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DECLARATION DE MA PISCINE AUX IMPOTS

 
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Auteur Message
FONZ'
Pataugeur sans bouée
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Inscrit le: 19 Jan 2005
Messages: 10
Localisation: 77

Message 1  Posté le: Jeu Juin 09, 2005 06:04    Sujet du message: DECLARATION DE MA PISCINE AUX IMPOTS Répondre en citant

Je viens de terminer ma piscine enterrée 10X5, et je crois savoir que j'ai un délai de 3 mois pour la déclarer...qq un pourrait il me donner la procédure à suivre pour les impots locaux et fonciers, dois je remplir un formulaire, téléphoner où me déplacer, et où ???
Merci de m'éclairer Rolling Eyes
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FONZ'
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BR
Maître nageur
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Inscrit le: 03 Jan 2005
Messages: 1216
Localisation: 31 - Toulouse

Message 2  Posté le: Jeu Juin 09, 2005 08:00    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour;

Les avis divergent sur le sujet dans ce forum : déclaration de fin de travaux ou pas, çà ne semble pas clair curieusement.
Ce qui est sûr : si tu as déposé (et obtenu) une demande d'autorisation de travaux, laisse les venir, ils ne t'oubliront pas ! Evil or Very Mad

PS : le bon forum pour ce type de question, c'est "administration....."
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BR.


Photos sur www
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gbernardin
Baigneur confirmé
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Inscrit le: 07 Avr 2005
Messages: 593

Message 3  Posté le: Jeu Juin 09, 2005 20:23    Sujet du message: declaration Répondre en citant

bonjour

Citation:
PS : le bon forum pour ce type de question, c'est "administration....."


surtout que l'auteur a déjà posé cette question le 5 sur ledit forum et qu'il y a obtenu plusieurs réponses...
_________________
gbernardin
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alf
Maître nageur sauveteur
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Inscrit le: 11 Aoû 2004
Messages: 3172
Localisation: 127.0.0.1 à Melmac

Message 4  Posté le: Jeu Juin 09, 2005 21:55    Sujet du message: Répondre en citant

yen a pas mal ki sont plus interesses par les questions que par les reponses, gb Wink
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FONZ'
Pataugeur sans bouée
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Inscrit le: 19 Jan 2005
Messages: 10
Localisation: 77

Message 5  Posté le: Ven Juin 10, 2005 19:54    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
surtout que l'auteur a déjà posé cette question le 5 sur ledit forum et qu'il y a obtenu plusieurs réponses...


OK, j'ai eu un peu de mal à trouver la bonne rubrique Embarassed ,
Merci gbernardin pour ta réponse...et aux autres aussi...! Laughing
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FONZ'
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bubblebob
Pataugeur sans bouée
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Inscrit le: 03 Oct 2004
Messages: 22

Message 6  Posté le: Lun Juin 13, 2005 19:54    Sujet du message: Déclaration Répondre en citant

J'ai déposé en décembre une déclaration de travaux; la semaine dernière les impôts m'ont adressé une lettre pour savoir ou en était le projet.
Ils suivent l'affaire pour vous!
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 17358
Localisation: Groland

Message 7  Posté le: Lun Juin 13, 2005 22:03    Sujet du message: Répondre en citant

Very Happy

Hé oui !!!

Y'en a qui ne n'oublient pas !!!!! Evil or Very Mad

Exclamation
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.
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Desmarie
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Inscrit le: 12 Avr 2005
Messages: 48
Localisation: Premières Côtes de Bordeaux

Message 8  Posté le: Mar Juin 14, 2005 15:59    Sujet du message: Répondre en citant

Idem bubblebob. DT en décembre courrier DGI en mai et visite du cadastre fin avril (pour vérifier si la construction correspondait au plan...)
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tradi 13 x 5
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 17358
Localisation: Groland

Message 9  Posté le: Mar Juin 14, 2005 17:08    Sujet du message: Répondre en citant

Very Happy

Y'a vraiment tous les styles Exclamation Shocked

Ici personne n'est venu se baigner avec moi !!!! Shocked Laughing

Exclamation
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carol39
Petit baigneur
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Inscrit le: 24 Juin 2005
Messages: 79
Localisation: 39 jura

Message 10  Posté le: Ven Juil 01, 2005 15:08    Sujet du message: Répondre en citant

Chacha a écrit:
Very Happy


Ici personne n'est venu se baigner avec moi !!!! Shocked Laughing

Exclamation


moi je voudrais bien mais le groland n'est pas sur ma carte ! Wink
en tout cas je suis ravie d'avoir trouvé ce forum
_________________
caro
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zeoc
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Inscrit le: 28 Mai 2004
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Localisation: Au pied d'un cep!

Message 11  Posté le: Ven Juil 01, 2005 15:10    Sujet du message: Répondre en citant

carol39 a écrit:
Chacha a écrit:
Very Happy


Ici personne n'est venu se baigner avec moi !!!! Shocked Laughing

Exclamation


moi je voudrais bien mais le groland n'est pas sur ma carte ! Wink


Chez Chacha ???
A tes risques et périls !!!

Shocked Laughing
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>>> future maison - >>> piscine
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 17358
Localisation: Groland

Message 12  Posté le: Ven Juil 01, 2005 15:47    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing

Mdr Laughing

Laughing Laughing Laughing

Carol : Etudie les docs que les gentils piscinistes t'ont envoyé !!! Shocked Laughing

Pour entrer au Groland, y'a un test de "fluide aromatisé à la badiane" à passer !!! Laughing Laughing

Laughing
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carol39
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Messages: 79
Localisation: 39 jura

Message 13  Posté le: Ven Juil 01, 2005 16:59    Sujet du message: Répondre en citant

mort de rire Laughing Laughing Laughing
ça risque d'avoir un effet savonnette ton onguent ! Embarassed sans compter qu'il faudrait nettoyer la ligne d'eau après et dans la piscine des vilaines auréoles type :pétrole ! oulala tu prends des risques! Wink
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caro
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Vince
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Inscrit le: 25 Mai 2004
Messages: 317
Localisation: Est du Var

Message 14  Posté le: Lun Juil 04, 2005 20:25    Sujet du message: Répondre en citant

Avec Chacha on reste rarement longtemps dans le sujet Very Happy
Et encore, Maître Lionel ne hante plus ce forum...

Personnellement, DT déposée (et obtenue) début 2004, et toujours pas l'ombre d'un formulaire ou autre visite d'agent de la DGI ou du cadastre... Pourtant je garde le pastis et les glaçons à portée de la main en permanence, au cas où ! Razz
_________________
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Chacha
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Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 17358
Localisation: Groland

Message 15  Posté le: Lun Juil 04, 2005 22:01    Sujet du message: Répondre en citant

Very Happy

Salut Vince !

Ben : Wait and see !! Laughing

Yoyo est passé en coup de vent il y a peu !

Exclamation
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ann
Petit baigneur
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Inscrit le: 01 Oct 2005
Messages: 53
Localisation: Bourgogne - Auxerre

Message 16  Posté le: Dim Oct 23, 2005 11:02    Sujet du message: Re: déclaration piscine Répondre en citant

ville a écrit:
bonjour,

la déclaration est très simple, il suffit de réclamer un formulaire au centre des impôts fonciers et suivre le guide. J'ai obtenu ce document par tel,
d'ailleurs le centre des impôts été en possession des éléments communiqués par la commune.
bonne baignade, christiane


Je viens de recevoir la déclaration IL cerfa n° 10517 de la DGI (alors que la DAT n'est pas encore déposée, mais la piscine terminée...)
Simple à remplir ???
Simple dans le sens où il n'y a pas grand chose à remplir, mais difficile de trouver les réponses à donner...

Tout ce qui concerne "les renseignements concernant le changement" ne correspondent pas à l'ajonction d'une piscine... Sauf peut-être "addition de construction à local existant : local agrandi ou surélevé "...
Mais la maison n'est ni agrandie, ni surélevée...

Si quelqu'un peut m'aider il peut trouver le formulaire à l'adresse suivante :
http://www.cerfa.gouv.fr/servform/vigueur/formul/10517v02.pdf
Dans le cadre observation dois-je porter la mention béton banché et toiture dôme abrisud ??
_________________
http://votre-bonheur.forumactif.com/index.forum
Beton banché 12x5+Filtrage Desjoyaux+Abrisud
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laurent57
Grand baigneur
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Inscrit le: 04 Juil 2005
Messages: 148
Localisation: 57

Message 17  Posté le: Dim Avr 22, 2007 08:03    Sujet du message: Répondre en citant

bonjour,

savoir quoi cocher est egalment un véritable casse tête pour moi.

Laurent
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stephane34
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Messages: 51
Localisation: Entre Beziers et Narbonne

Message 18  Posté le: Dim Avr 22, 2007 14:28    Sujet du message: Répondre en citant

Moi je viens de recevoir le formulaire H1 sur celui la y a toute la maison, j ai deja envoyé ce formulaire il y a 2 ns a l achevement de la maison.

J y comprend vraiment plus rien dans leur charrabia. Demain je telephone

Moi aussi j ai eu la visite du cadastre cela doit etre la consigne Ministerielle Shocked
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Modéle S 770 R Union Piscine
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