Déclaration d'une piscine piscinelle HX6 enterrée de 1 mètre

fredgran · Grand baigneur Inscrit le: 27 Sep 2004 Messages: 189

Bonjour,
j'ai lu le dossier piscine et spas...et j'ai du mal à faire le point.
Je suis en train de construire une piscine piscinelle HX6, enterrée de 1 mètre.....que dois je faire à votre avis....
merci mille fois

minigir · Maître nageur Inscrit le: 02 Juin 2004 Messages: 1802

ben ça ressemble plus trop à du démontable posé sur herbette.... selon moi, déclaration de travaux.... Crying or Very sad

fredgran · Grand baigneur Inscrit le: 27 Sep 2004 Messages: 189

Merci minigir !

KARINE.S · 4 Posté le: Mar Mar 01, 2005 18:07 Sujet du message:

Oui... je suis dans le même cas et on m'a également demandé une déclaration de travaux.... jai même eu la surprise de voire ma déclaration me revenir pour manque de doc.... ils voulaient en + des photos de l'environnement un tas d'autres renseignements non demandés dans l'imprimé de déclaration (je crois que c'est parce que nous sommes en site protégé !)... mais bon... pour une piscine semi enterée, j'ai trouvé ça un peu fort ! conclusion : vaut mieux avoir l'accord avt tous travaux (dalle) et être câlé en dessin... ou connaitre un archi !

BR · 5 Posté le: Mer Mar 02, 2005 09:11 Sujet du message:

Bonjour;

Le plus simple, c'est quand même de demander à la mairie du lieu de construction.

KARINE.S · 6 Posté le: Mer Mar 02, 2005 12:09 Sujet du message:

La mairie, j'y suis allée, et les doc qu'elle m'avait demandé de procurer n'était pas suffisant, car ce n'est pas la mairie de ton village qui traite le dossier.... conclusion, la mairie n'a pas forcément les compétences pour te répondre précisement concernant la déclaration de travaux, car il peut y avoir des cas particuliers (comme le mien !)

BR · 7 Posté le: Jeu Mar 03, 2005 09:12 Sujet du message:

C'est bien le maire de la commune qui prend la décision pour les autorisations de travaux sans permis de construire. Mais c'est vrai qu'il prend l'avis (obligatoire) de la DDE et qu'il le suit à 99,9999 % des cas. En plus en cas de zone protégée, l'architecte des batiments de France est éventuellement consulté. Cà peut effectivement faire un peu de monde à contacter pour avoir les infos et pas mal de papiers en plus à fournir.

Mais en principe çà ne doit pas changer le fait qu'une piscine enterrée relève de la construction ne créant pas de surface de plancher (rubrique 322 de la déclaration). Ou alors chez toi, c'est le parc du chateau de Versailles !

KARINE.S · 8 Posté le: Jeu Mar 03, 2005 18:22 Sujet du message:

Ha mais personne n'a dit le contraire et je ne suis pas du côté de Versaille, je disais juste qu'en croyant fournir un dossier complet, on pouvait se le voire retourner pour demande de doc supplémentaires pas prévus à la base !!!

Piscine - Déclaration d'une piscine piscinelle HX6 enterrée de 1 mètre