TOUT NEUF

roland77 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 18 Juin 2007 Messages: 4

BONJOUR,je viens d'installe ma piscne (6.10x3.75x1.20) en metal ;Peut on m'obligé à la vidé ,car il me reste 1m autour pour passé ? MERCI Question

[/b]

Chacha

Mais encore ? Question

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

anmara

bizarre comme question Shocked

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Un rêve qui ne devient pas réalité est un rêve qui n'a pas été assez rêvé.

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Est-ce une piscine provisoire? (ie que tu demontes tous les ans)

Si non as-tu depose une DT? Vu ta question je serais tente de repondre non. Ta piscine, en terme d'implantation doit repondre aux regles du POS de ta commune, chez moi on ne peut pas l'implanter a moins de 4 metres de la cloture, mais cela depend des zones. Pour la vidange idem, tu dois indiquer comment tu comptes vidanger ta piscine sur ta DT et cette methode doit etre conforme aux normes sanitaires.

roland77 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 18 Juin 2007 Messages: 4

roland77 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 18 Juin 2007 Messages: 4

anmara

tu peux aller te renseigner pour plus de securité a la mairie pour la dt ,mais
moi la mienne fait 4,60 /120 et j'en ai pas eu besoin Laughing

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Un rêve qui ne devient pas réalité est un rêve qui n'a pas été assez rêvé.

emmanon

Pas besoin de DT pour une piscine hors sol.
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Piscine Xwater 10mx5,50m, fond en pente, filtration cartouche, nage à contre courant
Piscine Waterair 8mX4m de 25 ans d'age dans résidence secondaire
Robot Pool Vac Ultra

Pataplouf

Emmanon, il convient de rappeler que l'absence de DT pour une piscine hors sol non démontée n'est qu'une tolérance locale. Mais qu'il ne s'agit pas de la doctrine officielle en la matière.

100 fois tu tourneras ta langue dans le tapis du métier.

brice69

roland77 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 18 Juin 2007 Messages: 4

Chacha

anmara

Pataplouf

Ce qui est "chouette" c'est de lire après :
"en outre, je vous précise que les travaux réalisés sont susceptibles de constituer une infraction incriminée par l'article L480-4 du code de l'urbanisme, qui peut faire l'objet de poursuites pénales".

L'avantage quand on sait et qu'on joue à celui qui ne savait pas, c'est qu'on est pas surpris quand on voit ça écrit sur un RAR.

Petite note, en passant. Il est des personnes qui hurlent contre les chauffards, les voleurs de mobylettes et autres cambrioleurs à la petite semaine. Ils ne doivent pas oublier que le contrevenant en matière d'urbanisme (le constructeur d'abri de jardin sans DT voire en zone inconstructible, la laisseur de piscine et autres) sont dans la même catégorie.
C'est pas moi qui le dit, c'est le droit et le législateur.
Donc, respect si vous vous faites voler les roues de votre bagnole ce soir !

emmanon

Pataplouf

Ben oui, c'est sur, hein, c'est les zotres qui font mal, moche, de travers et illégal et c'est toujours chez soi que c'est bien fait.

C'est pas possible ce pays où les autres doivent respecter les règles, mais surtout pas soi chez soi.

D'autant que s'il ne s'agit que de faire 2 croquis pour faire une DT, faut pas pousser !
Les gens peuvent prendre 1 ou 2 heures pour faire ce genre de démarche, non ?

Chacha

Ça y est ! On a énervé notre Pata ! Laughing

Mais, enfin Pata, Quid d'un responsable qui donne la réponse ci-dessus ? Question

Et des exemples comme ça, malheureusement, on en lit ou entend beaucoup venant de décideurs ! Shocked

Tout ce perd, mon bon monsieur ! Exclamation

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Pataplouf

C'est simple !
Le décideur susmentionné supra le dit MAIS NE L'ECRIT JAMAIS.

Et, d'expérience, le ci-devant décideur se défausse complètement d'un air triste, le jour des emmerdes venu, d'un "je te l'avais pourtant dit" ou d'un "on ne s'était pas compris".

On assume ce qui est écrit, n'est-pas. je passe sur les "les paroles s'envolent, les écrits restent", les "les conseilleurs ne sont pas les payeurs".

Dernier point, le gars sympa de la municipalité tout ça peut très bien ne plus être là après les municipales.

emmanon

Pataplouf

Bref, et encore une fois, ce qui était il y a 2 ans n'est pas forcément aujourd'hui et ce qui particularité locale (soit dit en passant, souvent du midi) n'est pas de portée nationale.

Ici, viennent des gens qui ont besoin d'une référence nationale.
Il vaut mieux quand même partir sur le besoin d'une DT et que la mairie ne la reçoive pas, plutôt que de conseiller aux gens de ne rien faire et de les voir emmerdés quelques temps après.

Perso, je n'ai rien à gagner ici à donner des conseils plutôt "stricts" quant à l'application des textes.
Sauf à voir un peu moins de personnes dans la m***e parce qu'on leur a donné des conseils fumeux et qu'ils reçoivent un jour un papier bleu.

Je n'ai accusé personne, et moins encore vous !
Je dis simplement qu'il existe des textes et qu'il convient de s'y référer.

Y'a bien un gars qui s'était construit 1200 m² de sous-sol sous sa propriété sans que personne ne voit rien. 200 camions de terre qui sortent et pas un mouvement de personne. jusqu'au jour où.

Vous savez, des gens qui dénoncent leur voisin et qui s'étonnent qu'on leur fasse démonter leur abri de jardin à eux, j'en vois de temps à autres.
Rappelez-vous d'un francilien qui était venu demander de l'aide ici parce que l'architecte des BdF lui cherchait des noises quant à son abri de piscine.

Désolé de vous avoir froissée. Je ne suis pas ingénieur, c'est vrai, ni un autre truc important.
J'ai juste 2 ou 3 expériences autours de moi et quelques mauvaises lectures.
Maintenant, si je dérange ce joli consensus mou et douillet, je peux aussi me casser.

Sans rancune.

emmanon

[quote="Pataplouf"]

Je n'ai accusé personne, et moins encore vous !
./quote]

Ah bon ! Quand on écrit en répondant à mon post : " Ben oui, c'est sur, hein, c'est les zotres qui font mal, moche, de travers et illégal et c'est toujours chez soi que c'est bien fait.
C'est pas possible ce pays où les autres doivent respecter les règles, mais surtout pas soi chez soi." moi moi je prends çà pour une attaque gratuite, désolée.

Et quand je dis "pas de DT pour une piscine hors sol", je cite les responsables de l'urbanisme (qui connaissent quand même leur boulot normalement ! ), de ma ville certes, mais je ne suis pas censée savoir que Narbonne a des particularités en la matière. !
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Pataplouf

Je réagissait à "les gens de l'urbanisme ont autre chose à foutre" (en substance).

Les services d"urbanisme de Narbonnes sont un service d'urbanisme dépendant de la mairie. Ce qui peut laisser place à quelques interprétation. Si tant est que les service de contrôle de la légalité du préfet acceptent la lecture d'une commune. A savoir que ces services ne donnent leur avis que lorsqu'ils sont interrogés.
CQFD, en l'absence d'une demande en la matière, ils ne peuvent donner leur avis.

Je travaille avec plusieurs DDE et des services communaux. D'une manière générale, les services extérieurs de l'état appliquent une doctrine nationale (souvent étayées de questions au miniistère ou au conseil d'état).

Par contre, les communes ont parfois des lectures personnelles de certains textes ou procédures. Et je peux vous dire d'expérience que l'intervention du contrôle de légalité est particulièrement glaçante.

J'ajoute que les choses (remerciez l'ancien gouvernement qui a décidé de tout ça par ordonnance) vont se compliquer magnifiquement au mois d'octobre puisque les nouvelles procédures sont faites pour "limiter les risques de l'élu et de l'administration".
En d'autres termes, vous pourrez faire tout ce que vous voulez ou presques puisque le conformité et les procédures seront purement déclaratives.

Et vous pourrez derrière vous munir de protections juridiques, pare que parler d'explosion du contentieux en matière d'urbanisme est une douceur. Et je ne connais pas un élu ou un professionnel de l'urbanisme qui ne redoute les prochains mois.

Bref, je persiste et assume le fait qu'il existe des textes de portée nationale et qu'il est important de les suivres puisque codifiées.
Et qu'il vaut mieux déposer une DT qui serait jugée irrecevable, que de prendre le risque d'écouter un "tu te fais pas chier".
Après, certains ne déclarent pas chez eux. Ils savent qu'ils prennent un risque. Libre à eux.

Dernier point. il m'est arrivé d'être questionné en MP, ici justement, parce que des contrôles étaient faits sur des installations existantes et que des forumeurs étaient désireux de déclarer des installations existantes avant que d'être questionnés par écrit par l'administration.

Mon emportement vient de ce que je préfère ennuyer les gens en leur conseillant 2 heures de travail plutôt que des semaines d'angoisse quand les RAR pleuvent. Rien de plus.

Fin de plémique, l'orage est passé (qu'est-ce qu'on vient de prendre).
Mes plates excuses à Emmanon que je ne cherchais en rien à chatouiller ni à critiquer. Et en espérant avoir été compris dans le sens de ma démarche.

Amen.

brice69

emmanon

Je te rassure, ma Waterair est en règle avec l'Urbanisme ELLE AUSSI (et elle n'a rien à voir avec ma Gardipool puisqu'elle est enterrée)

Quand je parle des us et coutumes je voulais dire les lois de l'urbanisme en général, qui ne sont pas différentes à Narbonne (comme veut le faire croire Pataplouf).
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Pataplouf

Emmanon, je vous suggère tout de même, pour éviter de me froisser définitivement, de vous rendre sur le site du minefi où vous lirez quelques lignes intéressantes sur les piscines hors-sol.

Vous lirez également à profit le Code de l'Urbanisme et quelques saines lectures du genre.

Je maintiens :
- qu'une piscine hors-sol non démontée est soumise à déclaration de travaux,
- qu'elle n'est pas soumise à la taxe foncière,
- qu'elle est soumise à la taxe d'habitation.
- que l'ensemble de ces textes ont été confirmés par des réponses écrites.

Après, on peut ne pas être d'accord. Mais c'est comme ça.

Dans le genre coutumes locales, dans certains villages du midi (vers le comtat venaissin), vous trouverez des roulettes dans la rue lors des fêtes de villages, ce qui est interdit partout en France. Ici, vous trouverez des droits d'eau, etc.

emmanon

Ben je ne vais pas éplucher les codes de lois pour faire le boulot de mon service urbanisme : on (et qui de droit donc) me dit que c'est ainsi, je ne vais pas aller contre.

Toutes les personnes que je connais dans le coin et qui ont une piscine hors sol (non démontée) ont eu droit à la même réglementation que la mienne.

Après, si d'autres villes fonctionnent différemment, je n'y habite pas et ce n'est pas mon problème donc (et je ne suis pas non plus obligée de connaître les lois propres à chaque commune).
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Pataplouf

Encore une fois (ça commence à être dur, là) les internautes qui passent sur ce forum ont une chance sur 35 000 d'habiter Narbonne et de bénéficier des conditions particulières de votre commune.

En d'autres termes, lorsque vous dites "pas de DT pour une hors sol", vous donnez un cas qui représente peut être (soyons généreux) 1 000 / 35 000ème.
Et, par conséquent, 34 000/35 000ème de cas échapperont à cette position "favorable" et pourraient souffrir de vos affirmations péremptoires.

DONC, considérons qu'il faut une DT pour une hors sol non démontée, qu'il convient de se rendre en mairie pour se faire confirmer ou infirmer cette règle de portée nationale.
Enfin, et je me répèterais une dernière fois, imaginons qu'il s'agisse d'une largesse édictée par un service d'urbanisme ou une personne.
Que demain les élus changent et qu'ils décident de revenir au cas général.
Que ferez-vous des paroles et de l'absence d'écrit ?

A tout prendre, si je voulais déclarer ma piscine et être tranquille, je déposerais une DT quitte à me voir retourner un irrecevable ce qui me donnerait l'opposabilité administrative à tout revirement de l'administration.
Voire, au minimum, j'interrogerais lesdits services d'urbanisme par mail de manière à conserver une trace écrite et signée de la chose.

Je n'ai jamais coercitif ou quoi que ce soit d'autre. Juste lucide.

brice69