe d'habitation, mais pas à la taxe foncière.
De même, il est incomplet de dire qu'une fois enterrée etc.
On fait la différence pour la taxe foncière entre cadre béton ou non sur la piscine.
Ceci est complètement indépendant de la question urbanistique, de la DT ou de quoi que ce soit d'autre ! |
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jme06
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 28 Juin 2006
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Localisation: heu..ben...06 ! logique, non?
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4
Posté le: Mer Juin 28, 2006 15:34 Sujet du message: Pour emmanon |
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Quelle rapidité  : je m'absente un petit moment et hop! quand je reviens j'ai mes réponses  j'apprécie, encore merci. |
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jme06
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 28 Juin 2006
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Localisation: heu..ben...06 ! logique, non?
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Posté le: Mer Juin 28, 2006 15:58 Sujet du message: pour Pataplouf |
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Rebondissement le temps de chercher comment répondre à Emmanon (je pensais qu'il y avait une différence entre une réponse personnelle et une réponse générale, bête que je suis: y a n'a pas ); vous me donnez une nouvelle version. Bon . abondance ne nuit pas, nez en moins, aïe ça fait mal  , je m'interroge, ou plutôt je -vous- interroge : quelle est l'incidence sur la taxe d'habitation? comment est-elle calculée ? (oui, je m'en doute, par rapport au m2, mais encore?. Je vous remercie pour toutes vos réponses.
Bon Splash, à bientôt. |
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jme06
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 28 Juin 2006
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Localisation: heu..ben...06 ! logique, non?
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Posté le: Mer Juin 28, 2006 16:05 Sujet du message: re-je suis bête ! |
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 je viens de découvrir "mp" comme.message perso, bien sûr, maintenant je saurais faire ( à 10 sous ?)  Pfff un rien m'amuse. |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
Messages: 3625
Localisation: Région Centre
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7
Posté le: Mer Juin 28, 2006 17:25 Sujet du message: |
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| Pataplouf a écrit: | Encore une fois, je m'inscrits totalement en faux.
Une piscine hors sol non démontée est soumise à la taxe d'habitation, mais pas à la taxe foncière.
De même, il est incomplet de dire qu'une fois enterrée etc.
On fait la différence pour la taxe foncière entre cadre béton ou non sur la piscine.
Ceci est complètement indépendant de la question urbanistique, de la DT ou de quoi que ce soit d'autre ! |
Ben peut-être en région parisienne mais pas ici, désolée
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jme06
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 28 Juin 2006
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Localisation: heu..ben...06 ! logique, non?
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8
Posté le: Mer Juin 28, 2006 18:02 Sujet du message: Réponse Emmanon |
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Ce serait bien que cela s'applique également à ma région
La suite. au prochain numéro |
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budeou
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 11 Juil 2005
Messages: 14
Localisation: 13 bdr
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Posté le: Mer Juin 28, 2006 18:18 Sujet du message: |
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bonsoir
emmanon +1
ici commune du 13 apres appel au centre des impots
si piscine Hors sol => non concerne par le taxe fonciere et la taxe d'habitation !
si partiellement enterre ou tatelement : concernee !
a+ |
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jme06
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 28 Juin 2006
Messages: 10
Localisation: heu..ben...06 ! logique, non?
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Posté le: Mer Juin 28, 2006 20:10 Sujet du message: réponse à tous |
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Merci à tous 
Dès que j'aurais fait une photo de ma bassine, promis j'vous la montre. En même temps, le temps que j'imprime  comment il faut faire.c'est pas gagné Avant que j'y arrive, il passera de l'eau .dans les filtres 
Alors en attendant , Bonne plonge , ben oui ,c'est l'heure de débarrasser non 
BONNE BAIGNADE et DODO  |
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latorsche
Nouveau avec bouée
Inscrit le: 25 Mai 2006
Messages: 5
Localisation: avignon
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11
Posté le: Mer Juin 28, 2006 20:10 Sujet du message: |
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| budeou a écrit: | ici commune du 13 apres appel au centre des impots
si piscine Hors sol => non concerne par le taxe fonciere et la taxe d'habitation !
si partiellement enterre ou tatelement : concernee ! |
Dans le 84 c'est la même réponse,il faut que ça reste démontable.
Mais je me pose la question suivante:
Ci on décaisse de 50 cm avec une dalle au fond pour posé la piscine dessus et que l' on réalise une terrasse comme celle d'emmanon,mais sans remblayer la piscine.
Quand est il des taxe? |
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brice69
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 23 Nov 2005
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Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
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12
Posté le: Jeu Juin 29, 2006 06:07 Sujet du message: |
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Une piscine démontable non démontée est considérée comme une piscine classique
Il est vrai que la plupart du temps les autorités ont d'autres chats à fouetter (j'ai pas dit chacha ) mais le jour où tu tombes sur un pénible et bien sois il t'obligeras à démonter sois tu seras taxé
C'est comme la DT elle est obligatoire mais je connais beaucoup de gens qui ont fait la piscine sans demander et n'ont jamais été inquiétés
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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur! |
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Pataplouf
Baigneur confirmé
Inscrit le: 12 Juil 2005
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Localisation: Les Zyvelines
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13
Posté le: Jeu Juin 29, 2006 07:48 Sujet du message: |
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Tiens, la blague du jour.
Un permis de construire obtenu il y a 4 mois.
Ouverture de chantier le jeudi.
Et le mercredi suivant "bonjour, service du cadastre, nous venons pour le mesurage".
Je n'avais jamais vu ça !
Quand on dit que ça change. |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
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Localisation: Région Centre
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14
Posté le: Jeu Juin 29, 2006 14:56 Sujet du message: |
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| brice69 a écrit: | Une piscine démontable non démontée est considérée comme une piscine classique
Il est vrai que la plupart du temps les autorités ont d'autres chats à fouetter (j'ai pas dit chacha ) mais le jour où tu tombes sur un pénible et bien sois il t'obligeras à démonter sois tu seras taxé
C'est comme la DT elle est obligatoire mais je connais beaucoup de gens qui ont fait la piscine sans demander et n'ont jamais été inquiétés
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Ben nous on a demandé et on nous a bien dit que si elle est hors sol et démontable, on ne paye aucun impôt (et ils n'ont pas spécifié qu'il fallait la démonter tous les ans : "démontable" ne veut pas dire "obligé de la démonter").
Pour ce qui est de notre terrasse (comme quelqu'un l'a demandé) : elle n'est pas solidaire de la piscine (elle vient à fleur de margelle) et donc, elle n'empêche en rien le démontage de la piscine.
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stephane34
Petit baigneur
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Localisation: Entre Beziers et Narbonne
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15
Posté le: Jeu Juin 29, 2006 15:57 Sujet du message: |
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| Pataplouf a écrit: | Tiens, la blague du jour.
Un permis de construire obtenu il y a 4 mois.
Ouverture de chantier le jeudi.
Et le mercredi suivant "bonjour, service du cadastre, nous venons pour le mesurage".
Je n'avais jamais vu ça !
Quand on dit que ça change. |
Idem chez moi, je viens juste de terminer le chantier permis obtenu en fevrier le cadatre est passé il y a 15 jours.
Apparamment ils font le tour du village
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Modéle S 770 R Union Piscine |
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bazon
Invité
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16
Posté le: Jeu Juin 29, 2006 16:02 Sujet du message: |
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| Emma il me semble me répéter ,ta terrasse ,elle ,est imposable |
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brice69
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 23 Nov 2005
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Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
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17
Posté le: Jeu Juin 29, 2006 19:23 Sujet du message: |
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Une anecdote : il ya quelques années dans le var, waterair disait à ses clients que comme leurs piscines étaient démontables, il ne fallait aucune DT!
Résultat: plusieurs personnes se sont retrouvés dans l'obligation de démonter la piscine où de la déclarer et de payer les taxes!
Ceux que je connais ont payés
Donc, tout dépend également du secteur
_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur! |
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
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Localisation: Groland
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18
Posté le: Jeu Juin 29, 2006 22:13 Sujet du message: |
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Pouvaient pas envoyer les taxes au constructeur
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
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Localisation: Région Centre
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19
Posté le: Ven Juin 30, 2006 09:58 Sujet du message: |
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| b*z** a écrit: | | Emma il me semble me répéter ,ta terrasse ,elle ,est imposable |
b*z**, on n'a pas parlé de la terrasse : on a parlé de piscine hors sol. Ma piscine, hors sol et donc démontable n'est pas imposable.
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bazon
Invité
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20
Posté le: Ven Juin 30, 2006 10:15 Sujet du message: |
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Mais je suis d'accord avec toi,mais ta terrasse l'est ,imposable
Mais j'irais pas te dénoncer |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
Messages: 3625
Localisation: Région Centre
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21
Posté le: Ven Juin 30, 2006 12:45 Sujet du message: |
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Pas besoin, b*z**, on l'a déjà fait nous même
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latorsche
Nouveau avec bouée
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Localisation: avignon
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22
Posté le: Ven Juin 30, 2006 16:20 Sujet du message: |
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| b*z** a écrit: | Mais je suis d'accord avec toi,mais ta terrasse l'est ,imposable
Mais j'irais pas te dénoncer |
oui mais du moment ou elle n'est pas couverte tu ne paye rien de plus en taxe.
par contre il faut une DT |
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bazon
Invité
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23
Posté le: Ven Juin 30, 2006 16:41 Sujet du message: |
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| Tu est sur ? A Marseille c'est imposable,je me rappelle plus le taux mais ça l'est |
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latorsche
Nouveau avec bouée
Inscrit le: 25 Mai 2006
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Localisation: avignon
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24
Posté le: Ven Juin 30, 2006 19:24 Sujet du message: |
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| ci ça l'ai c'est une misère comparé à la taxation des piscines |
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bazon
Invité
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25
Posté le: Ven Juin 30, 2006 19:28 Sujet du message: |
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Oui mais une misére +une misére +une misére ça commence a bien faire
La piscine est taxée a combien par rapport a la maison
C'est considéré comme une dépandance 40% |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
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26
Posté le: Sam Juil 01, 2006 08:20 Sujet du message: |
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| latorsche a écrit: | | b*z** a écrit: | Mais je suis d'accord avec toi,mais ta terrasse l'est ,imposable
Mais j'irais pas te dénoncer |
oui mais du moment ou elle n'est pas couverte tu ne paye rien de plus en taxe.
par contre il faut une DT |
Exact sauf qu'on n'a même pas eu besoin de DT (après renseignement pris auprès de l'urbanisme mais bon, ce sont des copains )
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bazon
Invité
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27
Posté le: Sam Juil 01, 2006 08:30 Sujet du message: |
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| Bon :google Impots locaux :taxation terrasse piscine garage OUI |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
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28
Posté le: Sam Juil 01, 2006 10:22 Sujet du message: |
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| b*z** a écrit: | | Bon :google Impots locaux :taxation terrasse piscine garage OUI |
Google, c'est américain : ils n'y connaissent rien en urbanisme français !
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bazon
Invité
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29
Posté le: Sam Juil 01, 2006 11:15 Sujet du message: |
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| C'est comme tu veux |
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Posté le: Sam Juil 01, 2006 11:39 Sujet du message: |
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| b*z** a écrit: | | Bon :google Impots locaux :taxation terrasse piscine garage OUI |
Enfin !
C'est pas l'Ign qui va voir qqchose dans ma cambrousse :
J'm'attendais à lire les plaques d'immatriculation des mes tas de ferraille dans le jardin :
On y voit quedalle et la photo a + de 5 ans :
C'est mon ancienne piscine ronde qu'on y voit !
Allez le Brésil !
Ça va réveiller Papy, ca !
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