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| Auteur |
Message |
melly
Petit baigneur
Inscrit le: 09 Aoû 2006
Messages: 50
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1
Posté le: Ven Aoû 11, 2006 08:13 Sujet du message: Zone UE1 |
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| Connaissez vous la reglementation pour ce terrain concernant une piscine ? merci |
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Pataplouf
Baigneur confirmé
Inscrit le: 12 Juil 2005
Messages: 648
Localisation: Les Zyvelines
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2
Posté le: Ven Aoû 11, 2006 08:47 Sujet du message: |
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Bonjour,
Chaque zone de chaque commune a un règlement différent !
Seule la Mairie pourra vous renseigner ! |
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sargos
Grand baigneur
Inscrit le: 12 Aoû 2006
Messages: 259
Localisation: cote varoise
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3
Posté le: Sam Aoû 12, 2006 13:26 Sujet du message: |
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Bjr, 
Instructeur d' autorisation des sols, je me permets quelques conseils.
C 'est exact chaque commune est divisée en plusieurs zones avec des règles propres a chaque zone.
En premier lieu voir si la zone permet l' implantation de la piscine.
Ensuite voir les articles 6 et 7 de la zone consernée qui fixeront les distances par rapport aux voies et aux limites séparatives.(les autres articles n' intervenant pas au stade d' une piscine). |
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