affichage DT et début des travaux

spider

Bonjour à tous,
Après avoir reçu l'autorisation de déclaration de travaux et l'afficher comme il se doit : avez vous attendu les 2 mois avant de commencer vos travaux?
Après en avoir parlé aux voisins les + proches et les + concernés, que peuvent nous reprocher d'autres tiers? peuvent ils aller à la démolition de l'abri et de la piscine?
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coque 6.70m*3.20m france piscine

sargos · 2 Posté le: Mer Mar 07, 2007 15:03 Sujet du message:

Bonjour,
pour avoir gain de cause, pendant le recours des tiers, il faut que le plaignant prouve qu' une règle d' urbanisme n' ait pas été respectée. Ce qui voudrait dire que l' administration qui a délivré l' autorisation s' est plantée. Ce qui peut bien sûr arriver.(sauf dans ma commune) Laughing

Je tiens malgré tout à rappeler que les contraintes liées aux régles d' urbanisme pour une piscine sont quand même moins nombreuses que pour une construction de 100 logements. Very Happy

MORALITE : je pense donc que vous ne prenez pas de risque si l' autorisation a été bien instruite (notamment au niveau des distances à respecter) à ne pas attendre les 2 mois.
A + Wink

spider · 3 Posté le: Mer Mar 07, 2007 15:46 Sujet du message:

Merci Sargos pour ces infos. Est ce que je peux me permettre de vous poser d'autres questions?
De plus, nous sommes en lotissement et le réglement ne prévoit aucun texte pour les piscines.
Est ce que les piscines s'assimilent alors aux texte d' une construction?
Implantation par rapport aux voies :
" les constructions devront être implantées à 3m des voies ouvertes à la circulation publique"
Implantation par rapport aux limites séparatives :
"les constructions pourront :
-soit être implantée en limite séparative
-soit en retrait avec une marge d'isolement de 4m par rapport aux limites séparative
. Nous sommes obligés de la mettre en limite séparative avec le voisin est ce qu'une lettre de sa part comme quoi il est d'accord est indispensable et même bien vu pour la DT?
Quand les articles sont dits "sans objet" que cela signifie t il?
De plus, en ce qui concerne l'évacuation des eaux il est notifié:
-les eaux usées doivent être raccordée au réseau collectif d'assainissement
L'évacuation des eaux et matières usées dans les fossés est interdite.
- les eaux pluviales provenant de toute surface imperméabilisée doivent être traitée sur le terrrain même.
Que dois je inscrire dans la DT pour l'évacuation des eaux de piscine?
Merci d'avance et pardon si cela a déja été répondu.
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sargos · 4 Posté le: Mer Mar 07, 2007 17:07 Sujet du message:

Si le lotissement est en cours de validité (moins de 10 ans) c' est le règlement de votre lotissement qui va s' appliquer notamment au niveau des prospects (Distances /voies/limites)et la logique voudrait que l' on vous demande de respecter les distances que vous citez.
En ce qui concerne les autorisations écrites des voisins, elles ne vont avoir aucune incidences sur le non respect des 4 m00. (car ce ne sont pas les voisins qui règlementent l ' urbanisme et heureusement) Twisted Evil

Quand un article indique "sans objet", c' est qu' il n' existe aucune contrainte règlementaire. Razz

Pour le rejet des eaux de piscines, prenez contact avec votre mairie car certaines communes interdisent le rejet dans les eaux usées et préconisent soit un rejet vers le réseau pluvial ou un épandage sur terrain.
Voilà Laughing

Si vous avez oublié quelque chose, n' hésitez pas. Wink

spider · 5 Posté le: Jeu Mar 08, 2007 09:02 Sujet du message:

Merci Sargos,
Donc si j'ai bien tout compris, je peux mettre la piscine en limite de terrain?
Et donc suis -je obligé de mettre la margelle contre la limite ou est ce que je peux aussi mettre la terrasse? Sachant que la terrasse ira de la maison à la limite de propriété;
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sargos · 6 Posté le: Jeu Mar 08, 2007 11:37 Sujet du message:

Plusieurs topics ont abordé ce sujet. Il semblerait que ce type d' implantation (piscine, plage, limite propriété) soit surtout liée à l' interprétation du règlement par les services qui vont instruire votre demande.
Je vous invite donc à les rencontrer avant tout dépôt. Ce n' est pas du temps perdu. Very Happy

Piscine - affichage DT et début des travaux