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Bassin... Besoin de déclaration de travaux???

 
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Auteur Message
Chacha
Sauveteur hors limites
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Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 17435
Localisation: Groland

Message 1  Posté le: Ven Déc 30, 2005 17:20    Sujet du message: Répondre en citant

Very Happy

Salut !

Ne reste plus qu'une piscine hors-sol :
Aucune déclaration !

Lire :
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
http://www.eauplaisir.com/annuaire/doc_urbanisme.php
<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Exclamation
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brice69
Maître nageur sauveteur
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Inscrit le: 23 Nov 2005
Messages: 6005
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Message 2  Posté le: Ven Déc 30, 2005 20:10    Sujet du message: Répondre en citant

Peut être... qu'on pourrait apprécier.... la loi...... sous un autre angle.......parce que ce qui est écrit.......n'est peut être pas .......aussi clair que.....ce que l'on peut......penser....et DONC.......ce qui n'est pas autorisé...... l'est peut être .....car la personne de la DDE........etc etc etc.........Voir avec les spécialistes!!!!......... rayban
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Pataplouf
Baigneur confirmé
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Messages: 648
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Message 3  Posté le: Ven Déc 30, 2005 21:56    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir,
Le sujet a été longuement débattu ici...
S'agissant d'une zone verte ou apparentée, je m'en tiendrais personnellement à l'avis de la DDAF interrogée au titre de la police de l'eau, avis conforté par la DDE de mon coincoin :
"une piscine est démontable si elle est démontée. en dehors de ça, c'est une construction".
D'ailleurs, dans le lien indiqué plus haut dans le débat, il est écrit "sous réserve de l'appréciation des tribunaux". Y'en a qui aiment bien être à l'origine d'une décision jurisprudentielle.
Pi les autres, qui considèrent que les frais de ce genre de blague représentant quelques lustres d'abonnement à la piscine du coin, préfèrent rester dans les limites sures de la loi.

Ceci, d'autant plus s'il s'agit d'un secteur sensible.

Après.........
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Messages: 17435
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Message 4  Posté le: Ven Déc 30, 2005 23:06    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked Laughing

brice69 a écrit:
Peut être... qu'on pourrait apprécier.... la loi...... sous un autre angle.......parce que ce qui est écrit.......n'est peut être pas .......aussi clair que.....ce que l'on peut......penser....et DONC.......ce qui n'est pas autorisé...... l'est peut être .....car la personne de la DDE........etc etc etc.........Voir avec les spécialistes!!!!......... rayban


Vraiment Brice !

Tu joues les provocateurs au petit pied, et après tu viens chialer " parano "!

Une piscine hors sol est parfaitement démontable en fin de saison et n'a besoin d'aucun papier !
C'est aussi simple que çà !

Alors >>>

Parle si ce que tu as à dire est plus beau que le silence!!!!!

Merci !

Exclamation Shocked Laughing
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emmanon
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Message 5  Posté le: Sam Déc 31, 2005 09:10    Sujet du message: Répondre en citant

Même la nôtre est considérée hors sol et démontable ! Laughing
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Piscine Xwater 10mx5,50m, fond en pente, filtration cartouche, nage à contre courant
Piscine Waterair 8mX4m de 25 ans d'age dans résidence secondaire
Robot Pool Vac Ultra
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brice69
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Message 6  Posté le: Sam Déc 31, 2005 10:19    Sujet du message: Répondre en citant

Cher chacha!!! Laughing Laughing Laughing

Peut être que Julie, Elle, aimerait une vraie piscine !!!!! non démontable!!!!!

Et peut être qu'en regardant la législation et tenant compte des spécificités de son secteur....il ya quelque chose à faire!............ Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes

Bizarre ce garçon!!!! Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes il change d'avis comme de chemise....!!!! rayban
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Chacha
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Messages: 17435
Localisation: Groland

Message 7  Posté le: Sam Déc 31, 2005 10:30    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked

Julie a écrit :

>>>>>>>
Mais si je souhaite juste installer un bassin pour tremper un peu les petits,
<<<<<<<

Dans mon vieux cerveau, une piscine démontable ferait l'affaire !

Suffit de demander à Julie ce qu'elle en pense !

à+

Shocked Laughing
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brice69
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Message 8  Posté le: Sam Déc 31, 2005 14:59    Sujet du message: Répondre en citant

Tu peux essayer de déclarer un bassin d'agrément mais, sans local technique!........Ca devrait passer!!! Après ...........c'est une autre histoire !.......qui ne nous regarde pas!!!!!!! Laughing Laughing rayban
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