DP : Quelles surfaces existantes utiliser ?

Jeff01 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 02 Juil 2008 Messages: 6

Bonjour,

je vais préparer ma déclaration préalable pour ma piscine et l'abri de jardin. Par contre j'ai une question particulière :

J'ai un permis de construire accepté depuis 1 an pour l'agrandissement de ma maison. Cependant je n'ai pas fini les travaux. Là je vais faire une DP pour la piscine et l'abri je vais donc ajouter de la surface. Sur la DP je dois indiquer la surface existante et l'ajout. Pour l'ajout pas de pb, par contre pour la surface existante : Dois-je prendre la surface après fin de mes travaux d'agrandissement ou la surface actuelle ? (sur la DP c'est d'ailleurs marqué : Surface actuelle.).

En espérant que quelqu'un ait la réponse.
Merci d'avance

fraggy

Hi
Si tu n as pas declaré'la fin agrandissement de ma maison tu ne la compte pas Wink

Donc : surface actuelle Wink

@+fraggy

http://fraggy.bricoblog.fr/
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Jeff01 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 02 Juil 2008 Messages: 6

Bonjour, ok merci pour la réponse.
Bonne journée.

sargos

Bjr,
A condition, toutefois, que les services instructeurs ne vous demandent pas de déposer une demande de "permis de construire modificatif" puique les travaux du PC initial ne sont pas terminés et n'ont pas fait l'objet du certificat de conformité.

Piscine - DP : Quelles surfaces existantes utiliser ?