Besoins de vos lumières ..... !

SAGEMAN

Bonjour,

Je vous explique la situation en trois mots ( enfin si je peux ), projet 8X4 ou 3X7 dans le 95 de piscine enterrée sur un petit terrain de 280 M2.

Or en parcourant les post, il m'est apparu que je pouvais avoir un problème avec la DT eu égard à la petitesse de mon terrain. Qu'en pensez vous . ?

De plus et la vous allez rire, j'ai dans mon jardin ( c'était déjà la lorsque j'ai acheté la maison ) un bassin de 9 M2 sur 1m10 de profondeur réalisé à mon avis il y a au moins 20 ans en technique traditionnelle piscine ( béton, petit carrelage.et tout et tout et Ouais.!)

Je voudrais bien sur casser celui ci pour réaliser mon nouveau projet. Que me conseillez vous ?, j'imaginais demander une DT modificative de l'existant pour faciliter la chose au niveau de la mairie en faisant constater par huissier l'existence du bassin actuel ( constat de sa présence avant l'achat de la maison) avant de le casser.

Je suis ouvert à tous vos conseils ( dépose de la DT début septembre).

Merci à tous et désolé, cela fait plus de trois mots

Pataplouf

Bonjour,
C'est votre terrain complet qui fait 280m² ?
Va plus rester grand chose, entre la maison et la piscine.
Mais là n'est pas la question.
RV en Mairie, COS, règles de constructibilité des terrains etc. Service urbanisme.

Après, il faut considérer que démolir votre bassin existant fait qu'il n'existera plus. C'est une évidence, mais qui peut avoir des conséquences si votre terrain n'est pas constructible.
Donc le constat d'huissier ne servira pas à grand chose !
Après, ça peut se négocier avec la Mairie et la DDE si le bassin reste au même emplacement.
Mais en l'espèce, chaque DDE applique sa doctrine et chaque POS/PLU a sa rédaction plus ou moins ouverte.

Bref, sans plus de précision, on ne peut rester que dans le général, là !

SAGEMAN

Pour la place cela devrait aller puisque le terrain fait 18 m de longueur sur 16 de large et est assez bien agencé ( la maison étant dans un coin du terrain et plutôt construite en hauteur).

De sorte que je disposes d'environ une largeur de 8 m et d'une longueur de 15 m pour mettre la piscine.

Mes excuses si je ne vous ai pas bien compris mais mon interrogation est de savoir si:

1 Une mairie peut demander la démolition d'un bassin existant depuis plus de 20 ans ? ( je n'ai pas l'information mais partons du principe qu'aucune demande n'ai été faite à l'époque. peut etre n'en fallait il pas)

2 Refuser l'extension de celui - ci ( 3 a 4 m environ ) qui même avec l'agrandissement positionnerait le bassin en longueur a plus de trois mètres de la limite du terrain.

La largeur du bassin ne serait pas touché ( 3m30 aujourd'hui ) et est aujourd hui positionné à 2m85 de la clôture du voisin.

Vais essayer de mettre une photo aérienne du terrain pour la compréhension.

Pataplouf

S'cusez de ne pas avoir été clair, alors.

Dans l'ordre. Vous avez 2 solutions :
- soit vous agrandissez réellement le bassin et votre DT va indiquer un état existant et un état projeté, l'existant indiquant le bassin tel qu'il est, le projet montrant le bassin agrandi sur une dimension.
- soit votre projet est un bassin situé à un autre endroit et vous déposez une demande de Permis de Démolir et vous déposez ensuite la DT.
Je donne ces 2 cas pour vous éviter les déboires des personnes qui agrandissent ailleurs et qui ont des soucis par la suite.

Ceci dit, une surface démolie n'existe plus. Cela veut dire :
- que les taxes sont dues pour la totalité de l'installation neuve,
- que rien ne peut être reconstruit sur un terrain inconstructible.

Donc, j'en reviens à ce que je disais : commencez par vous renseigner à la mairie pour savoir si vous pouvez ne serait-ce qu'agrandir votre bassin. Il arrive qu'un terrain bâti soit "verouillé" et qu'aucune extension ne puisse être construite.

Bref, il faut commencer par lire le POS/PLU et voir si votre projet est administrativement possible ou pas.

SAGEMAN

Vais aller à la mairie demain et rencontrer la personne qui s'occupe de l'urbanisme.

vous tiendrais au courant demain. merci

gbernardin · Baigneur confirmé Inscrit le: 07 Avr 2005 Messages: 593

Chacha

zeoc

zeoc

Chacha

+1 avec Zéoc ! Laughing

Crs : Demain interro écrite sur Coluche !

Ça t'apprendra ! Laughing

ICI, ON RIGOLE ! Laughing

Faut t'y mettre !
De même, sur les forums, la règle est le tutoiement ! Exclamation

_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

SAGEMAN

Bon suis de retour et je vois que à peine partie . les passions se déchaînes !

Nouvelle du front, j'ai rencontré le préposé de l'urbanisme qui après lui avoir exposé mon projet ( agrandissement du bassin existant) m'a dit qu'il n'y avait aucun problème ( 8X4).

Pour info le PLU de la commune ne prévoit aucune restriction de taille de terrain et contraint juste à respecter une distance de 2m50 en limite de propriété.et voilu !

Problème number One à priori résolu. en attendant la suite !

valkyrie · Petit baigneur Inscrit le: 23 Juil 2006 Messages: 57

lu le post trop tard. désolé.
a moins que l'ancienne piscine ait été enrégistrée au cadastre, et tu peux le vérifier facilement, la commune doit posséder un SIG, sinon la seule démarche est effectivement de déposer une demande de DT au près de la mairie et de t'assurer des règles imposées par le PLU, en particulier pour les distances par rapport aux voisins

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